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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL24 05 07 Creation Postes Persico postMarque
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL24 05 07 Creation Postes Persico postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 24-05-07
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 31 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
5 (b)
Nombre de procurations 4 (c)
Soit un total de votants potentiels de 40 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 17 JUIN 2024
Objet
CREATION DE POSTES –COMPETENCE
PERISCOLAIRE
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :AZZARA Jean-François (BEUVEILLE) - J WEISS
(EPIEZ)- G BIANCHI (GRAND FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JL THOMAS (FRESNOIS)- JP JACQUE (LONGUYON) – C PERCHERON- E LAHURE
(Longuyon)- J SAILLET (LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON)-M POLLRATZKY ( LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)—LECOINTRE C
(LONGUYON)- AM TROMBINI (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)— N FOULON (LONGUYON)- PAQUIN G (LONGUYON) – HIBLOT P
(LONGUYON)- JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)-JIRKOVSKI E (Petit-failly)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- FAIETA M (PIERREPONT)-JENNESSON R
(ST SUPPLET)- R SAUNIER ( SAINT PANCRE)- -ROESER D (TELLANCOURT)-DEMUTH JP (VILLE AU MONTOIS) – VERRON L (VILLE HOUDLEMONT)-A DYE
PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- DALLA RIVA JP (VILLETTE) – E GILLARDIN (VILLERS LE ROND) E HEIL (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique): CLAUDET E (ALLONDRELLE)- ROUYER G
(COLMEY)-R KLEIN (BASLIEUX)- D NEVEU (CHARENCY) – P WINGEL (ST JEAN)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : JL WOJCIK à
HOUSSON L (LONGUYON)- N FOULON à JP JACQUE (LONGUYON)- B DELATTRE (OTHE) à E CLAUDET (ALLONDRELLE)-H BIZOT à D PIEDFER
(LONGUYON)- P GUILIN à JF AZZARA (BEUVEILLE)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affichée le 24/06/2024, que la convocation du Conseil avait été faite le 11
juin 2024 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La DSP arrivant à terme le 15 Juillet 2024, La CCT2L reprendra en Régie Directe la gestion de ses
sites périscolaires.
Le personnel FRANCAS sera donc obligatoirement repris par l’EPCI afin de poursuivre leur activité
pour la CCT2L. Ils seront ainsi recrutés sur des postes d’adjoint d’animation territorial, stagiaires de
la fonction publique.
Les postes à créer sont les suivants
- Pour Pierrepont :
o 1 poste à 21h00
o 1 poste à 22h00
- Pour Tellancourt :
o 1 poste à 20h45
o 1 poste à 28h20
o 1 poste à 16h00
o 1 poste à 16h50
- Pour Longuyon:
o 1 poste à 30h00
o 1 poste à 28h20
o 1 poste à 19h00
o 1 poste à 26h00
- Pour Grand Failly / Saint Jean :
o 1 poste à 18h45
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 02/07/2024 à 11h27
Réference de l'AR : 054-200043693-20240617-2024_030-DE
Affiché le 02/07/2024 ; Certifié exécutoire le 02/07/2024 o 1 poste à 28h20
o 1 poste à 18h00
o 1 poste à 09h00
o 1 poste à 06h30
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
AVEC 38 POUR 1 CONTRE (D ROESER)
- DECIDE de valider de créer ses 15 postes à compter du 15 juillet 2024 - d’autoriser le Président à rémunérer en heures complémentaires le personnel affecté aux sites périscolaires en cas de surcroît d’activité et en particulier pour l’installation des mercredis récréatifs
- d’autoriser le président à recruter des agents en cdd en cas d’accroissement d’activité.
Fait à LONGUYON le 24/06/2024
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 02/07/2024 à 11h27
Réference de l'AR : 054-200043693-20240617-2024_030-DE
Affiché le 02/07/2024 ; Certifié exécutoire le 02/07/2024