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Procès Verbal - 2022 04 07 pv signe
Procès Verbal - 2023 01 30 pv signe
Procès Verbal - 2023 05 04 pv signe
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Fresnois-la-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 05 04 pv signe)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 04 mai 2023 à 20 heures 30 minutes
Salle du conseil munucipal
Quorum : 7
Présents :
M. COLLIGNON Alexandre, Mme DELAVELLE Véronique, Mme LENDROIT Armelle, M. MAILLET David, Mme SIMONIN Lucie, M. THOMAS Jean-Luc
Procuration(s) :
M. CILAS Emile donne pouvoir à M. THOMAS Jean-Luc, M. PARDIEU Rémi donne pouvoir à M. MAILLET David
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. BOUDET David, M. CILAS Emile, M. PARDIEU Rémi, M. POIGNON Jacques, M. VERGONI Luc
Secrétaire de séance : Mme LENDROIT Armelle
Président de séance : M. THOMAS Jean-Luc
1 - Election du secrétaire
Le/la secrétaire de séance est désigné(e) au début de chacune des séances du conseil municipal. snnrnrsernensenenesnns est élue secrétaire de séance.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Approbation compte administratif 2022
L'Assemblée délibérante, réunie sous la présidence de M. THOMAS Jean-Luc
Mairie de Fresnois-la-montagne investissement
Dépenses Frévu : 14236 529,77
Réalisé : 374 094,31
Reste à réaliser : 65 642,73
Recettes Prévu : 4236 529,77
Réalsé : 605 632,42
Reste à réelses : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 245 835,00
Réalisé : 205 583,92
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Frévu : 245 835,00
Réslsé : 287 015,99
Reste à résliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 24 738,11
Fonctionnement : 81 432,07
Rés uitet global : 346 170,18
VOTE :
3 - Affectation du résultat 2022
Le conseil municipal, après avoir approuvé le compte administratif 2022
Considérant qu'il y e lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Ststuant sur laffectetion du résultat d'exploitation de l'æcercios 2022
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de: 84 432,07
- un déficit reporté de : 0,4
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 81 432,07
- un excédent d'investissement de : 234 738,11
- un déficit des restes à résliser de : 65 642,73
Soit un excédent de financement de : 169 095,38
DÉCIDE d'affecter le rés ultet d'exploitetion de l'exercice 2022 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31122022 : EXCÉDENT 84 432,07
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE {10€8} 81 432,07
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT {00% 0,00
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ 4001) : EXCÉDENT 234 738,11
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Budget primitif 2023
Le conseil municipal de la commune de Fresnois-la-Montagne vote les propositions nouvelles du budget primitif de l'exercice 2023
Mairie de Fresnois-la-montagne VOTE DU BUDGET PRIMATIF 2023
vote les propsitions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépers es : 989 255,76
Recettes : 1 054 898,49
VOTE : Adoptée à l'unanimité Fonctionnemen
Dépenses : 268 273,00 use 5 - SE. Budget primitif 2023
Le conseil réunit sous la présidence de M.
Reoeties . 268 273,00 THOMAS Jean-Luc
Pour rapcel, totel budget :
Imvestissement
Dépenses : 1054 808,40 (dont 65 542,72 de RAR}
Recettes : 1 054 896,48 (dont 0,00 de RAR};
Eonctionnement
Dépenses : 266 273,00 (dont 9,00 de RAR}
Recettes : 26827200 (dont 9,00 de RARY
investissement
Dépenses : 54 289,50
Recettes : 56 617,50
Fonctionnement
Dépenses 4 465,53
Recettes : 49 465,53
Pour rappel, totsl buciget :
Investissement
Dépenses : F6617.60 {dont 2 328,09 de RAR)
Recettes : F6 617,50 {dont 0,09 de RAR)
Fonctionnement
Dévenses : 41466,52 ‘dont 0,00 de RAR}
Recettes : 41 466,52 {dont 0,00 ce RAR}
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Fait à Fresnois-La-Montagne
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
bel
Mairie de Fresnois-la-montagne