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Conseil Municipal - CM Liste des délibérations Examinées 20 fev 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hambach.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Liste des délibérations Examinées 20 fev 2023)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Budget,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
Conseil
municipal du
20
février
2023
N°
"
D'ordre
OBJET
Décision
1.
| COMPTABILITE
: COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE
DE GESTION 2022
17 Vob pour= 2
voix
contre
COMPTABILITE
: AUTORISATION
DE MANDATEMENT
ET LIQUIDATION
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
A
l'unanimité
2}
AVANT
LE VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF 2023 — DELIBERATION
MODIFICATIVE
3.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
A l'unanimité
a.
PERSONNEL
: CREATIONS
ET SUPPRESSIONS
DE POSTES
A l'unanimité
ë
PROJET
ENSEMBLE
IMMOBILIER
RUE DU
CIMETIERE
: PRISE EN CHARGE
DE
Le
ne
|
L'EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE
À l'unanimité
DEMANDE
DE SUBVENTION
CLIMAXION
6
A
l'unanimité
°
POSE
DE PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
SUR
LES ATELIERS MUNICIPAUX
7.
LOCATION
SALLES COMMUNALES
A l'unanimité
Hambach,
le
21
février
2023
La
secrétaire
de
séance,
Mr
le
Maire,
Daniel
MULLER