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Compte-Rendu - crcm 2007 10 02
Document publié le Jeudi 4 janvier 2007 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2007 10 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Affiché en mairie le 3 octobre 2007
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 2 OCTOBRE 2007
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L'AN DEUX MILLE SEPT, LE 2 OCTOBRE A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 26 septembre 2007, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, M. DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, Mme GÉRARD, maires-délégués ; Mmes DUCRET, ROBIN, RANC, Mlles DIOT, BROCHOT, MM. VOILLEQUIN, THOMASSIN, PELLETIER, RACLOT, Patrick GALLISSOT, HERBERT, conseillers municipaux.
Absent : M. DEHAN, conseiller municipal.
M. le maire ouvre la séance à 20 heures trente cinq minutes.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mme DUCRET ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2007.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation de l’avenant n°2 au marché Lotissement. Lot VRD.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 2 OCTOBRE 2007 A 21 HEURES VINGT-CINQ MINUTES.
Le maire,