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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Vimy.
Lien du pdf (Convocation - 1688589149 Convocation conseil municipal du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
Vimy, le 10 mars 2023
Monsieur Christian SPRIMONT
_ Ville de Maire de VIMY
imy | à
Service administratif Mesdames, Messieurs les Membres
du Conseil Municipal
Références : CS/AB/SN -— N° 22C/2023
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion de Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 16 mars 2023
à 19 heures
à l'espace Jacques Prévert - Rue Lamartine
Ordre du jour :
Points d'informations :
Rapport d'activité
- Séjour ski centre animation jeunesse
Calendrier des festivités programmés pour 2023
Approbation des procès-verbaux des Conseil Municipaux du mardi 13 décembre 2022 et du lundi 16 janvier 2023
Projets de délibérations :
Finances :
Transport du matériel loué à compter du 18° avril 2023
Modification de la délibération : tarifs pour l'accueil de loisirs du mercredi et des petites vacances à compter du 1€'
avril 2023
Modification de la délibération : tarifs pour la carte d'adhésion au centre d'animation jeunesse (CAJ) à compter du {er avril 2023
Tarif horaire de la main d'œuvre communale à compter du 1e' avril 2023
Modification de la délibération : tarifs pour l'accueil de loisirs d'été à compter du 1e' avril 2023 Modification de la délibération : tarifs pour le centre d'accueil périscolaire à compter du 1€' avril 2023 Modification de la délibération : tarifs pour la cantine scolaire à compter du 1e avril 2023
Modification de la délibération : tarifs pour la participation au temps de fonctionnement de la cantine pour un enfant sous couvert d'un projet d'accueil individualisé à compter du 1€' avril 2023
Location de praticables (éléments de podium) à compter du 1e' avril 2023
Location des mange-debout à compter du 1er avril 2023
Location de tables et de chaises à compter du 1e avril 2023
Pression fiscale
Achat et revente du 50 bis rue Jules Ferry
Partage des taxes foncières sur les ZAE et signer l'avenant 1 de la convention
Autorisation d'ouverture de crédits d’investissements au budget primitif 2023
Présentation et vote du rapport d'orientation budgétaire
Page 1 sur 2Ressources Humaines :
e Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2023
e Mise à jour de la délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur les emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
e Mise à jour de la délibération pour le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent
Administration :
e Tirage au sort préalable de la désignation aux fonctions de Jurés d’Assises pour l'année 2024
e Convention de partenariat avec l'association les Given’chats pour la capture, l'identification et la stérilisation des
chats errants non identifiés
Attractivité Dynamique Locale :
e Changement de dénomination du bâtiment de l'ancien Trésor Public
Petite-enfance, Enfance, Jeunesse :
e Convention entre la commune de Vimy et la Commune de Farbus pour l'accueil des enfants de Farbus dans nos écoles
- Questions diverses.
Dans l'attente,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'expression de mes salutations les meilleures.
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