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Déliberation - CM2020220Delib22
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Déliberation - CM2020220Delib22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
-N°22- AZ. SGouvieux
Objet :
REMISE DE RECOMPENSES : CONCOURS,
CEREMONIE DU MERITE ET MEDAILLES
MEMBRES PRÉSENTS :
Monsieur Thomas IRAÇABAL, Maire,
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2
Publié le 25 MAR ame LOF
ID : 060-216002790-20240220-2024_22-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 FEVRIER
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt février à vingt
heures trente, les membres du Conseil Municipal de la
Commune, légalement convoqués, se sont réunis à
l'hôtel de ville sous la Présidence de Thomas lraçabal,
Maïre, et sur la convocation qui leur a été adressée le
quatorze février, conformément aux articles L 2121-10
et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Mme Christine COCHINARD, Mme Laurence NAEGERT, M. Patrick CHAUVIN, M. Patrice BLIGNY, M. Jean-Claude LAFFITTE, Mme Sylvie MASSOT, M. Patrice MARCHAND, Adjoints au Maire. M. Axel BRAVO LERAMBERT, Mme Patricia CHAMAYOU, Mme Céline CHAPAT, M. José HENRIQUES, Mme Isabelle KORFAN, Mme Stéphanie POIRET, M. Olivier TOUPIOL, Mme Christine SENEPART, Mme Yanick PÉJU, M. Anthony ARAUJO-LAFITE, Mme Manoëlle MARTIN, Sylvain DUYCK, Conseillers Municipaux. |
MEMBRES ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Mme Aline VOEGELIN représentée par M. Patrice MARCHAND,
Mme Sylvie DE BOYER représentée par M. Thomas IRAÇABAL
M. Laurent NOÉ, représenté par Mme Stéphanie POIRET
M. Frédéric DE ROMBLAY, représenté par Mme Sylvie MASSOT,
M. Frédéric GONDRON, représenté par Mme Manoëlle MARTIN,
MEMBRES EXCUSÉS :
M. Denis CHILDS, Mme Nathalie DESEILLE DENZER, M. Thierry LATOURETTE, Mme Jeanou MOREAU,
Désignation du secrétaire de séance : M. Axel BRAVO LERAMBERT, candidat, est élu à l'unanimité.
Nombre de membres en Quorum | Nombre de membres | Nombre de membres qui exercice présents ont pris part à la délibération
29 LES) 20 25
Le Conseil,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que traditionnellement différents évènements sont organisés annuellement pour récompenser certains habitants :
+ Les maisons et balcons fleuris » pour le fleurissement des façades et jardins :
Page 1 sur 2
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif d'Amiens (14, rue Lemerchier - 80 000 Amiens) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
omas IRAÇABAL,
are de Gouvieux, … #, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d'un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site
rative.
cours Citoyens » à l'adresse suivante : www. telerecours.fr, et ce en application de l'article R421-1 du Code de justice Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 0
Publiéle 25 MAR 2024 SL
1D : 060-216002790-20240220-2024_22-DE
Pour ce concours, une note est attribuée, après passage, par chaque membre du jury. Chaque
participant qui a obtenu plus de 10/20 est récompensé par un bon d'achat dans une jardinerie (Truffaut, Gamm vert...) et le montant varie en fonction du classement : Pour le premier gagnant : Montant de 150 €
Pour le deuxième : 130 €
Pour le troisième : 120€
Pour les autres participant ayant obtenu plus de 14 points : 100 €
Pour ceux dont la note est entre 12 et 13, 99 : 60 €
Pour ceux dont la note est entre 10 et 11,99 : 40€ VYYVUY
+ __ Cérémonie du mérite pour les bacheliers
Tous les bacheliers ayant obtenu la mention « très bien » sont invités à s'inscrire dès réception de leurs résultats. Ils seront alors conviés à la cérémonie du mérite durant laquelle un chèque cadeau de 100 € leur sera remis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
+ AUTORISE la remise des récompenses précités pour les évènements «maisons et balcons fleuris » et la cérémonie du mérite pour les bacheliers
Le secrétaire de séance, Le Maire de Gouvieux, Axel BRAVO LERAMBERT Thomas IRAÇABAL
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M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif d'Amiens (14, rue Lemerchier — 80 000 Amiens) dans un délai dè deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d'un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l'adresse suivante : www..telerecours.fr, et ce en application de l'article R421-1 du Code de justice administrative.