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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Séance du jeudi 28 novembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, Le vingt-huit novembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil
municipal de La commune de Chemillé-en-Anjou, se sont réunis en Salle des Conseils du Centre
administratif de Chemillé sur la convocation qui leur été adressée par courriel du vingt-deux
novembre deux mil vingt-quatre par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2122-7 et
L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de Monsieur Hervé
MARTIN, Maire.
date de la convocation : 22 novembre 2024
conseillers en exercice: soixante-six 66
conseillers présents : du point 1 au point 5 et du point 10 au point 15 54
du point 6 au point 9 53
procurations : 5
excusés ou absents : du point 1 au point 5 et du point 10 au point 15 7
du point 6 au point 9 8
affichage et notification aux services de l'Etat
Etaient présents (54) :
Christelle BARBEAU, Pascal BATARDIERE, Justine BAZANTAY, Florence BAZANTE, Antoine
BIDET, Sophie BIDET-ENON (du point 1 au point 5 et du point 10 au point 15, Corinne
BLOCQUAUX. Anne-Rachel BODEREAU, Nadia BOURDEILLE, Christophe CAILLEAU, Freddy
CAILLEAU Pascal, CASSIN, Marie-Josèphe COURAUD, Nadège DAVID, Salète DILLIEUX, Annick
DIXNEUF, Amélie GAUDICHEAU, Valérie GERVAIS, Laurent GIRARD, Fanny GODIN, Fabien
GRELLIER, Patrice GRENOUILLEAU, Philippe HERQUIER, Yann HENRY. Bruno HOUET, Laurent
JAGUELIN, Brigitte LEBERT, Gérard LEFEBVRE, Catherine LELOUP-COTTIN, Yann LEROUX,
Laurent MAISSIN, Hervé MARTIN, Alain MARTINEAU, Christian MARTINEAU, Amélie OLIVIER,
Alix OUDIN, Virginie PASCO, Luc PELÉ, Florian PETIT, Christian PEZOT, Laurent PICARD, Claire
PIET, Christophe PINIER. Isabelle POTIER, Dimitri RAGUIN, Isabelle ROBINEAU, Tiphaine
ROULLEAU, Monique ROUILLARD, Anthony SAULGRAIN, Yann SEMLER-COLLERY, Jean-Noël
SOCHELEAU, Frédéric RAIMBAULT, Thomas TREMBLAY. Bénédicte VOISIN.
Etaient absents et ayant donné pouvoirs (5) :
Nathalie BOURIGAULT à Philippe HERQUIER Lorenzo DUARTE à Sophie BIDET-ENON
Thomas LAURENCEAUà Isabelle POTIER Sandrine QUIGNON à Christian MARTINEAU
Odile TIJOU à Marie-Josèphe COURAUD
Etaient absents ou excusés (7) :
Peggy BOSSARD, Stéphane BOUTIN, Jean-Claude CORROYER, Emilie ERGAND, Magalie
FOURAGE, Virginie PACAULT et Nathalie TECHER
Le Conseil municipal à désigné pour secrétaire Mme Justine BAZANTAY. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Séance du Jeudi 28 novembre 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INFORMATION - Etat annuel des indemnités de fonction des élus - de Chemillé-en-Anjou
Délibération 1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance n° 46 - Chemillé-en-Anjou
Délibération 2- FINANCES - Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2025 -
Chemillé-en-Anjou
Délibération 3- FINANCES - Budget Principal : décision modificative n°2 - Chemillé-
en-Anjou
Délibération 4 - FINANCES - Budget Principal - Admission en non-valeur et reprise de
provision - Chemillé-en-Anjou
Délibération 5 - FINANCES - Remboursement facture dentiste - Chemillé-en-Anjou
Délibération 6 - RESSOURCES HUMAINES - RSU 2023 - Chemillé-en-Anjou...Erreur !
Signet non défini.
Délibération 7 - RESSOURCES HUMAINES - RIFS.EE.P - ajout du cadre d'emplois
des bibliothécaires - Chemillé-en-Anjou
Délibération 8- CULTURE Renouvellement des conventions de partenariat du
Réseau de Lecture Publique - Chemillé-en-Anjou
Délibération 9- SPORT Rapport annuel 2023 du délégataire de La concession de
service public relative à la gestion et à l'exploitation de La Piscine de l'Hyrôme - Chemillé-
en-Anjou
Délibération 10 - TOURISME- Inscription d'une portion de l'itinéraire de « Au fil de l'Evre
et de l'Hyrôme » au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
non motorisée - Chemillé-en-Anjou
Délibération 11- ESPACES PUBLICS Fonds de concours SIEML pour les réparations
du réseau de l'éclairage public - Chemillé-en-Anjou
Délibération 12 - FONCIER - Cession de l'ancienne menuiserie GUICHETEAU Bois -
Maine-et-Loire Habitat - modification - Chanzeaux
Délibération 13 - FONCIER - Cession - Le Grand Chiron - La Tourlandry
Délibération 14- FONCIER - Déclassement après enquête publique et cession
d'emplacements de stationnement rue de l'Astrée - servitude de canalisation —- Chemillé Délibération 15 - FONCIER - Création d'une servitude de passage dans Le cadre de la
reprise d'un bail rural sur la propriété communale nouvellement acquise au Pré de la
Noue - Valanjou
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION
CHEMILLÉ-EN-ANJOU
Le 2g novembre 2024
Le Maire,
Hervé MARTIN
S47 - 28 novembre 2024 - 2 -