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Conseil Municipal - 75 Subventions ordinaires 2016
Document publié le Mercredi 29 juin 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 75 Subventions ordinaires 2016)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 29 JUIN 2016 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 22 L’An Deux Mil Seize, le 29 JUIN A 19H30 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 30 juin 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
4ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme RENAUX Anne- Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : Mme PANO-WENTZEL Marylène,
Objet : Subventions ordinaires 2016. M. FOUCAL Olivier.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme BOULANGER Annie à M. PIERRAT Benoît
Mme LAVAL Christiane à Mme VINCENT Marie
Mme DUPONT Virginie à M. ROMARY Fabrice
M. DEMENGE Abel à Mme FLICKER Gisèle
M. BREGEOT Claude à M. JACQUEMIN Gérard
N° 75/2016
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David
Madame Marie VINCENT, Adjointe au Maire, propose au Conseil Municipal l’attribution des subventions ordinaires aux associations raonnaises (hors clubs sportifs) qui ont renseigné les documents administratifs et financiers demandés.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le 1er tableau ci-
annexé à la présente.
De même, Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint au Maire, propose au
Conseil Municipal l’attribution des subventions ordinaires aux clubs sportifs raonnais.
Ces propositions de subventions sont récapitulées dans le 2ème tableau ci-
annexé à la présente.
Le Conseil Municipal en discute et hors la participation de Messieurs
Dominique GILET, Roland DAUTREY, François TARDIEU et Stéphane CHMIDLIN,
Décide par 23 voix de voter ces subventions d’un montant total de 34 616
€ (associations hors clubs sportifs – 1er tableau) et de 54 550 € pour les clubs sportifs (2ème tableau).
Elles seront mandatées sur l’article d’imputation comptable 6574 du
budget communal.