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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations examinées 22 septembre 2023 0
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations examinées 22 septembre 2023 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Pôle Métropolitain CAP AZUR - Conseil métropolitain du 22 septembre 2023 – Liste des délibérations Page 1 sur 2
POLE METROPOLITAIN CAP AZUR
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN
DU 22 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-deux septembre à dix heures quinze, le Conseil métropolitain du Pôle métropolitain CAP AZUR, dûment convoqué par M. Jérôme VIAUD, Président de l’Établissement Public de Coopération Intercommunale, s’est assemblé au sein de la salle du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse, 57 avenue Pierre Sémard à Grasse, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jérôme VIAUD, conformément aux dispositions des articles L. 5731-3, L. 5711-1,L. 5211-1 et suivants, L. 2121-7, L. 212110, L. 2121-12, L. 2122-8, L. 2122-15 et L. 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient présents:
M. Jean LEONETTI M. David LISNARD M. Jérôme VIAUD M. Yves PIGRENET M. Charles Ange GINESY M. Jean-Pierre DERMIT M. Jean-Marc DELIA M. Christophe FIORENTINO Mme Michèle PAGANIN M. Gérald LOMBARDO
Étaient représentés :
M. Pierre ASCHIERI représenté par Mme Florence SIMON
M. Pierre CORPORANDY représenté par M. René BRIQUETTI
M. Richard GALY représenté par M. Christophe ULIVIERI
Mme Michèle TABAROT représenté par Mme Muriel DI BARI
M. Thierry OCCELLI représenté par M. Gilbert HUGUES
Ayant donné procuration :
M. Sébastien LEROY à M. Christophe FIORENTINO
M. Lionnel LUCA à M. Jean LEONETTI
Mme Sophie ROHFRITSCH à M. David LISNARD
Était absents:
M. Joseph CESARO
M. Kévin LUCIANO
formant la majorité des membres en exercice.
En application des articles L. 5731-3, L. 5711-1, L. 5211-1 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Christophe FIORENTINO est désigné comme secrétaire de séance.
Publié au registre d’affichage du 25 / 09 /2023 au 25 / 11 / 2023 Pôle Métropolitain CAP AZUR - Conseil métropolitain du 22 septembre 2023 – Liste des délibérations Page 2 sur 2
Au cours de la séance, le Conseil métropolitain s’est prononcé sur les délibérations suivantes :
1- PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 27 MARS 2023
M. le Président prend la parole,
Je vous invite à vous prononcer sur les procès-verbaux du Conseil métropolitain du 27 mars 2023.
LE CONSEIL METROPOLITAIN, OUI L’EXPOSE DU PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE, APPROUVE les procès-verbaux des séances de 15h30 et de 16h00 du Conseil métropolitain du lundi 27 mars 2023.
Fait à Grasse, le 25 septembre 2023