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Déliberation - 2023 11 23 S37 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 23 S37 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
République Française —- Département de Maine-et-Loire
Commune
de
Chemillé-en-Anjou
Conseil
municipal
de
Chemillé-en-Anjou
Séance
du
jeudi
23
novembre
2023
date de la convocation :
|
17 novembre 2023
conseillers en exercice :
soixante-sept
67
conseillers présents :
du point 1 au point 16
49
du point 17 au point 28
50
procurations :
10
excusés ou absents :
du point 1 au point 16
10
du point 17 au point 28
9
affichage et notification aux services de l'Etat :
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois novembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Chemillé-en-Anjou, se sont réunis en Salle des Conseils du Centre administratif de Chemillé sur la
convocation
qui
leur
été
adressée
par
courriel
du
trois
juillet
deux
mil
vingt-trois
par
le
Maire,
conformément aux articles
L.2121-10,
L.2122-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales,
sous la Présidence de Monsieur Hervé MARTIN, Maire. Etaient présents (67) : BARBEAU Christelle, BATARDIERE Pascal,
BAZANTAY Justine, BAZANTE Florence, BIDET Antoine, BIDET-ENON
Sophie,
BLOCQUAUX
Corinne,
BODEREAU
Anne-Rachel,
BOURDEILLE
Nadia,
BOUTIN
Stéphane,
CAILLEAU
Christophe,
CAILLEAU
Freddy,
CASSIN
Pascal,
, CORROYER Jean-Claude,
COURAUD
Marie-Josèphe,
DAVID
Nadège, DILLIEUX Salète, DIXNEUF Annick, GAUDICHEAU Amélie, GERVAIS Valérie (à partir
du point 17), GIRARD
Laurent, GODIN
Fanny, GRELLIER Fabien, GRENOUILLEAU Patrice, HERQUIER Philippe, HENRY Yann,
HOUET
Bruno, JAGUELIN Laurent, LAURENCEAU Thomas, LEBERT Brigitte, LEFEBVRE Gérard, LEROUX Yann, MARTIN Hervé, MARTINEAU Alain, MARTINEAU Christian, OLIVIER Amélie, OUDIN Alix, PELÉ Luc, PICARD Laurent, PIET Claire,
PINIER
Christophe,
POTIER
Isabelle,
RAGUIN
Dimitri,
ROBINEAU
Isabelle,
ROULLEAU
Tiphaine,
ROUILLARD Monique, SAULGRAIN Anthony, SOCHELEAU Jean-Noël, TIJOU Odile, TREMBLAY Thomas. Etaient absents et ayant donné pouvoirs (8) : Florence BARRE à Monique ROUILLARD,
Laurent MAISSIN à Corinne BLOCQUAUX,
Peggy BOSSARD à Christelle BARBEAU,
Virginie PASCO à Pascal CASSIN,
Nathalie BOURIGAULT à Philippe HERQUIER,
Sandrine QUIGNON à Christian MARTINEAU,
Catherine LELOUP-COTTIN à Laurent GIRARD,
Yann SEMLER-COLLERY à Hervé MARTIN.
Etaient absents ou excusés (9) : CHRETIEN
Mireille,
DUARTE
Lorenzo,
FOURAGE
Magalie,
PACAULT
Virginie,
PEZOT
Christian,
TECHER
Nathalie, TRAINEAU Raphaël, TUFFEREAU Marine, VOISIN Bénédicte. Le Conseil municipal a désigné pour secrétaire Mme Fanny GODIN. Séance du 23 novembre 2023
République Française — Département de Maine-et-Loire
Commune
de
Chemillé-en-Anjou
Séance
du
Conseil
municipal
Jeudi
23
novembre
2023
Liste des délibérations examinées
lors de la
36€ séance
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE -— Désignation
du secrétaire de séance du
Conseil
municipal de
Chemillé-en-Anjou Délibération 1 -
ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal de la séance
n°36 - Chemillé-en-Anjou Délibération 2-
FINANCES — Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2024
— Chemillé-en-Anjou
Délibération 3-
FINANCES -— Budget Actions Touristiques : changement de normes comptables
au 1° janvier 2024 — Chemillé-en-Anjou Délibération 4 -
FINANCES — Adoption de
la
norme comptable
M57 au
1er janvier 2024 —
Budget Actions Touristiques — Chemillé-en-Anjou Délibération 5 -
FINANCES — Modification du règlement budgétaire et financier (RBF)- Chemillé-
en-Anjou Délibération 6-
FINANCES - Garantie d'emprunt : avenant contrat de prêt de la Caisse d'Epargne
au profit de l’'EHPAD VIVRE ENSEMBLE — ST JEAN DE DIEU- La Salle de Vihiers - Chemillé-en-Anjou Délibération 7 -
FINANCES - Garantie d'emprunt : avenant contrat de prêt de la Caisse d'Epargne
au profit de AAHMA-COLIBRIS DES MAUGES - Chemillé-en-Anjou Délibération 8-
FINANCES — Avance remboursable — L'ALAHMI - Chemillé-en-Anjou
Délibération 9-
FINANCES - Budget Principal : décision modificative n°2 - Chemillé-en-Anjou
Délibération 10-
FINANCES - Budget annexe Lotissement : décision modificative n°1- Chemillé-
en-Anjou Délibération 11-
FINANCES — Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation
des Charges Transférées (CLECT)- Chemillé-en-Anjou Délibération 12 -
FINANCES
-—
Révision
du
montant
des
attributions
de
compensation
-
Chemillé-en-Anjou Délibération 13-
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs - Chemillé-
en-Anjou Délibération 14-
CULTURE - Attribution des prix pour le 38*"° Salon d'Automne à Chemillé-en-
Anjou - Chemillé-en-Anjou Délibération 15-
SANTÉ — Convention de partenariat pour le lancement d’une étude pour la
réalisation d’un pôle santé - rectificatif - Chemillé-en-Anjou Délibération 16-
ÉDUCATION - Reprise de la gestion de la périscolaire de Saint Lézin par la
collectivité - Chemillé-en-Anjou
S37 — 23 novembre 2023 Séance du 23 novembre 2023
Délibération
17-
ESPACES
PUBLICS
—
Convention
pour
l’utilisation
des
installations
de
génie
civile
pour
les
réseaux
de
communications
électroniques,
210
rue
Nationale
- Chemillé
Délibération
18-
ESPACES
PUBLICS
—
Convention
pour
l’utilisation
des
installations
de
génie
civile
pour
les
réseaux
de
communications
électroniques,
1,14
et
18
rue
de
la
Quintaine
-
La
Tourlandry Délibération
19-
ESPACES
PUBLICS
—
Convention
pour
l’utilisation
des
installations
de
génie
civile
pour
les
réseaux
de
communications
électroniques,
rue
de
la
Bergerie
- Saint-Lézin
Délibération
20-
ESPACES
PUBLICS
—
Convention
pour
l’utilisation
des
installations
de
génie
civile
pour
les
réseaux
de
communications
électroniques,
rue
Henri
IV et
rue
Joachim
du
Bellay
-
Valanjou Délibération
21
-
ESPACES
PUBLICS
Convention
de
servitude
par
ENEDIS,
La
Briancière
-
La
Jumellière Délibération
22-
ESPACES
PUBLICS
—
Extension
de
l'éclairage
public
Les
Hauts
Grillaux
-
Chemillé Délibération
23
-
ESPACES
PUBLICS
—
Convention
avec
le
SIEML
pour
réalisation
des
travaux
souterrains
électriques et
l'entretien,
La
Guairie
-
La
Jumellière
Délibération
24-
ESPACES
PUBLICS
—
Fonds
de
concours
SIEML
pour
la
mise
à disposition
d’un
régime
24/24
pour
la
vidéoprotection
-
Chemillé
Délibération
25
-
ENVIRONNEMENT
-—
Convention
cadre
pour
la
mise
en
place
et
le
suivi
de
sites
de
compostage
partagé
sur
les
propriétés
communales
-
Chemillé-en-Anjou
Délibération
26-
FONCIER
—
Acquisition
d'une
venelle
rue
de
la
Quintaine
-
La
Tourlandry
Délibération
27-
FONCIER
-—
Cession
de
terrain
nu
rue
Geoffroy
de
la
Tourlandry
-
rectification
d'une
erreur
matérielle
- La
Tourlandry
QUESTIONS DIVERSES DÉCISIONS
AU
TITRE
DU
L2122-22
du
CGCT
Le
24
novembre
2023
Le
Maire,
S37
—
23
novembre 2023