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Compte-Rendu - CR+05+Juin+2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+05+Juin+2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Union Européenne,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
JUIN
2015
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
5
juin
2015,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-
Ciaude
DAULOUEDE,
Maire.
Étaient
présents
:
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Alain
GUASTINI,
Bernard
DUBERT,
Philippe
MORICHERE,
Géraldine
GODBILLE,
Maud
APONTOWEIL,
Régine
GOALARD,
Françoise
TROCCARD,
Ludivine
LABEYRIF,
Philippe
GODARD,
Pascale
DOMENGE,
Magalie
PIERRE,
Laetitia
SAILLARD,
Olivier
PINSOLEE,
Frédéric
VILLENAVE.
Excusés
: Mr
Biremon
Pouvoirs
:
_N.Goin
à J.CI
Daulouède,
L.Couture
à A.Guastini,
A.Nehlig
à
B.Dubert
Secrétaire
de
séance
:Mr
Guastini
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance
APPROBATION
MARCHES
- aménagement
extérieur
parking
des
écoles
L'ouverture
des
plis
a été
faite
en
mairie
le
15
mai
à 18h30,
en
présence
de
la
commission
urbanisme
et
de
la
CAO.
5 offres
sont
parvenues
à la
mairie.
"SAS
Soubestre
:125
514.60
€
HT
"SN
Laussu
:118
713.45
€
HT
“_
LAFITTE
TP:
112
000€
HT
“Colas
Sud-ouest
:123
170.75
€
HT
"
L.
Baptistan
:125
331.50
€
HT
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élevait
à 125
000
€
HT.
Mr
Guastini
n’a
pas
participé
au
vote.
Le
marché
a
été
attribué
à
l’entreprise
LAFÎTTE
TP
pour
un
montant
de
112
000
€
HT.
Le
démarrage
des
travaux
est
prévu
le
6 juillet
pour
une
durée
des
travaux
de
1
mois.
- aménagement
et extension
de
l’école
élémentaire
L'ouverture
des
plis
a
eu
lieu
en
mairie
le
26
mai
à
15h
en
présence
de
la
CAO.
44
offres
sont
parvenues
à la
mairie.
Les
marchés
ont
été
attribués
à
:
Entreprise
Lot
n°
Dénomination
adjudicataires
Montant
HT
1
maçonnerie
Entreprise
GUILLAUME
150
510,38
€
2 | charpente
- bardage
SARL
MOTHES
94
012,38
€
3 | étanchéité
GD
ETANCHEITE
38
762,58 €
4 | menuiserie
alu
- stores
MIROITERIE
LANDAISE
52
505,00
€
5 | menuiserie
bois
EURL
MORICHERE
53
482,61
€
6|
cloisons
sèches
Ets
DARRAMBIDE
38
944,75
€
7 |
faux
plafonds
Entreprise
BUBOLA
18
379,42
€
8 |
sols
PVC
PAU
SOLS
SOUPLES
39
664,28
€ 9|
peintures
M.
MORLAES
23
226,47
€
10 |
Plomberie
- sanitaires
-
SN
FAUTHOUX
49
854,54
€
chauffage
11
| électricité
M.
BERROCQ
34
238,07
€
12
isolation
soufflée
- traitement
SAPA
11
930,14
€
curatif
TOTAL
605
510,62
€HT
L'estimatif
total
était
de
730
842.14
€
HT,
soit
une
moins-value
de
14%.
Mr
Morichère
n’a
pas
participé
au
vote.
- désamiantage
écoles
L'entreprise
LAPEYRE
s’est
vu
attribué
le
marché
désamiantage
pour
un
montant
de
20
930
€
HT.
L'estimatif
était
de
35
000
€
HT.
- études
géotechniques
3
devis
ont
été
remis
à la
mairie,
l'offre
de
Géofondation
d’un
montant
de
1990
€
HT
a été
retenue,
REVISION
DES
LOYERS
Vu
la
faible
augmentation
de
l'indice
des
loyers
(+0.37%),
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
appliquer
de
hausse
cette
année.
NOMINATION
JURES
Après
tirage
au
sort,
les jurés
suivants
ont
été
désignés
:
Estrabol
A.Marie
ép
Dejonghe
—
Jankowski
Benjamin
—
Paraillous
Marion
—
Jourdain
Christian
—
Bessaha
Melissa
—
Lux
François.
Un
nouveau
tirage
au
sort
sera
effectué
par
le
tribunal
parmi
ces
personnes
lors
de
la
prochaine
session
d'assises.
TRAVAUX
SYDEC
Rue
de
carrère
:
remplacement
des
lanternes
et
des
mats.
Montant
total
des
travaux:
5131
€,
participation
communale
:1317
€
Cité
verte:
remplacement
des
lanternes
boules.
Montant
des
travaux
23408
€,
participation
communale
7108
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
ces
travaux
pour
une
participation
communale
totale
de
8425
€.
MACS
:délibération
travaux
hors
compétences
voirie
Montant
des
travaux
:
LI
pluvial
et
bordures
square
de
carrère
:10
088.38
€
»
pluvial
route
de
pouillon
:7
258.01
€
.
revêtement
place
de
la
mairie
:14
228
€
Soit
un
total
de
31
574.63
€.
A
la
charge
de
la
commune
:2489
€. Accord
du
Conseil
Municipal.
PROJET
MODIFICATION
PLU
Mr
le
Maire
donne
lecture
des
3
modifications
envisagées
par
la
commune.
Ce
projet
doit
recevoir
l'accord
des
services
de
l'Etat.
L'ADACL
{agence
d'aide
aux
collectivités
locales)
attend
leur
réponse
pour
poursuivre
ou
pas
la
modification
du
PLU.
Aucune
décision
du
Conseil
Municipal,
DIVERS
- ateliers
MACS
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
qu’ils
peuvent
participer
aux
différents
ateliers
de
MACS.
Les
inscriptions
seront
admises
jusqu’à
fin
juin
auprès
du
secrétariat
de
mairie,
1
seul
conseiller
par
atelier
sera
admis.
-
ma
commune,
ma
santé
Le
conseil
Municipal
accepte
que
cette
association
démarche
sur
Tosse;
2
abstentions
:
Mme
Labeyrie
et
Mme
Saillard.
- contrat
Sandrine
Pascal
Mme
Pascal
a
obtenu
le
concours
d’attaché
territorial.
Actuellement,
son
contrat
CÜI-CAE
porte
sur
30
h
hebdomadaire
pour
une
rémunération
de
1249.30
€
brut
dont
673.71
€
à
la
charge
de
la
commune.
M.
le
Maire
propose
une
revalorisation
du
salaire
à
1385.12
€
brut
soit
749.59
€
à
la
charge
de
la
commune.
Accord
du
Conseil
Municipal.
- réponse
bureau
de
poste
La
commune
avait
adressé
un
courrier
à
la
poste
pour
exprimer
la
demande
des
tossais
sur
l'ouverture
du
guichet
le
samedi
matin.
M.
le
Maire
a
reçu
la
directrice
de
l'établissement
qui
l’a
informé
d’une
expérimentation
de
facteur/guichetier
qui
sera
menée
sur
St
Vincent
de
Paul
et
Saugnacq-et-Cambran
début
2016,
avec
possibilité
d'ouvrir
6 jours
sur
7.
La
décision
de
généraliser
cette
organisation
est
prévue
pour
2017.
- salle
paroissiale
Mr
le
Maire
donne
lecture
de
la
lettre
du
Père
Egloff
autorisant
l’utilisation
de
la
salle
paroissiale
durant
les
travaux
de
la
mairie
pour
célébrer
les
mariages.
- renouvellement
partenariat
banque
alimentaire
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
pour
la
banque
alimentaire
avec
les
communes
de
:St
Jean
de
Marsacq
—
Ste
Marie
de
Gosse
- St
Martin
de
Hinx,
Saubrigues
-
orx
-Saubion—
Josse.
- étude
WIFI
salle
des
sports
Les
associations
ont
demandé
une
connexion
internet
à
la
salle
des
sports.
M.
Godard
a fait
le
point
sur
les
devis
proposés
pour
la
pose
de
2
bornes
WIFI
réparties
dans
la
salle.
La
fourniture
et
le
cablage
s'élève
à 2200
€ TTC.
MACS
offre
les
bornes
et
la
gratuité
de
la
nacelle
pour
l'installation.
Accord
du
Conseil
Municipal. - travaux
Conseil
Départemental
La
remise
en
état
du
revêtement
de
la
route
de
l'étang
depuis
l’ancienne
voie
ferrée
jusqu’au
restaurant
la
Villa
de
l’Etang
Blanc
sera
réalisé
du
8
au
12
juin.
L'entreprise
MALLET
a
été
retenue
pour
effectuer
ces
travaux.
- PLUI
(Plan
Local
d'urbanisme
Intercommunal)
3
propositions
ont
été
adressées
par
MACS
en
ce
qui
concerne
la
réalisation
d’un
PLUI.
Adoption
de
la
solution
n°
1:
lancement
du
PLUI
avant
fin
2015
pour
permettre
la
suspension
des
obligations
communales
en
terme
de
grenellisation.
La
commune
adressera
un
courrier
à
MACS
pour
l’informer
de
cette
décision.
Abstention
de
M.
Couture
- association
«
Fée
mains
»
Le
secrétariat
de
mairie
occupant
la
salle
des
tilleuls
durant
les
travaux
de
la
mairie,
il est
proposé
à
l'association
«
Fée
Mains
» d'utiliser
la
salle
située
à
l'étage
de
la salle
des
tilleuls
ou
bien
une
autre
salle
après
entente
avec
les autres
associations.
- information
de
Mme
Domenge
Mme
Domenge
informe
le
Conseil
Municipal
que
des
réunions
se
muitiplient
dans
le
Sud-ouest
contre
le
traité
TAFTA
(négociation
de
libre-échange
entre
les
Etats-Unis
et
la
Commission
Européenne).
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
Mr
BARRAGNE
pour
organiser
une
réunion
d’information
sur
la
commune
de
Tosse.
Séance
levée
à 21h.