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Document publié le Mardi 4 janvier 2011 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2011 02 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Affiché en mairie le 10 février 2011
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2011
-----------
L'AN DEUX MILLE ONZE, le 9 février À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 1er février 2011, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel.
Étaient présents : Mme RUEL, maire ; Mlle TORRAILLE, MM. RANC, WEHRUNG, adjoints ; M me GÉRARD, MM. BOUVIER, CORNEVIN, maire-délégués ; Mme DE SA, MM. MARTY, DELIN, GALLISSOT, GOUSSET, GRATAROLI, FLORIOT, DEHAN, LOGEROT, conseillers municipaux.
Excusés : Mlle DIOT, adjoint (procuration à Mme le maire), M. LE BOURVA, conseiller municipal (procuration à M. Ranc.)
Absent : M. PELLETIER, conseiller municipal.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures 10.
Présentation des projets intercommunaux à Rolampont, immobilier d’entreprise et micro-crèche, par M. Jacky Maugras, vice-président, en charge du développement économique et M. Pascal Girault, ingénieur de la Ccel
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Destination des coupes en forêt communale. Massif de Rolampont. Exercice 2011 ; Approbation de l’opération Bébés-lecteurs dans le cadre de la médiathèque ; Aménagement d’une maison des services et d’un centre de loisirs à Rolampont. Marché de maîtrise d’œuvre. Approbation de l’offre et engagement de l’architecte ;
Mission locale de Langres. Approbation de la convention de partenariat ;
Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2010.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2011-01 Destination des coupes en FC de Rolampont. Massif de Rolampont. Exercices 2011. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2011-02 Approbation de l’opération « Bébés-lecteurs. »
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2011-03 Aménagement d’une maison des services et d’un centre de loisirs à Rolampont. Marché de maîtrise d’œuvre. Approbation de l’offre et engagement de l’architecte.
Adopté par 17 voix POUR & une CONTRE.
2011-04 Mission locale de l’arrondissement de Langres. Approbation de la convention de partenariat. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2011-05 Création d’un emploi d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2 e classe (occasionnel et saisonnier.)
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M me le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 9 FÉVRIER 2011 À 22 HEURES 17 MINUTES.
Le maire,