Arrêté - Préfecture - Oise - 20210125 RAA sommaire spécial

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210125 RAA sommaire spécial Document publié le Lundi 25 janvier 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210125 RAA sommaire spécial)Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Jeunesse, E = PRÉFETE

DE L'OISE

Liberté

_ RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 25 janvier 2021Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 janvier 2021

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L'OISE

N° de page

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU DU 20 JANVIER 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ| | 1 LOCAL DE SÛRETÉ DE L'AÉROPORT D BEAUVAIS-TILLÉ

BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES

ARRÊTÉ DU 20 JANVIER 2021 MODIFICATIF PORTANT AGRÉMENT DE LA SOCIÉTÉ JF2M PRÉVENTION PRO EN 3 TANT QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SÉCURITÉ: INCENDIE ET D'ASSISTANCE À PERSONNES (SSIAP)

ARRÊTÉ DU 24 JANVIER 2021 PORTANT FERMETURE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE ROBERVAL 5

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°60-DDS-20210122-1 DU 22 JANVIER 2021 MODIFICATIF PORTANT DÉTERMINATION r DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME

AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES DU 21 JANVIER 2021 - OPÉRATIONS DE! 10 REMANIEMENT DU CADASTRE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ANGY, BAILLY, BURY, CARLEPONT, COYE-LA-FORËT, LAMORLAYE, ROSIÈRES, SAINT-LÉGER-AUX-BOIS, TRACY-LE-MONT, TRACY-LE-VAL

AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES DU 21 JANVIER 2021 DANS LE CADRE D'UNE 65 ÉTUDE D'AMÉNAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE À ESTRÉES-SAINT-DENIS

SOUS-PRÉFECTURES

SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT

PÔLE SÉCURITÉ

ARRÊTÉ N°027/21 DU 25 JANVIER 2021 HABILITANT LA SOCIÉTÉ NPF SITUÉE À BEAUVAIS(60) À EXERCER 69 CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES

Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 janvier 2021

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE

ARRÊTÉ DU 14 JANVIER 2021 DE MAINLEVÉE DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 JUIN 2011 PORTANT] DÉCLARATION D'INSALUBRITÉ REMÉDIABLE DE L'IMMEUBLE SIS 21 RUE EDITH CAWELL À CREIL

ARRÊTÉ DU 11 JANVIER 2021 DE MAINLEVÉE DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU. 6 JUIN 2017 PORTANT] DÉCLARATION D'INSALUBRITÉ REMÉDIABLE DU LOGEMENT SIS 89 BIS RUE DE BRACHEUX À BEAUVAIS

DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI

RETRAIT DU RÉCÉPISSÉ D'ACTIVITÉ EXCLUSIVE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP844385096 AU NOM DE CHRISTOPHE ZAREC SIGNÉ LE 12 JANVIER 2021

RETRAIT DU RÉCÉPISSÉ D'ACTIVITÉ EXCLUSIVE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE! ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP853140770 AU NOM DE ESPAIGNOL VIRGINIE SIGNÉ LE 21 JANVIER 2021

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP492643465 POUR L'ORGANISME CATULLO ANTONIO SIGNÉ LE 12 JANVIER 2021.

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP884291659 POUR L'ORGANISME C-SERVICES SIGNÉ LE 21 JANVIER 2021

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE

APPEL À PROJET CAMPAGNE D'OUVERTURE DE 35 PLACES DE CAES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE SIGNÉ LE 22 JANVIER 2021

DIRECTION DÉPARTEMENTALE

DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1% JANVIER 2021 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL POUR LE SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE COMPIÈGNE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION

DES POPULATIONS

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 JANVIER 2021 AU SEIN DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE POUR D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 JANVIER 2021 AU SEIN DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 NOVEMBRE 2020 PORTANT ORGANISATION DES OPÉRATIONS DE PROPHYLAXIE COLLECTIVE OBLIGATOIRE POUR LA CAMPAGNE 2020/2021

CONVENTION FIXANT LES TARIFS DES OPÉRATIONS DE PROPHYLAXIE POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE CAMPAGNE 2020-2021

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 JANVIER 2021 PORTANT PRESCRIPTIONS ._SPÉCIFIQUES AU TITRE DE L'ARTICLE L.214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE POUR L'IRRIGATION — COMMUNE DE RULLY - DOSSIER N°60-2020-00071

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 JANVIER 2021 PORTANT ABROGATION DU RÈGLEMENT D'EAU ATTACHÉ AU MOULIN DE BIENVILLE ET PRESCRIVANT LES MODALITÉS DE RÉTABLISSEMENT DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 JANVIER 2021 PORTANT RENOUVELLEMENT DE DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTOCILE L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN DU THÉRAIN AVAL ET SES AFFLUENTS - COMMUNES DE CRAMOISY, SAINT-VAAST-LES MELLO, MAYSEL, MELLO, CIRES-LÈS-MELLO, BURY, BALAGNY-SUR-THÉRAIN, MOUY, ANGY, HONDAINVILLE, SAINT-FÉLIX, HEILLES, HERMES, BAILLEUL-SUR- THÉRAIN, VILLERS-SAINT-SÉPULCRE, MONTATAIRE, MONTREUIL-SUR-THÉRAIN, WARLUIS, ROCHY-CONDÉ, THERDONNE, ALLONNE, BEAUVAIS — DOSSIER N°60-2015-00059

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122Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 janvier 2021

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 JANVIER 2021 PORTANT RETRAIT DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 FÉVRIER 2020 RELATIF À L'ABROGATION DU RÈGLEMENT D'EAU DU MOULIN DE BIENVILLE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE l'OISE

SUBDÉDÉLATION DE SIGNATURE DU 18 JANVIER 2021 DONNÉE PAR M ERIC HEIP, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE L'OISE

CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ

ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE

DÉCISION N° 2021-01 DU 11 JANVIER 2021 PORTANT DÉLÉGATION. DE SIGNATURE À MADAME LAURA LAMYNE :

DÉCISION N° 2021-02 DU 11 JANVIER 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR KÉVIN LAMOTHE

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