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Déliberation - DEL 2024.11.06 153 RH Tableau des effectifs actu
Procès Verbal - dec 2022.07.22 171 ressources humaines
Déliberation - del 2024.05.29 88 ressources humaines tableau de cotationdes postes rifseep actualisation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
BRIANCON DEL 2024.05.29/88
Thème
:
RESSOURCES HUMAINES Objet : Tableau
de
cotation
des
postes
(RIFSEEP)
-
actualisation
Convocation
:
Date:
22/05/2024
Affichage:
22/05/2024
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
En
exercice :
33
Présents :
27
Nombre
de
suffrages exprimés
:
32
DELIBÉRATION
N°88
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MAI
2024
Le
mercredi
29
MAI
2024
à
18h00
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
1°
étage
de
la
CCB,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ARNAUD
MURGIA
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Éric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Émilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNÉOUD,
Hervé
BOULAIS,
Patrick
MICHEL,
René
MICHEL,
Corinne
ASCHETTINO,
Marie
SOUBRANE,
Christophe
OSTI,
Stéphane
SIMOND,
Christian
FERRUS,
Yoann
LAGIER,
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS,
Maud
GADÉ,
Renaud
PONS,
Sandrine
CORDIER,
Catherine
VALDENAIRE,
Thomas
SCHWARZ,
Alexis
LALANNE,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ,
Gabriel
LÉON,
Aurélie
POYAU
Étaient
représentés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à
René
MICHEL
Corinne
FAURE-BRAC
donnant
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Christian
JULLIEN
donnant
pouvoir
à
Claire
BARNÉOUD
André
MARTIN
donnant
pouvoir
à Éric
PEYTHIEU
Francine
DAERDEN
donnant
pouvoir
à Aurélie
POYAU
Absents
excusés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Corinne
FAURE-BRAC,
Christian
JULLIEN,
André
MARTIN,
Francine
DAERDEN
Absents: Lou
AFRICAIN
Secrétaire
de
séance :
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
ESRRRSTRRE
IEEE EEE
SERIE EEE
RTE TO
TE EEE
TT SEE
ET
RE
ES
ED
UE
ESC
NE
EREEEEREENN WE
O1
MT LEA
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
1/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Rapporteur : VU VU VU VU VU CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT
Christian
FERRUS
le
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales,
et
notamment
l'article
L. 2121-29
:
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
et
notamment
l'article
L.
313-1, la
délibération
du
conseil
municipal
de
la
ville
de
Briançon
n°
2022.03.30/43
du
30
mars
2022
portant
mise
en
place
du
RIFSEEP: les
délibérations
n°
2023.02.08/30:
n°
2023.05.24/49;
n°
2023.11.07/164;
n°
2024.04.10/42
ainsi
que
la
délibération
du
29/05/2024
portant
actualisation
et
évolution
de
cotation
de
postes: les
délibérations
n°
2023.02.08/29:
n°
2023.04.05/36;
n°
2023.07.05/113
portant
création
de
postes :
que
la
délibération
n°
2022.03.30/43
du
30
mars
2022
doit
déterminer
les
modalités
de
réexamen
du
RIFSEEP
(IFSE
1).
Le
montant
de
l'IFSE
1
fera
l'objet
d'un
réexamen
dans
les
cas
suivants
:
-
En
cas
de
changement
de
fonctions
entrainant
un
réexamen
de
la
cotation
du
poste.
-
En
cas
de
modification
substantielle
de
la
fiche
de
poste
et
plus
particulièrement
à
l'occasion
de
réorganisation
interne
des
services.
l'avis
favorable
des
membres
du
Comité
Social
Territorial
réuni
le
27
Mai
2024;
La
nécessité
de
rappeler
la
mise
à jour
de
la
cotation
de
postes
inscrits
au
tableau
des
effectifs
afin
de
tenir
compte
de
la
technicité
et
de
la
qualification
nécessaire
à
l'exercice
des
fonctions
;
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif;
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
SL
LT
|
2/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Ceci
exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
De
valider
la
mise
à jour
du
tableau
de
cotation
de
postes
:
N°de
Ancien
emploi/
Modification
|
Nouvel
emploi/
poste/cotation
Poste
poste/cotation
Cadre
d'emplois
des
Cadre
d'emplois
des
Rédacteurs
rédacteurs
Cotation
du
Adjoint
chef
de
service
058
|
Adjoint
chef
de
service
poste
(groupes
|
Fonction
de
régisseur
IFSE
1 /
B2
de
fonction)
IFSE
1 /
B1
Date
de
modification
: 01/03/2023
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
administratifs
adjoints
administratifs
Cotation
du
Assistant
comptable
060
.
+
Assistant
comptable
poste
(groupes
|
Fonction
de
régisseur
IFSE
1 /
C2
de
fonction)
IFSE
1 /
C1
Date
de
modification
: 01/03/2023
Cadre
d'emplois
des
cotation
d
Cadre
d'emplois
des
adjoints
adjoints
administratifs
OLAUION
QU
aaministrati
S
002
.
|
poste
(groupes
|
Fonction
de
régisseur
Assistant
administratif
de
fonction)
IFSE 1
/
C
IFSE 1 / C3
£ loncEIon
T2
Date
de
modification
: 01/03/2023
Cadre
d'emplois
des
|
Cadre
d'emplois
des
adjoints
_.
.
,
Cotation
du
administratifs
adjoints
administratifs
,
y
036
.
poste
(groupes
|
Fonction
de
régisseur
Assistant
administratif
de
f
.
IFSE 1
/
C
IFSE
1 /
C3
e
fonction)
1
2
-
Date
de
modification
: 01/03/2023
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
Cotation
du
techniques
155
|
adjoints
techniques
poste
(groupes
|
Nouvelles
sujétions
horaires
IFSE
1 /
C2
de
fonction)
IFSE
1 /
C1
Date
de
modification
: 01/06/2023
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
administratifs
08
adjoints
administratifs
Cotation
du
Gestionnaire
RH
Gestionnaire
RH
poste
(groupes
|
Nouvelles
missions
IFSE
1 /
C2
de
fonction)
IFSE
1 /
B2
Date
de
modification
: 13/11/2023
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
Cotation
du
techniques
115
|
adjoints
techniques
poste
(groupes
|
Technicité
et
qualification
IFSE
1 /
C3
de
fonction)
IFSE
1 /
C2
Date
de
modification
: 01/05/2024
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
Cotation
du
techniques
118
|
adjoints
techniques
poste
(groupes
|
Technicité
et
qualification
IFSE
1 /
C3
de
fonction)
IFSE
1 /
C2
Date
de
modification
: 01/05/2024
ESS
NE
NE
En
VERS
EN ESY SENS
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Téi
04
92
21
20
72
3/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Cbtation
du
LEE
OL
EE
LEE
DLL
DIS
LL
IE
ë
adjoints
techniques
poste
(groupes
Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques Technicité
et
qualification
12
4
IFSE
1 /
C3
de
fonction)
IFSE
1 /
C2
Date
de
modification
: 01/05/2024
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
Cotation
du
techniques
137
adjoints
techniques
poste
(groupes
|
Technicité
et
qualification
IFSE
1 /
C3
de
fonction)
IFSE
1 /
C2
Date
de
modification
: 01/05/2024
Cadre
d'emplois
des
adjoints
Cadre
d'emplois
des
Cotation
du
techniques
153
|
adjoints
techniques
poste
(groupes
|
Technicité
et
qualification
IFSE
1
/
C3
de
fonction)
IFSE
1 /
C2
Date
de
modification
: 01/05/2024
Cadre
d'emplois
des
Cadre
d'emplois
des
adjoints
rédacteurs
Cotation
du
administratifs/
203
|
Gestionnaire
budgétaire
|
poste
(groupes
|
Assistant
budgétaire
et
comptable
et
comptable
de
fonction)
IFSE
1 /
C1
IFSE
1 /
B2
Date
de
modification
: 01/06/2024
Cadre
d'emplois
des
ingénieurs
Création
de
IFSE
1 /A3
199
|
Contrat
de
projet
-
poste
Date
de
création
: 08/02/2023
bureau
d'études
IFSE
1
/
A3
Cadre
d'emplois
des
201
|
adjoints
d'animation
Création
de
IFSE
1 /C2
Centre
de
loisirs
poste
Date
de
création
: 05/04/2023
IFSE
1
/
C2
Cadre
d'emplois
des
202
|
adjoints
d'animation
Création
de
IFSE
1 /C2
Centre
de
loisirs
poste
Date
de
création
: 05/04/2023
IFSE
1
/
C2
Cadre
d'emplois
des
204
|
agents
de
maitrise
Création
de
IFSE
1 /C1
Services
techniques
poste
Date
de
création
: 05/04/2023
IFSE
1
/
C2
Cadre
d'emplois
des
205
|
Adjoints
techniques
Création
de
IFSE
1 /C3
Services
techniques
poste
Date
de
création
: 05/07/2023
IFSE
1
/
C2
Cadre
d'emplois
des
06
|
adjoints
techniques
Création
de
IFSE
1 /C3
Services
techniques
poste
Date
de
création
: 05/07/2023
IFSE
1 /
C2
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
SR
AR
RE
RE
VERRA
VERS EN ERP
SENS
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
4/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 * du
tdbleau
de
cotation
de
postes :
Numéro
du
poste
Libellé
du
service
Cotation
du
poste
AU
tableau
des
effectifs
(Groupe
de
fonctions)
052
Direction
Générale
A1
053
Direction
Générale
A1
054
Affaires
juridiques
et
A2
Marchés
publiques
057
Finances
A2
083
Pôle
jeunesse
et
A2
Solidarités
093
Ressources
Humaines
A2
158
Sports
A2
189
Urbanisme
A2
195
Vie
quotidienne
A2
O43
Archives
A3
O74
Patrimoine
A3
075
Patrimoine
A3
076
Patrimoine
A3
O77
Patrimoine
A3
078
Patrimoine
A3
O79
Patrimoine
A3
080
Patrimoine
A3
O81
Patrimoine
A3
109
ST.
Bureau
d'études
A3
RS
QE
RE
VERRE
VE
KP EU7 ESS
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
5
/
15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Il
Bureaux
sis
A3
136
ST
Voirie
A3
159
Sports
A3
001
Affaires
scolaires
B1
Administration
004
Affaires
scolaires
B1
Animation
095
Ressources
Humaines
Bu
100
RMBS
a
107
ST
Bâtiments
Bureaux
Bi
111
ST
Bureaux
Bi
117
ST
Espaces
Verts
BA
164
Sports
Bureaux
Bi
170
Sports
entretien
Bu
056
Affaires
juridiques
et
Bo
Marchés
publics
058
Finances
81
096
Ressources
Humaines
Bo
097
Ressources
Humaines
Bo
108
ST
Bureau
d'études
Bo
122
ST
Fêtes
et
Bo
Cérémonies
160
Sports
animation
Bo
161
Sports
animation
Bo
RSS
SENTE
WEKRGENSENTENNNENNNN
HERO
EN EXD SRNSERNNNS
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
6/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 (A Ports
animation
B2
167
Sports
entretien
Bo
179
Sports
piscine
Bo
191
Urbanisme
B2
108
Affaires
juridiques
et
Bo
Marché
publics
042
Affaires
scolaires
C1
Cantine
restauration
103
ST Ateliers
garage
C1
123
ST
Fêtes
et
C1
Cérémonies
127
ST
Magasin
C1
138
ST Voirie
C1
142
ST
Droits
de
place
C1
145
ST
Voirie
C1
147
ST
Bâtiments
C1
154
ST Voirie-Nettoiement
C1
180
Sports
piscine
C1
181
Sports
piscine
C1
182
Sports
piscine
C1
183
Sports
piscine
C1
196
Vie
quotidienne
C1
Elections
005
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
RE
RE
VER
RUE
VER
EN ES EEE
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
7/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 W1W19]
ffaires
scolaires
Animation
scolaire
C2
007
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
008
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
O0O9
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
O10
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
O11
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
012
Affaires
scolaires
C2
Animation
scolaire
O13
Affaires
scolaires
C2
Maternelle
Ol4
Affaires
scolaires
C2
Maternelle
O15
Affaires
scolaires
C2
Maternelle
O24
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
O25
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
026
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
SR
RSR, OR
RNRENRRENA GRR HN AY SSSR
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
8/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Aires
scolaires
C2
Maternelles
028
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
O29
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
030
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
O31
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
032
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
033
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
035
Affaires
scolaires
C2
Maternelles
O45
Cabinet
du
Maire
C2
O47
Cabinet
du
Maire
C2
O51
Direction
Générale
C2
O55
Direction
Générale
C2
059
Finances
C2
060
Finances
C1
203
Finances
C1
O94
Ressources
Humaines
C2
098
Ressources
Humaines
B2
SC
EE
WE
ERREENA
EUROS EU ENV RES
Hôtel
de
Ville
| z
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
9/15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 sv
Les
C2
102
RMBS
C2
104,
ST
Bâtiments
C2
105
ST
Bâtiments
C2
106
ST
Bâtiments
C2
120
ST
Espaces
verts
C2
121
ST
Voirie
C2
126
St
Garage
C2
133
ST
Bâtiments
C2
134
ST
Bêtiments
C2
143
ST Voirie
C2
144
ST
Voirie
C2
148
ST
Espaces
verts
C2
155
ST
Espaces
verts
C1
156
ST
bâtiments
C2
190
Urbanisme
C2
193
Vie
quotidienne
C2
Etat
Civil
197
Vie
quotidienne
C2
Etat
Civil
163
Sports
bureaux
C2
002
Affaires
scolaires
C2
Administration
00z
Affaires
scolaires
Cz
Administration
D'ERE
RNEREEESES, SERRE
FURSS E1 HS
SSSR
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briancon
| Tél
04
92
21
20
72
10
/ 15
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_88-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
O17
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
018
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
O19
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
Remp
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
020
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
021
Affaires
scolaires
Cz
Ecoles
022
Affaires
scolaires
C3
Ecoles
CNE
RENE, ERENRERREENES
V
EN EN RER
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
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Prefecture
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05/06/2024
Publié le 05/06/2024 VE
Hs
scolaires
C3
Ecoles
034
Affaires
scolaires
C3
Maternelles
036
Affaires
scolaires
C2
Restauration
037
Affaires
scolaires
C3
Restauration
038
Affaires
scolaires
C3
Restauration
039
Affaires
scolaires
C3
Restauration
O4O
Affaires
scolaires
C3
Restauration
O41
Affaires
scolaires
C3
Restauration
O4
Archives
C3
Renfort
Finances
C3
063
MJC
C3
099
RMBS
C3
112
ST
Bureaux
C3
113
ST
Bureaux
C3
115
ST
Espaces
verts
C2
116
ST
Espaces
verts
C3
118
ST
Espaces
verts
C2
SR
RENE
VERSER
SON
E7 EN ANR
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
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Publié le 05/06/2024 LA F
Espaces
verts
C3
124
ST
Fêtes
et
Cérémonies
C2
125
ST
Fêtes
et
Cérémonies
C3
128
ST
Espaces
Verts
C3
129
ST
Nettoiement
C3
130
ST
Nettoiement
C3
131
ST
Nettoiement
C3
132
ST
Nettoiement
C3
135
ST
Bâtiments
Cz
137
ST Voirie
C2
139
ST Voirie
C3
140
ST Voirie
C3
141
ST Voirie
C3
146
ST Voirie
C3
149
ST
Espaces
verts
C3
150
ST
Espaces
verts
C3
151
ST
Espaces
verts
C3
152
ST
Espaces
verts
C3
153
ST Voirie
C2
157
ST
Espaces
Verts
C3
165
Sports
entretien
C3
166
Sports
entretien
C3
168
Sports
entretien
C3
169
Sports
entretien
C3
Hôtel
de
Ville
| 1
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Aspirant
Jan
|
05100
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Sports
entretien
C3
172
Sports
entretien
C3
173
Sports
entretien
C3
Remp
Sports
entretien
C3
174
Sports
patinoire
C3
175
Sports
patinoire
C3
176
Sports
patinoire
et
C3
piscine
177
Sports
patinoire
et
C3
piscine
178
Sports
piscine
C3
184
Sports
piscine
C3
185
Sports
piscine
C3
186
Sports
piscine
C3
187
Sports
piscine
C3
188
Sports
piscine
C3
192
Urbanisme
C3
199
Bureau
d'études
A3
201
Centre
de
loisirs
C2
202
Centre
de
loisirs
C2
204
Services
techniques
CL
205
Services
techniques
C3
206
Services
techniques
C3
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
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Prefecture
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Publié le 05/06/2024 D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. POUR
: 32
CONTRE
: oO
ABSTENTION
: o
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
: o
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
RESSOURCES
HUMAINES
DEL
2024.05.29/88
puguiée LE:
0.3 JUIN
2024
RIRE PETER
PENTIER
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UN LIN ASSESEES
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Ville
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Publié le 05/06/2024