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Convocation - 2021 004
unknown - 2025 027
Convocation - 2020 041
Convocation - 2026 027
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 05h35 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2026 027)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
Département
de
l'Oise
Envoyé
en
préfecture
le
COMMUNE
de
MORLINCOURT
27
place
de
la
Mairie
60400
MORLINCOURT
Reçu
en
orétecture
le
15
Publié
le
15/04/2026
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MORLINCOURT
LUNDI
13
AVRIL
2026
Date
de
convocation
: 31/03/2026
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 15
en
présence
: 14
votants
: 15
L'an
deux
mil vingt-six,
le treize
du
mois
d'avril,
à vingt
heures,
les membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
Morlincourt
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
MARTIN,
Maire.
Etaient
présents:
BOUTTEFORT
Gérard,
CANNOUX
Félix,
CORDEVANT
Yasmina,
DUPUIS
Marc-André,
ELOIRE
Mélanie,
FICHAUX
Maggy,
FRASQUET
Anne-Sophie,
GRANDIAU
Maxime,
LOIFERT
Florence,
MARTIN
Gérard,
MISRAOUI
Marie,
POULIER
Didier,
TABARD
Anne-Sophie,
THOMAS
Serge
Absents
excusés
: DRICOURT
Benoît
Absents
non
excusés
: /
Procurations
: DRICOURT
Benoît
donne
procuration
à MARTIN
Gérard
Les
conditions
de
quorum
étant
remplies,
la séance
est
ouverte.
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: LOIFERT
Florence
DELIBERATION
N°27
: RAPPORT
ANNUEL
2025
DE
L’EPFLO
Le
Maire
informe
que
l’EPFLO
a adressé
son
rapport
annuel
2025.
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l'exposé,
- PREND
ACTE
du
rapport
annuel
2025
de
l'EPFLO
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pourextrait
certifié
conforme,
le
13
avril
2026.
La
secrétaire
de
séance
_
Gérard
MARTIN
LOIFERT
Florence
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'AMIENS
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État
(article
R.421-1
du
Code
de
Justice
administrative).
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le
biais
du
site
www.telerecours.fr.
Envoyé
en
Préfecture
le
2026 027
Affiché le