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Conseil Municipal - 2 avril conseil municipal
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 avril conseil municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
0– COMMUNICATION
1. Rapport annuel référent déontologue
I– VIE MUNICIPALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 mars 2025 2. Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
3. Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
II– RESSOURCES – PROSPECTIVE – VIE CITOYENNE
1. Comptes de gestion du Comptable public - Budget Principal - Exercice 2024 2. Comptes de gestion du Comptable public - Budget Annexe Clausonnes – Exercice 2024 3. Comptes de gestion du Comptable public - Budget Annexe Pompes Funèbres - Exercice 2024 4. Nomination d’un Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs 5. Compte Administratif - Budget Principal – Exercice 2024
6. Compte Administratif - Budget Annexe Clausonnes – Exercice 2024
7. Compte Administratif - Budget Annexe Pompes Funèbres – Exercice 2024 8. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2024
9. Affectation du résultat de l’exercice 2024 - Budget Principal
10. Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
11. Budget Primitif 2025 - Contributions directes 2025 - Vote des taux
12. Budget Primitif 2025 - Budget Principal
13. Budget Primitif 2025 – Budget Annexe « Clausonnes »
14. Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Pompes Funèbres
15. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
16. Convention de prêt d’un radar à la Gendarmerie Nationale de Valbonne Sophia Antipolis
III- AMENAGEMENT DURABLE
1- Identification de nouveaux emplacements mis à disposition par la commune de Valbonne à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) dans le cadre de l’installation de nouvelles infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Avenant n° 3
2- Autorisation de passage chemin des Moulins (parcelle BZ 238), préalablement aux travaux, pour l'implantation d'ouvrage ORANGE
3- Modalités d’enquête publique pour la Déclaration de projet Béget
4- ZAC des CLAUSONNES - Convention de partenariat entre la CASA et la commune de Valbonne dans le cadre d’un appel à projet pour la cession de terrains
5- ZAC des CLAUSONNES - Cession parcelles cadastrées section AS 32 et AS 72 6- Acquisition fonds de commerce - Bail commercial - LA GALERIE - 2 Place de l’Eglise
IV- QUALITE DE VIE
1. Associations - Subventions de Fonctionnement 2025 - Avenants aux conventions d’objectifs 2. Association « Maison des Jeunes et de la Culture » (MJC) - l’Ile aux Trésors - Subvention 2025 3. Associations - Subventions de Fonctionnement 2025 – Montants inférieurs à 23 000 euros 4. Subventions aux coopératives scolaires – Année 2025
5. Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire des Campouns
6. Ajustement des tarifs d’occupation du domaine public – Redevances – Commerce alimentaire ambulant Piscine municipale à Cuberte
7. Dénomination de la piscine municipale à Cuberte et modalités d’ouverture 8. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention
www.valbonne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 2 AVRIL
18H - SALLE MICHEL ROLANT