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Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 décembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Hambach.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 décembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE HAMBACH
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Ordre du Jour Vote
1. COMPTABILITE : AUTORISATION DE MANDATEMENT ET LIQUIDATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE
2. DEMANDE DE SUBVENTION PAR LES ASSOCIATIONS ADOPTE A L’UNANIMITE
3. VENTE DE TERRAINS A LA CASC POUR CREATION D’UN PARKING DE COVOITURAGE RUE DE WOUSTVILLER
ADOPTE A L’UNANIMITE
4. CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE
5. DEMANDE DE SUBVENTION REGION GRAND EST : AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE ET DE PROXIMITE POUR LA CONSTRUCTION D’UN STREETWORKOUT 2 ABSTENTIONS ET 21 VOIX POUR
6. CONTRIBUTION VOLONTAIRE AU FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES 2 VOIX CONTRE ET 21 VOIX POUR
7. COMMISSIONS COMMUNALES : MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES ADOPTE A L’UNANIMITE
8.
RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA MISSION INTERIM ET TERRITOIRES DU CENTRE DE GESTION ADOPTE A L’UNANIMITE
9. REGION GRAND EST : AVIS SUR LA COMPOSITION DE LA « CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE
L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
20 VOIX POUR 2 VOIX CONTRE
1ABSTENTION
10. DIVERS ET COMMUNICATIONS
Hambach, le 19 décembre 2023
Mr le Maire, La secrétaire de séance,