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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2021
Document publié le Mercredi 27 janvier 2021 par la commune d'Union.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
L’Union, le 21 Janvier 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2021
Ordre du Jour
18H30 : Préambule du Conseil Municipal
Tirage au sort des membres de la Commission Participative Voirie Tirage au sort des membres du Parlement Des Ecoles
18H45 : Conseil Municipal
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Informations du Maire
2. Adoption du Procès-Verbal 2020-08 du Conseil Municipal du 9 décembre 2020
3. Urbanisme, Travaux
3.1. Quartier de la Violette – Cession d’un local en faveur de la Ville par Promologis
4. Finances
4.1. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020
4.2. Budget Primitif 2021 - Subventions aux associations
4.3. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
4.4. Loyer du restaurant La Bonne Auberge
4.5. Snack de la piscine municipale – lancement d’une procédure de mise en concurrence
5. Jeunesse
5.1. Partenariat avec la MJC – Mise à disposition de personnel – Subvention compensatoire
6. Ressources Humaines
6.1. Modification du tableau des effectifs
7. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne - SDEHG : 7.1. Diagnostic énergétique du château de Malpagat
7.2. SDEHG - Petits travaux urgents.
8. Toulouse Métropole
8.1. Rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de Toulouse Métropole (enquête sur la mise en place des métropoles) au titre des exercices 2013 et suivants.
8.2. Rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de Toulouse Métropole (enquête sur la territorialisation de la politique du logement) au titre des exercices 2013 et suivants.
9. Arrêtés du Maire
10. Questions diverses