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Document publié le Lundi 8 mars 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210308 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Environnement, Jeunesse,
E PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 mars 2021 Recueil des actes administratifs n° spécial du 8 mars 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 5 MARS ‘2021 RELATIF À LA COMMISSION CONSULTATIVE DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ ET D'ACCESSIBILITÉ (CCDSA) DE L'OISE, À SES SOUS-COMMISSIONS SPÉCIALISÉES, AUX COMMISSIONS] D'ARRONDISSEMENT ET AUX COMMISSIONS COMMUNALES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°60-DDS-20210308-1 DU 8 MARS 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
ARRÊTÉ DU 4 MARS 2021 MODIFIANT L'AGRÉMENT DE LA SOCIÉTÉ CDF FORMATION ÉVOLUTION EN TANT] QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE ET D'ASSISTANCE À] PERSONNES (SSIAP)
ARRÊTÉ DU 6 MARS 2021 PORTANT FERMETURE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARIE-CURIE DE MARSEILLE-EN- BEAUVAISIS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT] SIGNÉE LE 4 MARS 2021
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 MARS 2021 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE! SAINT-VAAST-LES-MELLO EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES INTÉGRALES| LES 18 ET 25 AVRIL 2021 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES] DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉ PRIVÉES DU 23 FÉVRIER 2021 DANS LE CADRE D'UNE ÉTUDE SUR LA SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N°30 DE LA RN 330 SUR LES COMMUNES DE LE) -PLESSIS-BELLEVILLE ET LAGNY-LE-SEC
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 26 FÉVRIER 2021 DONNÉE À MADAME VALÉRIE CABUIL, RECTRICE DE LA RÉGION ACADÉMIQUE DES HAUTS-DE- FRANCE, RECTRICE DE L'ACADÉMIE DE LILLE
AUTRES PRÉFECTURES
ARRÊTÉ ZONAL DU 2 MARS 2021 PORTANT APPLICATION DE MESURES PROPRES À LIMITER L'AMPLEUR ET LES EFFETS DE LA POINTE DE POLLUTION DE L'AIR AMBIANT SUR LA POPULATION DES DÉPARTEMENTS DU)
NORD, DE L'OISE, DU PAS-DE-CALAIS ET DE LA SOMME
AUTRE DÉPARTEMENT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 01 MARS 2021 DE LA DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME, DANS LE CADRE DES SUCCESSIONS VACANTES EN DÉSHÉRENCE
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