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Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 04 09 CMCR)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Eau et assainissement,
MAIRIE DE SARCEY COMPTE RENDU DE LA RÉUNION 69490 du CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 9 Avril 2018
Le lundi neuf avril deux mille dix-huit à 20 heures, le Conseil Municipal de SARCEY s'est réuni salle
du Conseil en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Alain GEORGE, Maire.
Présents : Alain GEORGE, Olivier LAROCHE, Thierry MAGNOLI, Chantal THORE, Pierre-Jean LAURENT, Mickaël JOMARD, Alain MORIVAL, René SUBRIN, Christine PICQUET, Julien
SUBRIN, Ghislaine CARRIER.
Pouvoirs : Catherine BOILLOT à Olivier LAROCHE, Mickaël BARDOUX à Alain GEORGE, Marie GIRIN à Julien SUBRIN, Hervé DE SAINT JEAN à Christine PICQUET.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Julien SUBRIN
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 Mars 2018
Il est approuvé à l’unanimité.
DÉLIBÉRATIONS |
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2018 AVEC REPRISE DES RESULTATS
Olivier LAROCHE, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal les budgets primitifs préparés
par la Commission Finances, qui s’établissent comme suit :
BUDGET COMMUNE
Fonctionnement : prévu
Dépenses 659318,56€
Recettes 659 318,56€
Investissement prévu
Dépenses 1 677 584,43 €
Recettes . 1 677 584,43 €
BUDGET ASSAINISSEMENT
Fonctionnement prévu
Dépenses 64 801,81 €
Recettes 64 801,81 €
Investissement prévu
Dépenses 154 006,87 €
Recettes 154 006,87 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ADOPTE à l’unanimité le budget primitif 2018 de la Commune et celui annexe de l’assainissement.
COMPTE RENDU DES ADJOINTS
Christine PICQUET informe le Conseil que la CCPA à mis en place une formation sur l’informatique pour les aînés des communes. Au total, 170 personnes se sont inscrites. Sur Sarcey, 18 aînés sont présents. Les cours débuteront ce jeudi 12 avril de 14h à 16h à la mairie, salle du Conseil. Une médiation familiale (processus de construction ou de reconstruction du lien familial, axé sur l’autonomie et la responsabilité des personnes concernées par des situations de rupture ou de séparation) est en place à l’Arbresle (203 rue Jean Moulin) les mardis de 17h à 19h.
Le conseil d’école a eu lieu le 12 mars. Le compte rendu est joint.
Julien SUBRIN a commandé les fleurs et le terreau. Par contre, il n’est pas prévu de reconduire de
commandes groupées pour les particuliers.
Thierry MAGNOLI fait un état des diverses autorisations d'urbanisme déposées depuis le dernier Conseil municipal :
- PC refusé pour la construction d’un auvent et réalisation d’une clôture — Route du Perrin
-_ DP acceptée pour la création d’une porte en façade - 275, allée du Mas
- DP acceptée pour des panneaux photovoltaïques — Les Landes
Olivier LAROCHE fait un retour des deux derniers conseils communautaires de la CCPA qui se sont tenus le 8 et le 29 mars en évoquant les principales délibérations :
- tenue du DOB, vote des budgets 2018, maintien des taux d'imposition et taxe GEMAPI à
DE,
- définition du cadre d'intervention de la CCPA pour la politique en faveur du commerce,
- création d’un dispositif d’aides aux projets individuels touristiques,
-_ révision des tarifs de l’ Archipel, avec en parallèle une démarche en vue de réduire le déficit
de fonctionnement de la structure,
- vente d’un terrain (1945 m°?) à la ZA de la Noyeraie à l’entreprise Confort Bois Habitat,
- lancement d’une étude sur la prise de compétence « eau potable ».
H informe également que le Conseil communautaire a pris un vœu contre la fermeture du centre périnatal de l’Arbresle, annoncé par l’ Agence régionale de sante (ARS).
Concernant la possibilité d'associer un conseiller municipal volontaire par commission de la CCPA. le
Conseil Municipal arrête la proposition suivante :
- Thierry MAGNOLI : commission « Aménagement du territoire »,
- Julien SUBRIN : commission « Mobilité, transports, voirie »,
- Alain MORIVAL : commission « Développement économique »,
- Christine PICQUET : commission « Services à la personne ».
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Alain GEORGE revient sur la demande de ’ASL du Domaine du Mas de rétrocéder ses parties
communes à la Commune et les charges associées. Comme proposé lors du dernier conseil municipal, il a proposé de voter pour ou contre la reprise de la voirie. Les résultats sont : 1 voix pour, 10 voix
contre et 4 abstentions. Un courrier va être envoyé au Président de Association précisant que le refus ne l’empêche pas de renouveler sa demande dans les années à venir.
Il rappelle que la cérémonie pour la pose de la première pierre de la nouvelle école a lieu le samedi 21 avril 2018 à 16h.
La commémoration du 8 mai se tiendra à Sarcey à 11h30.
Alain MORIVAL informe le Conseil des nouvelles actions du projet local de gestion des déchets.
La CCPA a validé le projet jeunesse 2018 - 2027.
Le nouveau programme d’animation de l’office du tourisme est paru. Une exposition sur le chanvre aura lieu à Sarcey du 8 au 16 septembre 2018 organisée par la bibliothèque de Sarcey.
La séance est levée à 22H30.