Arrêté - Préfecture - Oise - 20250328 RAA spécial sommaire

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Oise - 20210308 RAA special sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20121030 RAA special sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20121030 RAA special sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20241030 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20160112 RAA special sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20250520 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20250130 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20210125 RAA sommaire spécial

Arrêté - Préfecture - Oise - 20231019 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20211116 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20250328 RAA spécial sommaire Document publié le Vendredi 28 mars 2025 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250328 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Jeunesse, Environnement, Ex PREFET DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 28 mars 2025N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 28 mars 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 28 mars 2025

1

3

6

9

13

17

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 MARS 2025 PORTANT DÉMISSION DU RÉGISSEUR D'AVANCES SUPPLÉANT AUPRÈS DE LA DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 28 MARS 2025 DONNÉE À MME CATHERINE CASTELAIN, DIRECTRICE DES

COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS À COMPTER DU 1ER AVRIL 2025

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 28 MARS 2025 DONNÉE À MME SOPHIE BÉJEAN, RECTRICE DE LA RÉGION

ACADÉMIQUE DES HAUTS-DE-FRANCE, RECTRICE DE L'ACADÉMIE DE LILLE, CHANCELIÈRE DES

UNIVERSITÉS

BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE

ARRÊTÉ RECTIFICATIF DU 24 MARS 2025 RELATIF À LA PART COMMUNALE DE L'ACCISE SUR L'ÉLECTRICITÉ

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 25 MARS 2025 SOCIÉTÉ BERGERAT MONNOYEUR COMMUNE D'AMBLAINVILLE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 12 MARS 2025 PORTANT DÉROGATION AU TITRE DE L’ARTICLE L. 411-2 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT AU BÉNÉFICE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS À L’INTERDICTION DE CAPTURE ET DE PERTURBATION DE SPÉCIMENS D’ESPÈCES D’AMPHIBIENS ET DE REPTILES

22

24

26

28

30

32

34

36

38

41

43

45

50

52

57

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

RÉCÉPISSÉ DU 13 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 941112229

RÉCÉPISSÉ DU 13 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 941646739

RÉCÉPISSÉ DU 20 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 823517701

RÉCÉPISSÉ DU 20 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 940622021

RÉCÉPISSÉ DU 20 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 940586365

RÉCÉPISSÉ DU 24 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 940029614

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 20 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 478690860

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 20 MARS 2025 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 852177369

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 MARS 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ LOCAL POUR L’EMPLOI DE SENLIS

DÉCISION D'AGRÉMENT DU 20 FÉVRIER 2025 " ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE " (ESUS) TANDEM IMMOBILIER ASSOCIATION LOI 1901 N° DDETS 60 - ESUS 2025 0201

DÉCISION D'AGRÉMENT DU 7 MARS 2025 " ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE " (ESUS) AMPLOI - BEAUVAIS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE À RESPONSABILITÉ À CAPITAL VARIABLE N° DDETS 60 - ESUS 2025 0301

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 MARS 2025 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L’ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D’AIRES DE REPOS D’ANIMAUX D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR L'OPAC DE L'OISE DANS LE CADRE DE TRAVAUX D’ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTÉRIEUR ET DE RAVALEMENT DE FAÇADES D’UN BÂTIMENT COMPRENANT 15 LOGEMENTS COLLECTIFS SUR LA COMMUNE DE RIEUX

ARRÊTÉ DU 28 MARS 2025 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE PÊCHE DES POISSONS EN RAISON D'UN ÉPISODE DE POLLUTION SUR LE COURS D'EAU " GOBETTE "SUR LES COMMUNES DE PUISEUX-LE- HAUBERGER ET, BORNEL, BELLE-ÉGLISE

SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE

ARRÊTÉ DU 28 MARS 2025 ORDONNANT LE DÉROULEMENT D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE PROJET D'INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE LIEU-DIT BOIS DE SÉRÉVILLERS SUR LA COMMUNE DE PLAINVILLE PRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ UNITE

SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES

ARRÊTÉ DU 14 MARS 2025 DE RETRAIT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ SAS LLJ FORMATIONS / EXPRESS PERMIS COMPIÈGNE