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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hambach.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Liste délibérations 09 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Démocratie,
csç'e
COMMUNE
DE
HAMBACH
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
Conseil
municipal
du
09 juin
2023
w
d'ordre
OBJET
cs
Décision 7 délégués
1.
ELECTIONS SENATORIALES — DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
RE
2
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION POUR LE PUMP-TRACK
A l'unanimité
3.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET GRATIFICATION STAGIAIRE
A l'unanimité
4.
CONVENTION SDIS — CONVENTION DE DISPONIBILITE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
A l'unanimité
:
,
A l'unanimité
5.
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'EAU POTABLE POUR L'EXERCICE 2021
e
ACHAT D'UN BIEN IMMOBILIER 66 RUE NATIONALE
A l'unanimité
7
CONSULTATION AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR L'EXPLOITATION D'UNE PLATE-FORME
A l'unanimité
;
LOGISTIQUE A HAMBACH PAR LA SOCIETE SEML SARREGUEMINES CONFLUENCES
8
PLU : MODIFICATION DE DROIT COMMUN N° 5
A l'unanimité
9
PLU : AVIS SUR 1ERE MODIFICAITON
SIMPLIFIEE DE LA COMMUNE
DE WOUSTVILLER
Bio
contre
°
12 abstentions
10.
|
CONVENTION
DE BALAYAGE DE PARKING
Arunenmté
a
A l'unanimité
+
| ONF
PROGRAMME DES TRAVAUX
2023-2024
12.
|
CHASSE - RENOUVELLEMENT DES BAUX
Turn
13.
REDEVANCE D'OCCUPATION
DU DOMAINE PUBLIC PAR SFR
‘AFananinié A l'unanimité
14.
| PERSONNEL : MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE L'ANIMATEUR CONTRACTUEL
15
CESSION D'UNE RUELLE
À MR
GITZHOFFEN NICOLAS - ENQUETE PUBLIQUE
‘Alunerinié
16.
|
DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER — INFORMATION
17.
|
DIVERS ET COMMUNICAITONS
Hambach,
le
12
juin
2023
La
secrétaire
de
séance,
Mr
le
Maire,
Mme
HAFÉNER
M-E
Daniel
MULLER