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Procès Verbal - CM 2025 11 03 PV Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villebarou. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2025 11 03 PV)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Investissement et développement économique, RÉNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEBAROU

DU LUNDI 03 NOVEMBRE 2025

PROCES-VERBAL

Le 03 novembre 2025, à compter de 18 h 30, le conseil municipal, sur convocation adressée par le maire le 30 octobre 2025, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 5217-10-4 du code général des

collectivités territoriales, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal.

Monsieur Philippe MASSON, Maire, préside la séance.

DELIBÉRATIONS N° 2025-66 à 2025-70

DÉCISIONS N° 2025-14 à 2025-16

Présents :

MASSON Philippe, BIGOT Thierry, BUCCELLI Laurence, CREUZET Mario, LE PALABE Katia,

BARRÉ Philippe, MESRINE Christine, POIRRIER Dominique, PINTO DOS SANTOS Fatima, JEANNEAU Patricia, PAJOT Nadia, PIGNON Bruno, CARDET Marcel

Excusés : RICTER Violette, BUREAU Marc, VESIN Martine, ÉPIAIS Christine

Pouvoirs : RICTER Violette à CARDET Marcel

VESIN Martine à BARRE Philippe

ÉPIAIS Christine à JEANNEAU Patricia

FÉEEXEEXÉX EX

Début de séance : 18h30

Secrétaire de séance : CARDET Marcel

Le quorum étant atteint', Monsieur le Maire ouvre la séance et expose ce qui suit :

OK 4 EE EEE

1 Conformément à l’article L. 2121-17 du CGCT, la majorité des membres en exercice, plus de la moitié, doit assister à la séance.

Conseil Municipal . Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 1/8 de VillebarouOrdre du Jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025 3

2. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 3

2.1. BÂTIMENTS 3

2.1.1. DE-2025-15 : Eglise/Demande de subvention complémentaire au titre de la DSIL/Préfecture de Loir-et-Cher ses

2.2. DOMAINE ET PATRIMOINE 3

2.2.1. DE-2025-14 : Les Gerbaults/Baïl pour location terre à l'EARL Ferme des Chaïlloux

2.3. AFFAIRES SCOLAIRES 3

2.3.1. DE-2025-16 : Ecole élémentaire/Classe de neige du ler au 11 février 2026/ŒUVRE

UNIVERSITAIRE DU LOIRET nsssssssssssisnisessnsnncnesneneeneneenreeneneneenennennienennee

3. Délibérations du Conseil Municipal 3

3.1. DL-2025-66 : ENFANCE JEUNESSE - Relais Petite Enfance/Convention de partenariat entre la commune de Villebarou et les communes de Fossé, Marolles, Saint-Lubin-en- Vergonnois, Saint-Sulpice-de-Pommeray et Villerbon 3

3.2. DL-2025-67 : AFFAIRES SCOLAIRES -— Forfaits communaux 2024-2025... 4

3.3. DL-2025-68 : CULTURE - Convention de partenariat entre la commune de Villebarou et le

Comité du Loir-et-Cher de la Ligue Nationale contre le Cancer 5

3.4. DL-2025-69 : ENVIRONNEMENT - Filières «REP » Responsabilité Élargie des Producteurs - Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public 5

3.5. DL-2025-70 : PERSONNEL - Pôle Technique / Création de poste 6

4. Rapports des compétences communales 7

4.1. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - VOIRIE — RÉSEAUX see 7

4.1.1. SIDELC/Rapport d'activité 2024... nessesresenneeessesneeneeneneensnenenneneee

4.2. COHÉSION SOCIALE - SOLIDARITÉ 7

4.2.1. Repas des Ainés le mardi 11 novembre/Point sur les inscriptions...

4.2.2. Cérémonie d'hommage aux « Morts pour la France » de la guerre d’Algérie le vendredi 5

décembre 7

4.3. ENFANCE JEUNESSE - RESTAURATION 7

4.3.1. Restauration/Grand Repas du jeudi 9 octobre/Bilan se 4.3.2. ALSH/Spectacle du jeudi 23 octobre/Bilan sn 43.3. Noël en Fête le samedi 13 décembre... sense

4.4. MANIFESTATION 7

4.4.1. Festival de Magie du 10 au 12 octobre/Bilan…...…............................... mens

4.5. VIE DU TERRITOIRE 7

4.5.1. Sortie à Chédigny/Projection du jeudi 2 octobre/Bilan…........................................... ss

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 2/84.6. CULTURE 8

4.6.1. | Animations Octobre Rose/Bilan sis ire eee rennes ennreneeeesneenseesseersees

4.6.2. À venir 8

4.7. MARCHÉS 8

4.7.1. Marché d’Automne et Troc’Plantes du samedi 11 octobre/Bilan ss.

4.7.2. Marché de Noël le samedi 13 décembre siennes seeneeesessecenesesneeseeeessseeenenes

OK EE KE *

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025

Rapporteur : M. Philippe MASSON

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 22 septembre

2. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

2.1. BÂTIMENTS

Rapporteur : M. Thierry BIGOT

2.1.1. DE-2025-15: Eglise/Demande de subvention complémentaire au titre de la DSIL/Préfecture de Loir-et-cher

Demande de subvention complémentaire en raison de travaux imprévus sur le clocher de l’église estimé au montant de 70 374,51 € HT.

2.2. DOMAINE ET PATRIMOINE

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

2.2.1. DE-2025-14 : Les Gerbaults/Bail pour location terre à l’EARL Ferme des Chailloux

Renouvellement du bail pour location de terre à l'EARL Ferme des Chaïlloux pour une durée de 9 ans à compter du 25 novembre 2025.

2.3. AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Mme Nadia PAJOT

2.3.1. DE-2025-16: Ecole élémentaire/Classe de neige du ler au 11 février 2026//ŒUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET

Organisation d’une classe de neige à Lans en Vercors (Isère) du dimanche 1er au mercredi 11 février 2026, comprenant le transport, l’hébergement en pension complète et les activités sur place, pour la somine de 877,50 € TTC par enfant, et 15,00€ d’adhésion à l’association, soit pour un groupe estimé de 43 élèves, la somme totale de 37 747,50 € TTC

Prestataire : ŒUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET -— 45017 Orléans Cedex 1

Le Conseil Municipal prend acte de la communication des décisions prises au titre des délégations qu’il a consenties au Maire.

3. Délibérations du Conseil Municipal

3.1. DL-2025-66 : ENFANCE JEUNESSE -— Relais Petite Enfance/Convention de partenariat

entre la commune de Villebarou et les communes de Fossé, Marolles, Saint-Lubin-en-

Vergonnois, Saint-Sulpice-de-Pommeray et Villerbon

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, confiant aux communes, à compter du ler janvier 2025, le rôle d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant,

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 3/8Vu la Convention Territoriale Globale (CTG) conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales du Loir-

et-Cher,

Vu le projet de convention de partenariat entre la commune de Villebarou, porteuse du Relais Petite Enfance, et les communes de Fossé, Marolles, Saint-Sulpice-de-Pommeray, Saint-Lubin-en- Vergonnois et Villerbon,

Considérant que cette convention a pour objet de définir les modalités d'organisation, de fonctionnement et de financement du Relais Petite Enfance (RPE) intercommunal,

Considérant l'intérêt pour la commune de poursuivre ce partenariat permettant d’offrir un service public de proximité aux familles et aux professionnels de la petite enfance,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver la convention de partenariat relative au Relais Petite Enfance,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention passée pour une durée de 4 ans à

compter du 1% janvier 2026.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.2. DL-2025-67 : AFFAIRES SCOLAIRES -— Forfaits communaux 2024-2025

Rapporteur : Mme Nadia PAJOT

Vu les dispositions de l’article L.212-8 du Code de l’Education,

Vu la loi n°2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence,

Il est rappelé que la commune de résidence n’est pas tenue de participer financièrement aux dépenses

de fonctionnement des écoles situées en dehors de son territoire dès lors que la capacité d’accueil de ses écoles permet la scolarisation des enfants résidant sur son territoire. Toutefois, si le maire de la

commune de résidence, consulté par la commune d'accueil, a donné son accord à la scolarisation d'enfants en dehors de sa commune, la contribution financière aux frais de scolarité doit alors obligatoirement être versée à la commune d’accueil.

La contribution de la commune de résidence aux frais de scolarisation d’enfants résidant sur son territoire revêt en revanche un caractère obligatoire lorsque leur inscription dans une autre commune est justifiée par des motifs tirés de contraintes liées :

- Aux obligations professionnelles des parents lorsqu'ils résident dans une commune qui n'assure pas directement ou indirectement la restauration et la garde des enfants ou si la commune n'a pas organisé un service d'assistantes maternelles agréées ;

- A l'inscription d'un frère ou d'une sœur dans un établissement scolaire de la même commune ;

- À des raisons médicales.

Il convient donc d'établir le montant des forfaits communaux relatifs à l’année scolaire 2024-2025

dans le respect des modalités de calcul stipulées à l’article précité.

Sur proposition de la commission Finances réunie en date du 29 septembre 2025,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- De fixer les forfaits communaux pour l’année 2024-2025 :

m à 307,23 € par élève pour l’école élémentaire,

œ à 2 299,40 € par élève pour l’école maternelle ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toute pièce afférente à la mise en œuvre de cette délibération.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Conseil Municipal . Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 4/8 de Villebarou3.3. DL-2025-68 : CULTURE - Convention de partenariat entre la commune de Villebarou et le Comité du Loir-et-Cher de la Ligue Nationale contre le Cancer

Rapporteur : Mme Patricia JEANNEAU

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2121-29 et suivants,

Vu la délibération n°DL-2025-62 définissant les évènements organisés par la commune en faveur d'Octobre Rose et fixant les tarifs de ceux-ci,

Vu la convention de partenariat proposée entre la commune de Villebarou et le Comité du Loir-et- Cher de la Ligue Nationale contre le cancer,

Considérant que cette convention a pour objet de définir les modalités du partenariat établi entre la commune et le Comité 41 dans le cadre de l’organisation de l'évènement « Octobre Rose 2025 »,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

-_ D'’approuver la convention de partenariat entre la commune et le Comité du Loir-et-Cher

de la Ligue Nationale contre le cancer,

-_ D’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.4. DL-2025-69 : ENVIRONNEMENT - Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs - Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

Rapporteur : M. Dominique POIRRIER

ALCOME est un éco-organisme agréé par l’Etat par arrêté ministériel du 28 juillet 2021. Il est chargé de la Responsabilité Elargie des Producteurs de produits de tabac équipés de filtres composés en tout ou partie de plastique et des produits qui sont destinés à être utilisés avec des produits de tabac relevant du 19° de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement, de leur obligation de responsabilité élargie.

La mission d’ALCOME est de participer à la réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac (schématiquement appelés « mégots ») jetés de manière inappropriée dans l’espace public. Les objectifs de réduction sont fixés comme suit :

e 20 % d'ici 2024

e 35 % d'ici 2026

e 40% d'ici 2027

Les actions prévues par ALCOME sont :

e Sensibiliser : Fourniture d'outils de communication et de sensibilisation

e Améliorer : Mise à disposition de cendriers de poche et de dispositifs de rue

e Soutenir : Soutien financier aux communes au titre du nettoiement des rues

° Assurer : Enlèvement et prise en charge des coûts de valorisation des mégots collectés

séparément, à hauteur de 100kg de mégots massifiés.

Dans ce cadre ALCOME propose de contractualiser avec les collectivités territoriales en charge du nettoiement des voieries publiques sur la base d’un contrat type unique (CF annexe 1).

En contrepartie, la Commune de Villebarou va mettre en place dans le cadre de ce contrat : e Un état des lieux des « hotspots » mégots (lieux à forte concentration de mégots au sol) et des

dispositifs de collecte existants

e Des actions de sensibilisation, de communication et d'aménagement en fonction des

spécificités de la collectivité

ALCOME fournira des kits de sensibilisation conformément au contrat, ainsi qu’un soutien financier annuel au titre du nettoiement, calculé selon le barème indiqué dans l’annexe C du contrat-type et reprécisé ci-dessous.

Conseil Municipal . Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 5/8 de VillebarouTypologie de collectivité Montant

(€/habitant/an)

Urbain : communes dont la population est supérieure ou égale à 5 000 et 1.08 inférieure à 50 000 habitants permanents ‘ Urbain dense: communes dont la population est supérieure ou égale à 2.08 50 000 habitants ° Rural : communes dont la population est inférieure à 5 000 habitants 0.50 | permanents hs Touristique: communes urbaines ou rurales présentant au moins un des trois critères suivants :

- Plus d’1.5 lits touristique par habitant

- Un taux de résidences secondaires supérieur à 50 % 158

- Au moins 10 commerces pour 1 000 habitants

Ce barème est à multiplier tous les ans par la population municipale selon les données de l'INSEE et s’applique pour la première année prorata temporis à partir de la date de contractualisation. Par conséquent, le montant du soutien n'est pas fixe et peut varier chaque année en fonction de l’évolution de la population et l’évolution de la typologie de la collectivité et de la durée du contrat au cours de l'année.

Ce soutien est versé au terme de chaque année civile sur présentation d’un bilan annuel des actions de prévention et de sensibilisation menées au cours de l’année passée.

Vu que la Commune de Villebarou est compétente en matière de nettoiement des voieries. Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC) n°2020-105 du 10 février 2020 ; Vu les articles L.541-10 et L.541-10-1 19° du Code de l’Environnement ; Vu le projet de contrat-type à passer avec l'éco-organisme ALCOME, annexé à la présente

délibération ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat-type entre la Commune de Villebarou et ALCOME pour la durée de l’agrément ainsi que tout document afférent à ce sujet.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.5. DL-2025-70 : PERSONNEL - Pôle Technique / Création de poste Rapporteur : M. Philippe MASSON

Afin de faire face à la charge de travail grandissante sur le service technique, il est identifié la nécessité de créer un emploi permanent.

Considérant qu’à défaut d’être occupé par un fonctionnaire, l’emploi pourra l’être par un contractuel.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- _ De créer un poste à temps complet 35/35°% à compter du 8 décembre 2025 soit : e d’Adjoint Technique

+ _ d’Adjoint Technique Territorial Principal 2°% classe

+ d’Adjoint Technique Territorial Principal 1** classe

- D'’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document liant les différents partenaires sur cette action.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 6/84. Rapports des compétences communales

4.1. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - VOIRIE — RÉSEAUX

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

4.1.1. SIDELC/Rapport d'activité 2024

Madame Laurence BUCCELLI fait un point sur le rapport d’activité 2024 du SIDELC, et informe notamment de la subvention d'environ 25 000 € dont a bénéficié la commune pour divers travaux d'électricité.

4.2. COHÉSION SOCIALE — SOLIDARITÉ

Rapporteur : M. Mario CREUZET

4.2.1. Repas des Ainés le mardi 11 novembre/Point sur les inscriptions

Cette année, 196 Aînés participeront au traditionnel repas du 11 novembre, soit une hausse par rapport aux 170 inscrits l’an dernier. Monsieur Mario Creuzet indique par ailleurs qu’une médaille ainsi qu’un diplôme d’honneur seront remis au jeune Thibault LE PALABE, en reconnaissance de son engagement comme porte-drapeau, et ce lors de l’apéritif.

H informe également que 150 colis de Noël ont été commandés : 81 pour les couples et 69 pour les personnes seules. Enfin, il rappelle que la cérémonie commémorative se tiendra au monument aux morts, avec un rassemblement prévu à 10 h 15.

4.2.2. Cérémonie d’hommage aux « Morts pour la France » de la guerre d’Algérie le vendredi 5 décembre

La cérémonie d’hommage aux « Morts pour la France » de la guerre d’Algérie aura lieu le vendredi 5 décembre à 10h15 devant le monument aux morts.

4.3. ENFANCE JEUNESSE - RESTAURATION

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

4.3.1. Restauration/Grand Repas du jeudi 9 octobre/Bilan

Madame Katia LE PALABE dresse un bilan positif du Grand Repas qui a été proposé aux enfants, aux agents, aux enseignants et aux élus le jeudi 9 octobre.

4.3.2. ALSH/Spectacle du jeudi 23 octobre/Bilan

Un spectacle intitulé « Les évadés » interprété par les enfants de l’ALSH, a été proposé aux familles le jeudi 23 octobre en fin d’après-midi à la salle des fêtes, et s’est terminé par un verre de l’amitié.

4.3.3. Noël en Fête le samedi 13 décembre

Noël en Fête se déroulera le samedi 13 décembre avec des animations notamment à la Maison de

l'Enfance et à la Salle des Jeunes.

4.4, MANIFESTATION

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

4.4.1. Festival de Magie du 10 au 12 octobre/Bilan

Cette 10°" édition de Festival de Magie a rencontré un vif succès avec environ 550 places vendues, et près de 800 spectateurs au total sur les 3 jours de spectacle.

4,5. VIE DU TERRITOIRE

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

4.5.1. Sortie à Chédigny/Projection du jeudi 2 octobre/Bilan

Les participants de la sortie à Chédigny organisée au mois de juin ont pu se retrouver le jeudi 2 octobre à la Salle des Jeunes pour une projection des photos, suivie d’un apéritif dinatoire.

Conseil Municipal , Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 7/8 de Villebarou4.6. CULTURE

Rapporteur : Mme Patricia JEANNEAU

4.6.1. Animations Octobre Rose/Bilan

Madame Patricia JEANNEAU, en l’absence de Madame Christine EPIAIS, revient sur les animations

organisées tout au long du mois d’octobre dans le cadre d'Octobre Rose. Ateliers ludiques pour petits et grands, bourse aux livres et jeux, concert du duo Crunchy et Marche Rose ont permis à la municipalité de récolter 682 € qui seront remis par chèque à la Ligue Nationale contre le Cancer.

4.6.2. À venir

Les évènements à venir au Pôle Culturel sont annoncés :

- _« Le projecteur d’histoires » le vendredi 21 novembre,

- Concours « la lettre au Père Noël » à partir du lundi 24 novembre,

- Après-midi jeux de société traditionnels le samedi 29 novembre,

- Ateliers ludiques pour petits et grands le samedi 6 décembre.

Madame JEANNEAU informe également que le traditionnel repas des bénévoles se tiendra le vendredi 28 octobre au restaurant de la Creusille.

4.7. MARCHÉS

Rapporteur : M. Dominique POIRRIER

4.7.1. Marché d’Automne et Troc’Plantes du samedi 11 octobre/Bilan

Le traditionnel marché d’automne et Troc’Plantes du samedi 11 octobre a réuni 14 producteurs et artisans. À cette occasion, une transhumance a été organisée en direction de Marolles, et a duré environ 1h45.

4.7.2. Marché de Noël le samedi 13 décembre

Le marché de Noël se déroulera le samedi 13 décembre à la Maison de l’Enfance.

HE 4

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.

KE EEE EX

Procès-verbal arrêté en début de séance du Conseil Municipal du 08 décembre 2025

Le/la secrétaire de séance,

Conseil Municipal

de Villebarou

Séance du 03 novembre 2025 — Procès-verbal 8/8