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Arrêté - ARR 2025 07 574
Document publié le Jeudi 21 février 1991 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2025 07 574)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
IPZS AI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISUR MER = PORTE DU LITTORAL VAROIS SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2025-07-57
MARCHÉ DES CRÉATEURS
PLACE DE L'APPEL DU 18 JUIN
DIMANCHE 6 JUILLET
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune, VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances sonores, VU la délibération n°2022-12-18 en date du 20 décembre 2022 portant sur les tarifs du Domaine Public à partir du 1°" janvier 2023,
CONSIDERANT la concomitance de l'organisation de la manifestation du « Bicentenaire » et du marché des créateurs, CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de la concomitance de la manifestation « Bicentenaire » et « Marché des créateurs », la Place de l'Appel du 18 juin, Place de l'Office du Tourisme, sera réservée :
- Du dimanche 6 juillet.2025 à 12h au lundi 7 juillet 2025 à 1h
ARTICLE 2 : La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 3 : Madame le Directeur Général des Services, Madame la Directrice du Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce quile concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000
Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 24 juin 2025
Le Maire
Philippe
Copie à:
+ Mme le Directeur Général des Services,
Cabinet du Maire,
M. l'Adjoint délégué au Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, V Mme l'Adjoint délégué à l'Action Economique, au Tourisme et à l'Evènementiel, M. le Responsable du Service de la Police Municipale
M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
Direction de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie. ee
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ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION :
« MARCHÉ DES CRÉATEURS »
LA PLACE DE L'APPEL DU 18 JUIN,
PLACE DE L'OFFICE DU TOURISME
SERA RÉSERVÉE :
DU
DIMANCHE 6 JUILLET 2025 A 12H
AU
LUNDI 7 JUILLET 2025 À 1H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer