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Convocation - 01 CONVOCATION CM 05.07.2018
Convocation - 0 CM 11.07.2016 CONVOCATION
Convocation - CONVOCATION CM 04.07.19
Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 04.07.19)
Thèmes du document : Transports, Logement, Justice et droit,
1.
2.
Saint-Claude, le 27 juin 2019
Saint
Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 4 JUILLET 2019 À 19H
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2019
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, alinéas 5 et 16)
AFFAIRES GENERALES
2.1. Renouvellement 2020 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude :
Position de la Commune de Saint-Claude sur la répartition des sièges des délégués communautaires
2.2. Commune de Saint-Claude/Association « La Maison des Associations » :
Convention 2019/2021 de partenariat
2.3. Commune de Saint-Claude/SNCF Mobilités/SNCF Immobilier : Convention d’Occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis, dépendant du domaine public de SNCF Mobilités sans exploitation économique
2.4. Commune de Saint-Claude/Société Publique Locale « Mobilité Bourgogne Franche- Comté » :
Avenant n° 8 à la Convention de Délégation de Service Public des Transports Urbains
2.5. Commune de Saint-Claude/Direction Régionale des Affaires Culturelles : Demande de subvention pour travaux sur l’église de Valfin 2.6.
2.1.
2.8.
2.9.
2.10.
2.11.
Commune de Saint-Claude/Département du Jura/Cité scolaire du Pré Saint-Sauveur : Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public pour l'installation d’une classe-relais
Commune de Saint-Claude/Info Jeunesse Jura (I) :
Convention de partenariat point de vente avec le Point Information Jeunesse
Point Information Jeunesse :
Démarche en labellisation
Plan de gestion de la forêt communale de Saint-Claude :
Assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2019
Commune de Saint-Claude/SCI ACMS 2 :
Rupture anticipée du bail emphytéotique des 02 et 06 septembre 2005 à la demande du bailleur (rue du Plan d’Acier)
Ville de Saint-Claude/Centre Communal d’Action Sociale/Société SUEZ :
Convention de partenariat Fonds Solidarité Eau - Chèques eau
3. MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
> Marché de services pour l’exploitation de l’aménagement hydro-électrique de la chute d’Etables et du groupe de débit réservé :
Attribution du marché passé en la forme négociée avec mise en concurrence préalable
4. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
> Monsieur et Madame DEMIREL Sefa :
Autorisation de déposer une demande de permis de construire au nom de la Commune de Saint- Claude
5. AFFAIRES FINANCIERES
5.1.
5.2.
Budget Principal 2019 :
Décision modificative de crédits n° 2 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement
Budget Primitif 2019 :
Complément à la délibération n° 50/02 du 20 mars 2019 portant subventions aux personnes morales de droit privé
6. PERSONNEL COMMUNAL
6.1.
6.2,
6.3.
Modification du Tableau des Emplois :
Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial à temps complet
Plan de formation 2019 :
Etat des formations payantes
Commune de Saint-Claude/Centre de soins infirmiers "Amellis Mutuelles" : Renouvellement de mise à disposition d’un agent relevant du cadre d’emplois des infirmiers territoriaux, grade des infirmiers territoriaux de classe supérieure 6.4 Commune de Saint-Claude/Centre Communal d’ Action Sociale :
Convention de mise à disposition de personnel communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Claude (tutorat dispositif Contrat Réussite Educative - CRE)
7. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET