Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - url 271?v=1785485292
Déliberation - url 262?v=1785485292
Déliberation - url 287?v=1785485292
Déliberation - url 278?v=1785485292
Déliberation - url 279
Déliberation - url 270?v=1785485292
Déliberation - url 273?v=1785485292
Déliberation - url 290?v=1785485292
Déliberation - url 276?v=1785485292
Déliberation - url 261?v=1785485292
Déliberation - url 279?v=1785485292
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 279?v=1785485292)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 JUIN 2023 A 19H00
L’an deux mille vingt-trois,
Le vingt-et-un juin à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 15 Juin 2023
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mme MANON, MM. SOULIGNAC, DEGUILHEM, Mme
ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT, Mme RIMBERT, MM. LESUR et
CARRUEZCO.
ABSENT EXCUSÉ : Mme BATARD
ABSENTS : MM. HOLLANDTS et MANTEROLA.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Stéphanie QUIVIGER
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
D23.06.015 Parking école : Choix entreprise Approuvé à l’unanimité
D23.06.016 FDAEC Approuvé à l’unanimité
D23.06.017 Mise en place de fonds de concours Approuvé à l’unanimité
D23.06.018 CDC Identification des biens présumés sans maître Approuvé à l’unanimité
D23.06.019 CDC Convention de partenariat soirée cinéma en
plein air Approuvé à l’unanimité
D23.06.020 Ouverture d’un compte de dépôt de fonds Approuvé à l’unanimité
D23.06.021 RODP Année 2022 et 2023 Approuvé à l’unanimité
D23.06.022 SDIS : Convention pour opérations de contrôle des
points d’eau incendie PEI Approuvé à l’unanimité
D23.06.023 : Salle-des-fêtes — Proposition maîtrise d'œuvre pour
restructuration des sanitaires Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 —
art. 4.
Fait et délibéré le 21 Juin 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Stéphanie QUIVIGER Jean Luc DESPERIE