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Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC. CM 07.12.21)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
1.
Saint-Claude, le 30 novembre 2021
Gi Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
MARDI 7 DECEMBRE 2021 À 19H
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 28 octobre et du 9 novembre 2021.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéa 21)
AFFAIRES GENERALES
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5.
2.6.
2.7.
2.8.
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
Rapport d’activité 2020
Usine hydroélectrique de Porte Sachet et barrage
Rapport annuel d’exploitation et de surveillance 2020
Contrat de partenariat d’image 2021
Sportifs de haut niveau
Villes de Saint-Claude / Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude / USEP du Jura / Inspection de l’Education Nationale
Convention de partenariat — Jeux des Neiges 2022 (année scolaire 2021/2022)
Convention d'équipement dans le cadre du programme BOMAT, désormais nommé LYVIA
Actualisation des tarifs relatifs aux cimetières
Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par le Maire au titre de l’année 2022 pour les commerces de détail non alimentaires et la branche automobile
Tarifs saison culturelle 2022 AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Budget Principal et Annexes
Autorisation d’ouvertures de crédits en section d’Investissement et de mandatement préalable au votre budgétaire
3.2. Budgets Annexes du Service de l’Assainissement 2021
Décision modificative n° 1 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement
3.3. Budget Annexe de la Régie d’Electricité
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3.4. Reversement à la Commune d’une subvention de la Fédération de Tennis
PERSONNEL COMMUNAL
> Mise en œuvre de la protection fonctionnelle juridique
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET
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