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Déliberation - 99 DE 2026 092 Election delegues conseil portuaire TPM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2026 092 Election delegues conseil portuaire TPM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
083-246301539-20260493-DEL-2026-092-D€ Accusé
carifié
exécutoire
Récontion
par
ls
guet.
24/04/2028)
Publication
: 24/04/2026
N°
D'ORDRE
: 2026-092 MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
En
exercice :
29
,
Présents :
25
SEANCE
DU
23
AVRIL
2026
Pouvoirs
:
04
Excusé
:
00
Absents
:
00
Qui
ont pris part
à la délibération
:
25
Date
de convocation
: 17
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-trois
avril
à
dix-huit
heures
trente
le
conseil
municipal
dé
la
ville
de
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
a été
assemblé
dans
la
salle
des
fêtes
du
square
Marc
Baron,
sous
la présidence
de
M.
Gilles
VINCENT,
maire.
Présents
: M.
Gilles
VINCENT
-
Mme
ESPOSITO
Annie
-
M.
MARIN
Michel
—
Mme
Colette
DEMIERRE
— M.
Romain
VINCENT
— Mme
Véronique
VIÉNOT
— M.
Xavier
QUÉNET
—
Mme
Catherine
DEFAUX
- M.
Fabrice
DEDONS
— Mme
Laure
PICHARD
—
M.
Rémi
CAÏLLEAUX
—
Mme
Katia
ARGENTO
-
M.
Laurent
LEVESQUE
-— Mme
Séverine
MATHIVET
-
Mme
Sylvie
BECCHINO-BEAUDOUARD
-—
M.
Jacques
ESPOSITO
-—
Mme
Mathilde
ROCHE
-
M.
Sébastien
SAUVAT
—
Mme
Sylvie
LABROUSSE-KYPRAIOS
-Mme
Géraldine
GONELLA
—
M.
Gérard
DANGLA
—
Mme
Sophie
ZUCCA
-- M.
Pierre
CALMET
—
Mme
Sylvie
MORLAIS
—
Mme
Hélène
FERREOL
Pouvoirs
: M.
Alain
FONTANA
donne
pouvoir
à Mme
Annie
ESPOSITO,
M.
Nicolas
ROUSSEL
donne
pouvoir
à
M.
Sébastien
SAUVAT,
M.
Philippe
DEZERAUD
donne
pouvoir
à
M.
Pierre
CALMET,
M.
Philippe
CAMPS
donne
pouvoir
à Mme
Sylvie
MORLAIS
Excusés
:
Absents
: NÉANT
Secrétaire
de
séance
: Mme
Mathilde
ROCHE
19.
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
AUX
DIFFÉRENTS
COMITÉS
ET
COMMISSIONS
MÉTROPOLITAINS
-
CONSEIL
PORTUAIRE
DE
TOULON
PROVENCE
MÉDITERRANÉE
Monsieur
le
maire
expose
qu’après
le
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
convient
de
désigner
2
représentants
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
conseil
portuaire
de
Toulon
Provence
Méditerranée.
Conformément
à l’article
L.
2121-21
du
CGCT,
Les
délégués
seront
désignés
par
vote
à
bulletin
secret
sauf
accord
unanime
des
conseillers
municipaux
pour
procéder
au
vote
à main
levée.
Monsieur
le maire
propose
les
candidatures
suivantes
:
>
Titulaire
:
- Mme
Annie
ESPOSITO >
Suppléant
:
- M.
Xavier
QUENET
Monsieur
le
maire
propose
de
procéder
à
la
désignation
à
la
main
levée
et
demande
l’accord
des
conseillers
municipaux.
Le
conseil
municipal
désigne
les
délégués
suivants
:
Titulaire
:
| Mme
Annie
ESPOSITO
LRO rnnseerneresenseseneneeennree Voix
|
Suppléant
:
| M. Xavier QUENET
D DDinnsnesrseseeesnresnneserennesensnsee Voix
|
Les
représentants
de
la
commune
au
sein
du
conseil
portuaire
de
Toulon
Provence
Méditerranée
sont
:
>
Titulaire:
- Mme
Annie
ESPOSITO
>
Suppléant
:
- M.
Xavier
QUENET
Fait
à
Saint-Mandrier-sur-Mer,
le
23
avril
2026,
pour
extrait
conforme.
Le
iisire,
Gilles
VINCENT