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Arrêté - ARR 2025 07 570
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2025 07 570)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
FA42N NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ES PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2025-0- - 57©
STAND DE CONFISERIE
QUAI GELU
DU LUNDI 7 JUILLET 2025 AU DIMANCHE 31 AOÛT 2025
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté n°2025-06-xxx, portant permission de stationnement sur le quai gela face à la salle Revest du
7 juillet au 31 août 2025
CONSIDERANT l'organisation de la mise place d'un «STAND DE CONFISERIE », CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l'organisation de la mise place d’un « STAND DE CONFISERIE », une partie du Quai Gelu sera réservée :
* Du lundi7 juillet 2025 au dimanche 31 août 2025 de 16h30 à 00h30.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés des barrières. La Police Municipale est
chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service de la
Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté,
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Faità Saint-Cyr- sur-MMer. 30 juin 2925
Copie à:
Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire,
Mme l'Adjoint détégué à l’action Economique, au Tourisme et à l'Evènementià M. l’Adjoint délégué aux Domaine Publie, Ports, Plages et Littoral, Direction du Service de la Police Municipale,
Direction des Services Techniques Municipaux,
Mme la Directrice de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
« MISE EN PLACE D’UN STAND DE
CONFISERIE »
UNE PARTIE DE LA PLACE
DU QUAI GELU
SERA RESERVÉE
DU LUNDI 7 JUILLET 2025
AU
DIMANCHE 31 AOÛT À 18H
DE 16H30 A 00H30
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2