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Compte-Rendu - COMPTERENDU6NOVEMBRE
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDU6NOVEMBRE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
@ŒQSaint-Seurin == 7 l15e
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre
Le six novembre à dix-huit heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de ST SEURIN SUR L'ISLE
Dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de MME Eveline LAVAURE-CARDONA
Date de convocation : le 31 octobre 2024
Présents: MM LAVAURE-CARDONA, JARJANETTE, TRIA, KHALDI, BIDOU, MICHEL, CHOUZENOUX, LAMOUROUX, GUILBEAU, LALIEVE, LANXADE, NICAULT, GUILLOT, PERRICHON, MERCIER, TROQUEREAU
Absents : MM DUFRAISSE, BOULKALEM, MARTIN, GRISET, SALLABERRY
Pouvoirs : M RENVERSADE pouvoir à M NICAULT
Monsieur TRIA a été désigné comme secrétaire de séance.
RAPPORTEUR : Madame la Maire
N° 56-2024 Examen du projet d'aménagement et de développement durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat et Déplacement Soumis au débat
RAPPORTEUR : Monsieur JARJANETTE
N° 57-2024 Présentation du rapport annuel du SMICVAL -— année 2023
N° 58-2024 Mise à jour du règlement du marché municipal
N° 59-2024 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire pour l'année 2025
Pour : 16 Abstention : 1 (Y.
MERCIER Contre 0)
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
RAPPORTEUR : Monsieur BIDOU
N° 60-2024 Subvention aux associations 7ère attribution Adopté à l'unanimité
RAPPORTEUR : Madame MICHEL
N° 61-2024 Réévaluation de la participation forfaitaire de la prestation de paies informatisées suite à l'adhésion au service Rémunérations Chômage du CDG de la Fonction Publique Territoriale
N° 62-2024 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
N° 63-2024 Décision modificative n°3
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
RAPPORTEUR : Madame la Maire
N° 64-2024 Participation aux frais d'organisation au 106è"e congrès des Maires Adopté à l'unanimité
Affiché le 8 novembre 2024 Eveline LAVAURE CARDONA
Le Maire