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Conseil Municipal - 01 CONVOC CM.12.12.19
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Conseil Municipal - CONVOC. CM 29.06.21
Conseil Municipal - 47 CONVOC. CM 10.07.25
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 47 CONVOC. CM 10.07.25)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Saint-Claude, le 1er juillet 2025
C O N V O C A T I O N
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 10 JUILLET 2025 À 18H30
SALLE D’HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances des 5 et 23 juin 2025.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
2. AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Saint-Claude/Les "Amis du Vieux Saint-Claude"
Convention de dépôt et collaboration
2.2. Commune de Saint-Claude/Association de gestion d’espace de coworking de Saint-Claude Convention de mise à disposition à titre onéreux du rez-de-chaussée de l’école "Centre Haut"
2.3. Commune de Saint-Claude/Associations sportives ou établissements scolaires Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville
2.4. Mise à disposition des ETAPS aux associations sportives
Saison 2025/2026
2.5. Centre Aventure Ados
Organisation des périodes de fermeture 3. AFFAIRES FINANCIERES/MARCHES
3.1. Subvention exceptionnelle/Prolé Escrime
Championnat de France d’Escrime Sabre Laser
3.2. Commune de Saint-Claude/Etat/Région
Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au titre de la DETR, du C2R pour la requalification du triangle touristique
3.3. Requalification des rues de "La Poyat", "Antide Janvier" et "Mercière" Attribution du marché de travaux
3.4. Projet d’un Centre d’Archives municipal
Modification du plan de financement
3.5. Approbation du projet de remplacement du système de sonorisation et validation du plan de financement
3.6. Projet de restructuration de la friche "CHACOM"
Versement d’un fonds de concours à la Communauté de Commune Haut Jura Saint-Claude
4. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
4.1. Commune de Saint-Claude/Office National des Forêts
Convention de mise à disposition de bois sur pied
4.2. Commune de Saint-Claude/Chambre de Commerce et d’Industrie du Jura Diffusion d’annonces de mise en vente de biens communaux
4.3. Commune de Saint-Claude/Madame Anne BERCY
Cession de la parcelle cadastrée Section ZC sous le n° 138 à Valfin-lès-Saint-Claude
5. PERSONNEL COMMUNAL
Mise à jour du tableau des emplois au 1er septembre 2025
6. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean -Louis MILLET