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Conseil Municipal - 57 Subventions ordinaires 2019
Document publié le Mercredi 26 juin 2019 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 57 Subventions ordinaires 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 26 JUIN 2019 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 21 L’An Deux Mil Dix Neuf, le 26 JUIN A 19H30 ____________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 27 juin 2019 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
3ème séance 2019
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GÉROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. SALTZMANN Michel, Adjointes et Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, Monsieur FOUCAL Olivier, Conseillères et Conseillers Municipaux.
Absents :
Mme PANO-WENTZEL Marylène
M. ROMARY Fabrice
Objet : Subventions ordinaires 2019 Absents excusés ayant donné pouvoir : M. CHMIDLIN Stéphane à M. le Maire
Mme BOULANGER Annie à M. SALÉRIO Philippe
M. TARDIEU François à M. SALTZMANN Michel
Mme ANDRE Sophie à M. DAUTREY Roland
N°57/2019 M. DEMENGE Abel à M. CHARDIN Denis M. BREGEOT Claude à M. JACQUEMIN Gérard
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Madame Marie VINCENT, Adjointe déléguée, informe le Conseil Municipal des demandes de
subventions ordinaires reçues des associations raonnaises ; hors clubs sportifs, qui ont renseigné les
documents administratifs et financiers obligatoires.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le 1er tableau ci-annexé à la présente.
De même, Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint délégué, propose au Conseil Municipal
l’attribution des subventions ordinaires aux clubs sportifs raonnais.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le 2ème tableau ci-annexé à la présente.
Le Conseil Municipal en délibère et hors la participation de Messieurs Stéphane CHMIDLIN,
Dominique GILET, Denis CHARDIN, Abel DEMENGE, François TARDIEU, Mesdames Marie VINCENT, Annie
BOULANGER, Christiane LAVAL, Anne-Marie RENAUX, Gisèle FLICKER, Noëlle PIANT et Sophie ANDRÉ.
Décide par 15 voix de voter ces subventions d’un montant total de 26 972 € pour les associations
culturels, patriotiques, à caractère social (1er tableau) et s’élevant à la somme totale de 46 250 € pour les
clubs sportifs (2ème tableau).
Elles seront mandatées sur l’article d’imputation comptable 6574 du budget communal 2019. Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,