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unknown - Concours Poésies enfants 2015
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Compte-Rendu - CR+18+Septembre+2015
Compte-Rendu - CR+23+Octobre+2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+23+Octobre+2015)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Environnement,
ait, î
ï
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
TOSSE
DU
23
OCTOBRE
2015
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
23
octobre
2015,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Étaient_
présents
_:
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Alain
GUASTINI,
Bernard
DUBERT,
Philippe
MORICHERE,
Françoise
TROCCARD,
Géraldine
CAYLA,
Maud
APONTOWEIL,
Jean-Pierre
BIREMON,
Régine
GOALARD,
Lionel
COUTURE,
Pascale
DOMENGE
Ludivine
LABEYRIE,
Philippe
GODARD,
Alain
NEHLIG,
Magalie
PIERRE,
Laetitia
SAILLARD,
Ofivier
PINSOLLE,
Frédéric
VILLENAVE.
Excusés
: Mme
Goin
Secrétaire
de
séance
: Mme
Domengé
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance
e
Compte
rendu
des
adjoints
o
Bâtiments
En
ce
qui
concerne
l’école,
les travaux
sont
en
cours.
Le
planning
risque
d’être
modifié
pour
des
raisons
techniques.
o
Commission
culture
La
commission
envisage
la pose
de
3 panneaux
route
de
Soustons,
au
giratoire
Cité
Verte,
au
croisement
Seignosse
Saubion.
+ 1 au
niveau
du
hall
des
sports
Voir
avec
MACS
la
possibilité
d'utiliser
la sucette.
La
commission
a travaillé
sur
un
programme
d'animations
pour
2016
: un
spectacle
pour
enfants
(Breloque
et
bricole)
pour
la période
de
février,
un
vers
le mois
de
mai
et
un
au
dernier
trimestre
Pour
le
bulletin
trimestriel
: le même
prestataire
sera
utilisé
Pour
la première
Conférence
UTL
sur
l'Inde,
on
note
la participation
de
plus
d’une
cinquantaine
de
personnes
o
Commission
action
sociale
Le
repas
des
anciens
aura
lieu
le 16
décembre
avec
le même
traiteur
43
familles
aidées
par
le CCAS
Françoise
TROCCARD
fait
également
un
compte
rendu
de
la dernière
réunion
de
MACS
:
-
Bilan
transport
: 200
questionnaires
140
000
voyageurs
(500/
jour
en
été,
180
en
hiver),
31%
élèves-
21%
pour
le travail
- PLH
: étude
faite
par
COBRA
{cf
Françoise)
réunion
concernant
Tosse
aura
lieu
le 29/10.
- TPOS :
transition
énergétique
- 180
personnes
étaient
impliquées
au
départ,
moins
maintenant
(des
associations
en
sont
sorties)
- ont
parlé
du
transport
commun,
covoiturage,
voies
vertes. o
Voirie
urbanisme
IL y
a
un
problème
sur
le
nouveau
parking
de
l’école
avec
le
bus,
la
commune
doit
envoyer
un
courrier
au
Département.
La
passerelle
mobile
a été
remplacée
sur
le
jeu
à
l'école.
Montant
:275€
Un
devis
a été
demandé
pour
du
gazon
synthétique
à poser
au
City
Park
:8340€
HT.
Mme
CAYLA
demande
s’il
est
possible
d'installer
une
balançoire
ainsi
qu’un
filet
entre
le
City
Park
et
les
jeux
enfants.
Lotissement
communal
:mise
en
service
de
l'éclairage
pour
fin
novembre.
Revêtements
terminés
:
moins-value
de
21000€
pour
LA
FITTE
TP
Les
logements
du
COL
ont
commencé
la
semaine
dernière,
2
programmes
:1
au
lotissement
«
les
étangs
» et
un
sur
le
lotissement
«
les
bruyères
».
Le
camping
le
Clown
océan
veut
modifier
l'implantation
du
bâtiment
accueil
car
en
juillet
2016
il doit
avoir
un
accès
direct
sur
la
voie
donnant
sur
le
rond-point.
Proposition
achat
à la
commune
de
1655m2
à 15€
soit
24
800€.
Accord
du
Conseil
Municipal.
Dans
la
perspective
d’une
extension
de
la
ZA
derrière
les
pompiers,
une
surface
de
2,21
hest
proposée
à l’achat
par
la
commune
à la
famille
Calmettes
au
tarif
de
8€/m?
en
zone
AUe
et
1ha
à
0,50€/m?
en
zone
verte
soit
un
montant
total
de
184
221,50€.
Accord
du
conseil
municipal
pour
Fachat.
o
Commission
école
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le 5 novembre
sur
les TAPS
, les
effectifs,
les
élections
Pour
les
cadeaux
de
Noel
aux
élèves
de
maternelle,
un
budget
d’environ
10
—
12€
pour
90
élèves
est
acté.
La
commission
va
chercher
un
nouveau
fournisseur
pour
élargir
l'offre
I est
également
nécessaire
d'acheter
un
désinsectiseur
et
prévoir
un
contrat
de
dératisation
pour
la
cantine
pour
environ
350€.
o
Commission
forêt
Comme
prévu
par
le
plan
de
gestion
(2006
-2020
} une
parcelle
de
pins
sera
mis
en
vente
dans
le
courant
de
l'année
2016.
II s'agit
de
la
parcelle
9
située
au
lieu
dit
" HOURQUET
" d'une
surface
de
16
ha
55
pour
une
coupe
en
3ème
éclaircie
et
un
volume
présumé
de
600
m3.
+
Approbation
des
marchés
©
Pour
la
Mairie
60
offres
ont
été
reçues
pour
20
lots
lors
de
l'ouverture
des
plis.
L'analyse
des
offres
a été
faite
par
le
cabinet
d'architectes
LAMAISON
L'estimation
totale
était
de
1,2
M
HT,
à
l’arrivée
le
prix
est
de
944
OOO€HT,
soit
une
remise
de
20%
environ
Pour
le
financement
:différentes
demandes
de
subvention
(TEPOS
MACS,
DETR
(Etat),
centre
de
gestion
dans
le
cadre
de
l'accessibilité,
FEC,
ADEME)
vont
permettre
de
limiter
le
coût
pour
la
commune.
Le
montant
total
des
subventions
n’est
pas
connu
à ce
jour. MONTANT
LOT
DENOMINATION
ENTREPRISES
AT
1
|
démolition
désamiantage
SARE
Lapeyre
41
144,00
€
2
|traitement
préventif
anti-termites
ESBH
2
300,00
€
3 |
maçonnerie
démolition
béton
armé
enduits
extérieurs
SARL
Lalanne
217
569,83
€
4
|
charpente
bois
couverture
zinguerie
SARL
Itoiz
78
659,80
€
5 |
bardage
métailique
DE Aquitaine
34
155,00
€
6
|zinguerie
SARM
Tastet
8 953,90
€
7 |
platrerie
plafonds
suspendus
Aquitaine
Platrerie |
122
829,20
€
8
| menuiseries
extérieures
alu
SARL
Delmon
66
422,00
€
9 |
menuiserie
intérieures
SARL
Azcarraga
12
308,99
€
10 |
chape
fluide
SARL
Lassalle
8
800,90
€
11 |
carrelage
faïences
SARL
Lassalle
48
110,40
€
12 |
sanitaires
- plomberie
SARL
Néonergies
11
149,00
€
13 |
chauffage
VMC
rafraîchissement
SARL
Fauthoux
79
916,82
€
14
l'électricité
courants
forts
courant
faible
SARL
Pinsolle
76
500,00
€
15 |
gestion
technique
centralisée
SARE
Arruabarrena |
24
841,00
€
16 |
peintures
extérieures
et
intérieures
M.
Degert
16
192,27
€
17 |
escalier
métallique
M.
Nagouas
24
187,00
€
18 |
élévateur
PMR
SAS
Caax
21
277,00
€
19 |
étanchéité
GD
Etanchéité
8
953,19
€
20
}
agencement
intérieur
Deco
Finition
40
178,23
€
Total
944
448,53
€
3 conseillers
ne
participent
pas
au
vote
(Pinsolle,
Morichère
et
Dubert),
les
entreprises
sont
choisies
à l'unanimité
des
autres
membres.
attribution
des
compétences
PLUI
à MACS
Cette
compétence
doit
être
obligatoirement
transférée
à la communauté
des
communes
à compter
du
1°” janvier
2017.
Le
vote
porte
sur
un
transfert
dès
2016
;
l'intérêt
d’y
passer
dès
maintenant
:
-Chaque
commune
restera
maître
sur
son
territoire
- MACS
a élaboré
une
charte
avec
l'accord
de
la
majorité
des
communes.
-la
révision
du
PLUI
va
couter
beaucoup
moins
cher
à chaque
commune
car
l'appel
d'offres
portera
sur
les
23
communes
et
MACS
en
paiera
la
moitié.
-Avant
le 1° janvier
2017
tous
les
PLU
doivent
être
« grenellisés
»
En
ce
qui
concerne
le vote
de
MACS
sur
le PLUI :
les
conseillers
communautaires
se
sont
prononcés
favorablement. Vote
unanime
du
conseil
municipal
de
Tosse
pour
l'instauration
d’un
PLUI. e
fermages
2015
Les
augmentations
sont
calculées
par
arrêté
Prefectoral
(+
1,61%),
les
3 fermages
sont
augmentés
en
conséquence
pour
2015 :
- Mr
Ubize
de
128.06
à
130.12
€
- Mr
Mathio
de
1283.11
à
1303.77
€
- Mr
Lartigue
de
1384.60
à 1406.89
€
e
Divers
©
Christophe
DAMIEN,
titulaire
du
BPJEPS,
demande
l’utilisation
de
la salle
omnisports
pour
2
interventions
par
semaine,
Autorisation
au
tarif de
10€
de
l'heure
pour
1 an.
il forme
des
futurs
brevets
et
propose
de
mettre
les
stagiaires
à
disposition
pour
5
mois
Accord
du
conseil
municipal
O
TAFTA
: traité
transatlantique
USA
/EUROPE
A
l'instar
de
plusieurs
communes
et de
MACS,
la commune
de
Tosse
se
déclare
hors
TAFTA
O
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
à compter
du
1/01
pour
le centre
de
loisirs. Le
SYDEC
a notifié
les
entreprises
retenues
pour
l'énergie
DIRECT
ENERGIE
pour
l'éclairage
public
et
EDF
pour
l'électricité
tarifs jaunes
et verts.
Une
économie
de
17
705
euros
sera
réalisée
sur
la durée
du
marché
pour
une
consommation
équivalente
à celle
des
années
2014
et 2015.
M
le
Maire
propose
de
confier
au
SYDEC
une
étude
pour
des
économies
d'énergie
en
coupant
l'électricité
entre
23h
et
6h.
O
Rue
du
château
d'eau
: enfouissement
des
réseaux
247
000€
dont
44
116€
financés
par
la commune
Prêt
de
la salle
omnisport
à l’UST
pour
leur AG
le
17/12
à titre
gratuit
Point
sur
les travaux
à l’école
: plus-value
et
moins-value.
Environ
10
000€
de
plus
values
au
total
Commission
d'évaluation
des
Transfert
de
Charges
de
MACS
pour
les
lignes
estivales
: cout
des
navettes
2015
à
la
charge
de
la
commune
2954,50€.
MACS
a lancé
un
projet
de
signalétique
des
zones
d’activités
dans
toute
la
communauté
de
commune; MACS
finance
les
2/3
de
la dépense.
Participation
communale
: 7468
€
. Accord
du
conseil,
Le
CM
doit
demander
au
procureur
le transfert
de
la salle
des
mariages
et de
l'état
civil durant
les
travaux
à la mairie.
Demande
d'autorisation
de
vendre
la maison
CAZAUX/
DE
LALANDE
D'OLCE
située
sur
le nouveau
terrain
communal.
Ai.
L'ADMR
de
Soustons
est
en
liquidation,
c'est
| ADMR
de
Tyrosse
qui
prendra
le
relais. Elections
régionales
des
6 et
13
décembre,
le planning
sera
envoyé
aux
conseillers
pour
approbation
ou
modification
Le 9
novembre
à
18h
: 1ère
réunion
publique
à la salle
polyvalente
pour
le
projet
résidentiel
et touristique
à dominante
golfique o
Rappel
cérémonie
du
11
novembre
o
Le
Téléthon
aura
lieu
le 28
novembre
à TOSSE
Fin
de
la séance
à 22h