Procès Verbal - CM 2023 09 11 PV

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Déliberation - CM 2023 09 11 Deliberations

Procès Verbal - CM 2023 09 11 PV Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Villebarou. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2023 09 11 PV)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit, RÉNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEBAROU

DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023

PROCES-VERBAL

Nombre de conseillers en exercice : 18

Le 11 septembre 2023, à compter de 18 h 30, le conseil municipal, sur convocation adressée par le maire le 07 septembre 2023, conformément à l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal.

Monsieur Philippe Masson, Maire, préside la séance.

DELIBERATIONS N° 2023-55 à 2023-61

DECISIONS N° 2023-17 à 2023-20

Présents :

MASSON Philippe, BUCCELLI Laurence, LE PALABE Katia, BARRÉ Philippe, BUREAU Marc,

VESIN Martine, MESRINE Christine, POIRRIER Dominique, ÉPIAIS Christine, JEANNEAU

Patricia, PAJOT Nadia, CARDET Marcel.

Excusés : BIGOT Thierry, CREUZET Mario, RICTER Violette, PINTO DOS SANTOS Fatima,

DUHAMEL Vincent, PIGNON Bruno

Pouvoirs : CREUZET Mario à MASSON Philippe

RICTER Violette à CARDET Marcel

PINTO DOS SANTOS Fatima à POIRRIER Dominique

DUHAMEL Vincent à BARRÉ Philippe

PIGNON Bruno à JEANNEAU Patricia

FOR KO KE

Début de séance : 18h30

Secrétaire de séance : LE PALABE Katia

Le quorum étant atteint!, Monsieur le Maire ouvre la séance et expose ce qui suit :

K 4H XX EEK %

1 Conformément à l’article L. 2121-17 dû CGCT, la majorité des membres en exercice, plus de la moitié, doit

assister à la séance.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 1/13Ordre du Jour

Démission de M. Jérôme ARNOULT du Conseil Municipal de Villebarou.........….see 3

Approbation du compte-rendu de séance du 03 juillet 2023 3

Délibérations du Conseil Municipal 3

3.1. DL-2023-55 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adoption de la nomenclature

budgétaire et comptable M57 au ler janvier 2024 3

3.2. DL-2023-56 : FINANCES - Subvention d’équilibre exceptionnelle du budget « Commune » au budget « Toiture photovoltaïque » 4

3.3. DL-2023-57 : FINANCES - Budget « Commune » Décision modificative n°1... 5

3.4. DL-2023-58 : FINANCES - Budget « Toiture photovoltaïque » Décision modificative n°1...6

3.5. DL-2023-59 : VIE DU TERRITOIRE - Festival de Magie/Tarifs 2023... ns 6

3.6. DL-2023-60 : CULTURE - Mise en place de la gratuité des abonnements à la bibliothèque 7

3.7. DL-2023-61 : CULTURE - Bibliothèque/Modification du règlement intérieur esse 7

4 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 7

4.1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7

4.1.1. DE-2023-17 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un contrat d’assurances Dommages aux Biens/ED CONSULTANTS... 7

4.2. DOMAINE ET PATRIMOINE 8

4.2.1. DE-2023-18 : Contrat de prestations relatives à l’entretien du domaine communal

/BRUNEAU Philippe... 8

43. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - RÉSEAUX -— VOIRIE ss 8

43.1. DE-2023-19 : Travaux de mise aux normes et de rénovation d'installations d’éclairage public/INEO RESEAUX CENTRE... siennes 8

4.3.2. DE-2023-20 : Divers travaux de terrassement et de voirie/SERVA TP 8

5, Rapports des compétences communales 8

5.1 CIMETIÈRE 8

5.1.1. Reprises de concessions 8

5.1.2. Installation de nouvelles cases de columbarium 9

5.2 BÂTIMENTS 9

5.2.1. Travaux de réfection de murs en moellons/Démarrage des travaux le 4 septembre 2023/DBS Maçonnerie 9

5.2.2. Déménagement de l’APC à l’accueil Mairie/Démarrage des travaux à partir du 25 septembre 2023 9

5.3. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-RÉSEAUX soureenmmmnnnees 9

5.3.5. Déclarations d'intention d’aliéner............................ ss 10

5.4, COHÉSION SOCIALE - SOLIDARITÉ 10

SA.1. Plan canicule 2023/Bilan ue iiirernrnsersressneseneneneeserseessssse 10

5.4.2. Conseillère numérique/Reprise des permanences et ateliers... 10

5.5. ENFANCE JEUNESSE - RESTAURATION 10

5.5.1. ALSH et Salle des Jeunes/Bilan des vacances d'été... 10

5.5.2. Point sur la reprise des activités des services depuis la rentrée scolaire... 11

Conseil Municipal Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 2/13 de Villebarou5.6. AFFAIRES SCOLAIRES 11

5.6.1. Point sur la rentrée scolaire 2023-2024... nn 11

5.6.2. Pot de rentrée des enseignants le lundi 11 septembre 2023 à 17h... 11

5.7. SPORTS - VIE DU TERRITOIRE 11

5.7.1. 3 S — Sport Santé Séniors/Reprise des activités... 11

5.7.2. Festival de Magie du 13 au 15 octobre 2023 ss 12

5.8. CULTURE 12

5.8.1. Célébration de la Fête Nationale le samedi 8 juillet 2023/Bilan.…...............................…. 12

5.8.2. REV/Vernissage de l'exposition le lundi 18 juillet 2023/Bilan…..…................................…. 12

5.83. Bibliothèque et ludothèque/Bilan de l’été 2023... sur 12

5.8.4. Sortie sur la Loire avec les bénévoles du jeudi 7 septembre 2023/Bilan 12

5.8.5. Forum des animations municipales et des associations du samedi 9 septembre 2023/Bilan 12

5.8.6. Balade contée le samedi 16 septembre 2023 à 15h... 12

5.8.7. Inauguration des nouveaux locaux de la ludothèque le samedi 23 septembre 2023 à 10h30 ..12

5.8.8. Exposition en mairie « Petite Beauce secrète » du 25 septembre au 15 octobre 2023... 12

5.9. MARCHÉ 13 5.9.1. Marché d’automne et Troc plantes le samedi 14 octobre 2023... 13

6. Commune d’Agglomération de Blois AGGLOPOLYS et instances intercommunales.….…. 13

6.1 AGGLOPOLYS ui iésrsenserennnensennennneesnneneneneeeeeneenerneneessnssnnnee 13

6.1.1. Nouvelle offre de transport/Rentrée 2023/AZALYS sis 13

ke KE KE

1. Démission de M. Jérôme ARNOULT du Conseil Municipal de Villebarou

Rapporteur : M. Philippe MASSON

Monsieur le Maire, Philippe MASSON, annonce officiellement la démission de monsieur Jérôme ARNOULT du Conseil Municipal.

2. Approbation du compte-rendu de séance du 03 juillet 2023

Rapporteur : M. Philippe MASSON

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 03 juillet 2023.

3. Délibérations du Conseil Municipal

3.1. DL-2023-55 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Rapporteur : Mme Christine MESRINE

La nomenclature budgétaire et comptable M57 est l’instruction la plus récente, du secteur public local. Instauré au ler janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, le référentiel M57 présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes). Il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental et régional existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions applicables aux régions. Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est programmée au 1% janvier 2024.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 3/13Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires :

En matière de fongibilité des crédits : faculté pour l’organe délibérant de déléguer à l'exécutif la possibilité de procéder à des mouvements de crédits entre chapitres (dans la limite de 7,5 % des

dépenses réelles de chacune des sections, et à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel).

Le périmètre de cette nouvelle norme comptable sera celui des budgets gérés selon la M14 de la Commune de Villebarou pour le budget principal et de la ZAC des Mézières pour le budget annexe. Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le passage de la Commune de

Villebarou, et la ZAC des Mézières, à la nomenclature M57 à compter du budget primitif 2024. Sur le rapport de M. Le Maire,

Vu:

- L'article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- L'article 242 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019,

- L'arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques, - Le III de l’article 106 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, dite loi NOTRe, précisé par le décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015, offre la possibilité, pour les collectivités volontaires, d’opter pour la nomenclature MS7 ; - L'avis du comptable public en date du 07 avril 2023 pour l’application anticipée du référentiel M57 avec le plan comptable développé pour la commune de Villebarou au 1er janvier 2024 ;

Considérant :

- Que la collectivité souhaite adopter la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2024. - Que cette norme comptable s’appliquera aux budgets suivants :

-_ Budget principal, Commune de Villebarou

- Budget annexe, ZAC des Mézières

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Autorise le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la Commune de Villebarou et de la ZAC des Mézières,

- Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Reçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

3.2. DL-2023-56 : FINANCES - Subvention d’équilibre exceptionnelle du budget « Commune » au budget « Toiture photovoltaïque »

Rapporteur : Mme Christine MESRINE

Vu la nomenclature budgétaire et comptable M4 et M14,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2012-030 du 19 mars 2012 portant création d’un budget de Service Public Industriel et Commercial « Toiture photovoltaïque »,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.2224-1 qui précise que le budget d’un SPIC doit s’équilibrer en recettes et en dépenses, et qui pose également l’obligation d’autofinancement,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.2224-2 qui précise les cas

dérogatoires,

Considérant que ce budget annexe n’a pour seule ressource que le produit de la vente de l'électricité produite à un prix imposé,

Afin de maintenir à l’équilibre sa section d’exploitation, le budget «Toiture Photovoltaique » nécessite le versement d’une subvention d’équilibre exceptionnelle de 4172 € depuis le budget principal « Commune » afin de financer une dépense imprévue liée au remplacement de l’onduleur de la toiture photovoltaïque.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 4/13Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- Le versement au budget annexe «Toiture photovoltaïque » d’une subvention d’équilibre exceptionnelle de 4 172 € à partir du budget « Commune » ;

- Que cette somme sera inscrite à l’article 74 du budget primitif 2023 « Toiture photovoltaïque », en recettes d'exploitation, et à l’article 657364 du budget primitif 2023 « Commune », en dépenses de fonctionnement.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Reçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

3.3, DL-2023-57 : FINANCES - Budget « Commune » Décision modificative n°1

Rapporteur : Mme Christine MESRINE

‘FONCTIONNEMENT

Dépenses!

DF/657364 Subvention d'équilibre exceptionnelle BP 2023 "Toiture photovoltaïque"

DF/022 E Dépenses imprévues

‘Recettes :À

. Total des crédits dépenses Fonctionnement

Total Budget Primitif 2023 | 5380 856,20 €

‘Décision modificative n°1 |

TOTAL Budget Primitif + DM1 5 380 856,20 €

‘INVESTISSEMENT

Dépenses

Recettes

Total des crédits dépenses Investissement

Total Budget Primitif 2023 1 916 963,31 €

Décision modificative n°1 0,00 €

TOTAL Budget Primitif + DM1 1 916 963,31 €

0,00 €

417200€

-417200 € TOTAL: 0,00 €

TOTAL 0,00 €

; Total des recettes Fonctionnement

Total Budget Primitif 2023 5 380 856,20 €

Décision modificative n°1 0,00 €

TOTAL Budget Primitif+ DM15 380 856,20 €

TOTAL. 0,00 €

TOTAL 0,00 €

Total des recettes Investissement

Total Budget Primitif 2023 1 916 963,31 €

Décision modificative n°1 0,00 €

TOTAL Budget Primitif + DM1 1 916 963,31 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver la décision modificative budget « Commune » n° 1.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Reçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 5/133.4. DL-2023-58 : FINANCES - Budget « Toiture photovoltaïque » Décision modificative n°1

Rapporteur : Mme Christine MESRINE

FONCTIONNEMENT

Dépenses DF/61528 Remplacement onduleur toiture photovoltaïque 4 172,00 €:

TOTAL 4172,00 €

Recettes

RF/74 Subvention d'équilibre exceptionnelle du budget "Commune" 4 172,00 €.

TOTAL. 4172.00 €

Total des crédits dépenses Fonctionnement Total des recettes Fonctionnement

Total Budget Primitif 2023 15 260,00 € Total Budget Primitif2023 15 260,00 € Décision modificative n°1 4 172,00 € Décision modificative n°1 4 172, 00 € TOTAL Budget Primitif + DM1 19 432,00 € TOTAL Budget Primitif + DM1. 19 432, 00 € Î

INVESTISSEMENT

Dépenses ut TOTAL: 0,00 €

ee {

Recettes à | TOTAL. 0,00 €:

È un cd Le ee TT TT .

"Total des crédits dépenses Investissement Total des recettes Investissement

Total Budget Primitif 2023 . 28 519,07 €: Total Budget Primitif 2023 | 28 51907 €

Décision modificative n°1 0,00 € Décision modificative n°1 0,00 €.

TOTAL Budget Primitif + DM1 28 519,07 € TOTAL Budget Primitif + DM1 28 519,07 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver la décision modificative budget « Toiture photovoltaïque » n° 1.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Reçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

3.5, DL-2023-59 : VIE DU TERRITOIRE - Festival de Magie/Tarifs 2023

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

La 8?" édition du Festival de Magie de Villebarou est programmée les 13, 14 et 15 octobre 2023 à la salle des fêtes Raymond BILLAULT.

Il est proposé d’établir les tarifs pour le Festival de Magie 2023 comme suit : - Tarif Entrée Gala :

o Adulte: 17 euros

o Enfant moins de 12 ans: 10 euros

- Tarif Atelier Masie pour enfants :

o Tarif: 5 euros

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :

- D’approuver les tarifs proposés pour le Festival de Magie 2023,

- D'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à cette délibération.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Reçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 6/133.6. DL-2023-60 : CULTURE - Mise en place de la gratuité des abonnements à la bibliothèque

Rapporteur : Mme Christine EPIAIS

Dans une volonté de favoriser le plus largement possible l’accès, et l’égalité d’accès, à la lecture, à la culture, à l'information, et de lutter à cet égard contre certaines formes de marginalisation sociale, la municipalité propose de rendre gratuit l’abonnement annuel à la bibliothèque. Ainsi, outre le fait de pouvoir librement et gratuitement consulter sur place les ressources mises à disposition comme c’est le cas actuellement, il deviendrait alors possible à tous de les emprunter pour une période donnée dans les conditions prévues au règlement intérieur.

Il est en effet reconnu que l’abonnement payant peut constituer pour certains un frein à l’utilisation de ressources des bibliothèques pendant qu’une augmentation du nombre des abonnements de l’ordre de 15% est généralement constatée par les collectivités ayant instauré la gratuité. Dans la continuité de sa démarche de promotion et de valorisation de la lecture publique, il est donc proposé que l'inscription à la bibliothèque de Villebarou devienne gratuite pour tous les usagers, sans condition du lieu de leur résidence, ni d’âge.

Après cet exposé,

Vu Je Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2121-29

Vu la délibération n° DL-2019-49 du 3 avril 2019 fixant les conditions tarifaires de la ludothèque et de la bibliothèque en vigueur depuis le 1° janvier 2019,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- La gratuité dorénavant de toute nouvelle inscription ou réinscription à la bibliothèque Irène FRAIN ; - De maintenir les dispositions tarifaires se rapportant à la ludothèque prévues dans la délibération DL- 2019-49 du 3 avril 2019 ;

- D’autoriser Monsieur le maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à la mise en œuvre cette délibération.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Reçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

3.7. DL-2023-61 : CULTURE - Bibliothèque/Modification du règlement intérieur

Rapporteur : Mme Christine EPIAIS

Suite à la décision d’instaurer la gratuité des abonnements à la bibliothèque municipale Irène FRAIN par délibération n°DL-2023-60,

Et la capacité du service à étendre ses horaires d’ouverture au public, notamment le mercredi matin,

Il convient de modifier le règlement intérieur qui est présenté à l’assemblée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver le règlement intérieur de la bibliothèque de Villebarou annexé à la présente délibération ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ce nouveau document.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Regçue en Préfecture et publiée le 14 septembre 2023

4. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

4.1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : M. Philippe MASSON

4.1.1. DE-2023-17 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un contrat d’assurances Dommages aux Biens/ED CONSULTANTS

Contrat d'AMO Assurances en vue de la souscription d’un nouveau contrat d’assurances de Dommages aux Biens suite à la résiliation au 31 décembre 2023 prononcée par l'assureur compte tenu de résultats techniques dégradés Moyennant la somme de 750 € HT soit 900 € TTC Prestataire : ED CONSULTANTS -— 37150 DIERRE,

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 - Procès-verbal 71134.2. DOMAINE ET PATRIMOINE

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

4.2.1. DE-2023-18: Contrat de prestations relatives à l’entretien du domaine communal /BRUNEAU Philippe

Prestations prévues :

& Entretien gratuit des chemins d’exploitation en fonction des nécessités, le calcaire restant à la charge de la commune ;

& Sur demande expresse de la Mairie :

- Broyage de terrains communaux non cultivés au tarif horaire net de 70 €,

- Déneigement des voies ou espaces publics au tarif horaire net de 45 €,

Durée du contrat : un an à compter du 18 juin 2023, renouvelable par tacite reconduction sur une durée maximale de 4 ans.

Prestataire : BRUNEAU Philippe, exploitant agricole — 41000 Villebarou

4.3. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - RÉSEAUX - VOIRIE

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

4.3.1. DE-2023-19 : Travaux de mise aux normes et de rénovation d’installations d’éclairage public/INEO RESEAUX CENTRE

- Devis n°23282 01 : Mise aux normes de l'éclairage public pour un montant de 55 669 € HT soit

66 802,80 € TTC ;

- Devis n°23283 01 : Rénovation des horloges par un système centralisé pour un montant de 23 742 € HT soit 28 490,4 0€ TTC ;

- Devis n°23284 01 : Remplacement des lanternes Route de la Chaussée St Victor pour un montant de 6 003 € HT soit 7 203,60 € TTC.

Prestataire : INEO RÉSEAUX CENTRE - 41350 St Gervais la Forêt

4.3.2. DE-2023-29 : Divers travaux de terrassement et de voirie/SERVA TP

- Devis n°DE00001749 : Reconfiguration de la Place de la Playe avec création d’un terrain de pétanque et places de parking pour un montant de 18 183,40 € HT soit 21 820,08 € TTC ;

- Devis n°DE00001751 : Création d’une cuve de récupération des eaux de pluie aux ateliers municipaux pour un montant de 15 705 € HT soit 18 846 € TTC ;

- Devis n°DE00001752 : Création d’un ilot végétal Allée des roses pour un montant de 4 652 € HT soit 5 582,40 € TTC ;

- Devis n°DE00001877 : Réfection de voirie suite à un affaissement sur 2m? à l’angle de la rue du

Château d’eau et des Ecoles pour un montant de 815 € HT soit 978 € TTC.

Prestataire : SERVA TP — 41700 Cour Cheverny

5. Rapports des compétences communales

5.1 CIMETIÈRE

Rapporteur : M. Philippe MASSON

5.1.1. Reprises de concessions

La commune va faire relever 11 sépultures pour lesquelles les concessionnaires ou ayants droits n’ont pas renouvelé leur titre de concession échue. Les travaux débuteront à partir du 18 septembre 2023, informe Monsieur le Maire, Philippe MASSON.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 8/135.1.2. Installation de nouvelles cases de columbarium

Il est devenu nécessaire d’agrandir le columbarium. Ainsi, 8 nouvelles cases ont été installées dans le

prolongement de l’existant. Des travaux ont été réalisés courant juin par l’entreprise OGF pour l'installation d’une rangée de 12 cases moyennant un coût total d’un peu plus de 11 800€ TTC.

5.2 BÂTIMENTS

Rapporteur : M. Philippe MASSON

5.2.1. Travaux de réfection de murs en moellons/Démarrage des travaux le 4 septembre 2023/DBS Maçonnerie

L'entreprise DBS Maçonnerie procède depuis le 4 septembre 2023à la remise en état de divers murs en moellons sur la commune, pour un coût total de 26 200,32€ HT , rue de la Poste, impasse des Soupiraux, à la Grange aux Dîmes et une portion du mur du cimetière, indique Monsieur le Maire.

5.2.2. Déménagement de l’APC à l’accueil Mairie/Démarrage des travaux à partir du 25 septembre 2023

Les travaux pour le déménagement de l’APC à l’accueil de la Mairie démarreront le 25 septembre 2023.

5.3. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-RÉSEAUX

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

5.3.1. Réaménagement du cœur de bourg/Réalisation des travaux de la phase 2 du 7 août au 13 octobre 2023/COLAS

L’achèvement avec une semaine d’avance des travaux de la phase 2 du réaménagement du cœur de bourg, permettent d’espérer le démarrage de la phase 3 à compter du lundi 18 septembre, explique Madame Laurence BUCCELLI, Adjointe au Maire. Toutefois, Madame BUCCELLI déplore un important nombre d’incivilités commises par des motos sur les sentes piétonnes déjà mises en place malgré la présence de barrières, d’autres véhicules passés sur le terreplein et la zone piétons/cyclistes.

5.3.2. ZAC des Mézières/Travaux de déploiement de la fibre sur la tranche 1 à partir de mi- septembre 2023

À force de relances auprès d'Orange concernant le déploiement de la fibre sur la tranche 1, une mise en œuvre devrait être faite mi-septembre, pour une ouverture commerciale fin octobre.

5.3.3. ZAC des Mézières/Point sur la voirie et l’entretien des espaces

Sur la tranche 1, la commune a repris partiellement l’entretien des espaces verts, soit uniquement la tonte des espaces plats enherbés et la noue. Les autres aménagements restent à la charge de Nexity jusqu’à la rétrocession finale, rappelle l’ Adjointe au Maire. Les espaces plantés par Nexity sur les parcelles des habitants doivent être entretenus par les propriétaires. Sur la tranche 2, rien n’a été repris par la commune en raison des constructions en cours et à venir.

5.3.4. Mise en œuvre de divers travaux de voirie sur la commune

Madame Laurence BUCCELLI informe qu’un certain nombre de travaux de voirie vont avoir lieux sur la commune du 19 au 27 octobre consistant notamment par la création d’un flot végétal au bout de l'allée des Roses, une reprise d’enrobé sur 2m? à l’angle de la rue des Écoles et rue du Château d’eau, le réaménagement de la place de la Playe avec création d’un terrain de pétanque. Concernant la Route de Châteaudun, le département intervient pour faire une réfection de voirie entre le panneau Villebarou situé au pont de l'autoroute et celui à la sortie direction Châteaudun. Les travaux se feront de nuit avec mise en place d’une déviation.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 9/135.3.5. Déclarations d’intention d’aliéner

Le Droit de Préemption Urbain n’est pas exercé par la commune pour les biens suivants :

Nature du bien surraee Localisation Références castrales

Bâti sur terrain propre | 735 | 21 route de Villeflanzy AP n° 376

Bâti sur terrain propre | 368 | 37 allée des Roses AS n° 83 et 84

Bâti sur terrain propre | 1443 | 2 route de Villeflanzy AP n° 30 et 31

Bâti sur terrain propre | 1187 | 73 rue du Moulin AV n° 97 et 98

Terrain non bâti 5 549 | 16 route de la Chaussée St Victor AW n° 243 à 245

Terrain non bâti 792 | Les Quatre Arpents ZK n° 466 et 468

[ _

DIA transmise à Agelopolys dans le cadre de l’exercice de sa compétence

Bâti sur terrain propre | 33 600 | Les Couratières |__ ZA n° 141,172 et212

5.4. COHÉSION SOCIALE - SOLIDARITÉ

Rapporteur : M. Philippe MASSON

5.4.1. Plan canicule 2023/Bilan

Durant l'été, les membres de la commission Social Santé Cérémonies ainsi que deux

bénévoles ont régulièrement appelé les 17 personnes inscrites au registre Plan canicule afin

qu’elles ne se trouvent pas dépourvues fasse aux fortes chaleurs. Plusieurs d’entre elles ont

tenu à remercier la commune pour l’attention à leur égard, partage Monsieur le Maire en

l'absence de son Adjoint, Monsieur Mario CREUZET.

5.4.2. Conseillère numérique/Reprise des permanences et ateliers

Les ateliers et permanences de la conseillère numérique reprendront avec Madame HOUGARDY. Des ateliers auront lieu les lundis du 18 septembre au 16 octobre de 10h à 12h, puis les jeudis du 09

novembre au 07 décembre de 14h30 à 16h30. D’autres ateliers sur le thème « Savoir se servir d’un ordinateur » auront lieu les jeudis du 14 septembre au 28 octobre de 14h30 à 16h30, ainsi que les

lundis du 06 novembre au 18 décembre de 14h30 à 16h30.

5.5. ENFANCE JEUNESSE - RESTAURATION

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

5.5.1. ALSH et Salle des Jeunes/Bilan des vacances d’été

Madame Katia LE PALABE, Adjointe au Maire, dresse un bilan des vacances de la Salle des Jeunes,

avec une ouverture à hauteur de 36 jeunes par jour, et présente la liste des activités et animations suivantes :

- des sorties: Aquaparc, stade d’eau vive à Tournon St Martin, Centerparc, Lasergame à Tours, Karting, Terranima.…

- des repas à thèmes sur l’Afrique, l'Italie, la Polynésie (entre autres), pendant lesquels les jeunes se sont bien investis sur la préparation et la décoration

- des rencontres intersalles qui servent à créer du lien avec d’autres jeunes et découvrir d’autres structures

- de la médiation animale

- d’autres activités sportives telles qu’une course de radeaux, une sortie à vélo

- des soirées à thèmes : environ une soirée par semaine

Le coût total pour les mois de juillet et août est de 7 260€, ce qui comprend tous les droits d’entrée, les prestataires, l’alimentation et le transport.

Madame LE PALABE fait ensuite le bilan de l’ ALSH, avec pour le mois de juillet :

- une moyenne de 12 enfants par jour de moins de 6 ans et 50 enfants par jour de plus de 6 an, et 159

enfants différents rencontrés sur l’ensemble de juillet, 91 de la commune et 68 hors commune

- des sorties : Festimôme à Romorantin avec l’ensemble des enfants, l’étang d’Averdon pour 68 enfants de 3-12 ans

- Une journée avec les structures gonflables sur place, 83 enfants ont pu en profiter

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 10 / 13- Spectacle Yvan l’Aventurier pour 22 petits de 3-5 ans

- De nombreux stages : équestre (12 enfants de 6-12), dance street-jazz (12 enfants de 6-12 ans), dance

hip-hop (8 petits de 3-5 ans)

- Jeux de stratégie (12 enfants de 6-12 ans)

- Baptême de plongée le 20 juillet (20 enfants)

Pour un coût total: transport 922€, droits d’entrées 2 940€, petit équipement et alimentation 392€.

Concernant le mois d’août :

- une moyenne de 13 enfants par jour de moins de 6 ans et 38 enfants par jour de plus de 6 ans impactée par une fréquentation moindre les quinze premiers jours d’août - 132 enfants différents rencontrés sur l’ensemble d’août, 81 de la commune et 51 hors commune - des sorties : Lasermax à Tours (24 enfants de 6-12 ans), Capciné (11 enfants de 4-5 ans), Kid’s paradise (16 enfants de 4-5 ans), In’ze air (55 enfants de 6-12 ans), la sortie prévue au parc des Mées le 24 août mais ayant été annulée pour cause d’intempéries.

- de nombreux créneaux piscine avec plongée le 23 août

- des stages : Gym (12 enfants), échasses pour les 6-12 ans

- et upectacle le dernier jour.

Coût total pour le mois : transport 571€, droits d’entrées 1 914€, équipement et alimentation 409€. Les activités ont satisfait petits et grands.

5.5.2. Point sur la reprise des activités des services depuis la rentrée scolaire

Lors du forum des associations, tous les enfants intéressés par l’'EMC et l’'EMS ont pu s’inscrire sans qu’il n’y ait de liste d’attente.

5.6. AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Mme Nadia PAJOT

5.6.1. Point sur la rentrée scolaire 2023-2024

Madame Nadia PAJOT, Conseillère Municipale Déléguée, dresse un état des effectifs de cette rentrée. Concernant l’école maternelle, 76 élèves sont répartis en 3 classes suite à la fermeture d’une classe cette année :

- Petite et moyenne section avec Madame COCO : 27 élèves

- Moyenne et grande section avec Monsieur FUSIL deux jours par semaine et Madame PISSOT pour les deux autres jours : 26 élèves

- Grande section avec Madame FERRIERE : 24 élèves.

Pour l’école élémentaire, ce sont 170 élèves qui sont repartis en 7 classes : - CP avec Monsieur MAIGRET et Madame MATON, sa décharge de direction le lundi : 25 élèves - CP/CEI avec Madame LASNIER : 23 élèves

-CE1/CE2 avec Madame ERAUD qui est titulaire remplaçante de secteur : 23 élèves - CE2 avec Madame RIVERAIS : 25 élèves

- CE2/CMI avec Madame SEIGNEREAU : 5 élèves

- CM1/CM2 avec Madame NORGUET à mi-temps et Madame MAUPETIT : 25 élèves - CM2 avec Madame ROUSSEAU : 24 élèves

5.6.2. Pot de rentrée des enseignants le lundi 11 septembre 2023 à 17h

Le pot de rentrée des enseignants a eu lieu ce jour même sous le préau de l’école élémentaire. Madame PAIOT relate un très bon moment d'échange et de partage avec l’équipe enseignante.

5.7. SPORTS - VIE DU TERRITOIRE

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

5.7.1. 3 S — Sport Santé Séniors/Reprise des activités

La reprise des activités des 3S se fera la semaine suivante, informe monsieur l’ Adjoint au Maire, Philippe BARRÉ. Une vingtaine d’inscriptions a été enregistré, et le tarif devrait rester à 50€.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 11/135.7.2. Festival de Magie du 13 au 15 octobre 2023

Monsieur Philippe BARRÉ présente en détails la programmation de cette 8° édition organisée avec le concours de Gaël le Magie. Avant d’annoncer l'ouverture de la billetterie à partir du 15 septembre.

5.8. CULTURE

Rapporteur : Mme Christine EPIATS

5.8.1. Célébration de la Fête Nationale le samedi 8 juillet 2023/Bilan

Madame Christine EPIAIS, Conseillère Municipale Déléguée, narre un bilan plutôt positif de cette soirée où l’ambiance et la bonne humeur étaient de rigueur. La Fête Nationale a su rassembler beaucoup de monde autour de diverses animations tels un lâcher de ballons, un blind-test lors de l'apéritif offert, la retraite des flambeaux emmenée par la fanfare des bénévoles et des élus transformés en musiciens pour l’occasion, un très beau feu d’artifice, et d’une fin de soirée musicale avec DJ Felix. La date de la prochaine Fête Nationale est annoncée pour le 6 juillet 2024.

5.8.2. REV/Vernissage de l’exposition le lundi 18 juillet 2023/Bilan

Le vernissage de l’exposition de REV a eu lieu le mardi 18 juillet en mairie; les réalisations des

adhérents sont restées exposées en mairie tout l’été

5.8.3. Bibliothèque et ludothèque/Bilan de l’été 2023

Madame Christine EPIAIS rapporte une belle fréquentation de la bibliothèque et la ludothèque durant l'été, avec 115 personnes venues sur les 36h d’ouverture de la bibliothèque en juillet, et 67 en août pour 18h d’ouverture, 117 personnes par ailleurs venues à la ludothèque sur les 31h d’ouverture en juillet, et 68 en août sur 17h. Madame EPIAIS se réjouit de données de fréquentation relativement similaires pour les 2 services qui semblent être la conséquence de la réunification de la ludothèque et de la bibliothèque au sein d’un même pôle.

Deux jeunes collégiennes ayant à cœur d’œuvrer aux côtés des bénévoles ont été accueillies pendant les vacances et ont été remerciée de l’aide apportée par un livre offert.

5.8.4. Sortie sur la Loire avec les bénévoles du jeudi 7 septembre 2023/Bilan

Cette année, les bénévoles ont pu profiter d’une balade sur la Loire en toues cabanées, dont la Toue Barou. Cette balade a été une réussite et un plaisir pour tous. L’après-midi s’est terminé par un

moment de convivialité autour d’un goûter.

5.8.5. Forum des animations municipales et des associations du samedi 9 septembre 2023/Bilan

Le forum des associations qui a eu lieu le samedi 09 septembre a connu un franc succès, avec beaucoup de monde dès l'ouverture. L’Adjointe au Maire évoque un moment privilégié avec les associations.

5.8.6. Balade contée le samedi 16 septembre 2023 à 15h

Dans le cadre des Journées du Patrimoine, une balade contée dans le centre bourg est annoncée,

samedi 16 septembre après-midi, sur le thème des fées avec Annie BRAULT THERY.

5.8.7. Inauguration des nouveaux locaux de la ludothèque le samedi 23 septembre 2023 à 10h30

Samedi 23 septembre 2023 aura lieu l’inauguration du nouvel espace de la ludothèque. Madame Christine EPIAIS rappelle que ce sera également l’occasion de fêter ses 30 ans d'ouverture.

5.8.8. Exposition en mairie « Petite Beauce secrète » du 25 septembre au 15 octobre 2023

L'exposition « Petite Beauce secrète » composée de photos et de spécimens prêtés par le Muséum d'Histoire Naturelle sera visible en mairie du 25 septembre jusqu’au 14 octobre 2023.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 12/135.9. MARCHÉ

Rapporteur : M. Dominique POIRRIER

5.9.1. Marché d’automne et Troc plantes le samedi 14 octobre 2023

Monsieur le Conseiller Municipal Délégué, Dominique POIRRIER, annonce le marché d’automne et le Troc Plantes pour samedi 14 octobre 2023.

6. Commune d’Agglomération de Blois AGGLOPOLYS et instances intercommunales

6.1 AGGLOPOLYS

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

6.1.1. Nouvelle offre de transport/Rentrée 2023/AZALYS

Madame Laurence BUCCELLI, Adjointe au Maire, informe que le bus de la ligne A qui traversait la commune les dimanches et jours fériés a été supprimé. Concernant la ligne qui passe sur Françillon, un bus a été mis en place à 08h26, en plus de celui de 07h17, ce qui rétablit une certaine équité avec les autres communes de la première couronne.

Le prochain Conseil Municipal est annoncé pour le lundi 16 octobre 2023 à 18h30.

XX HE KE EX

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.

ke KO HE Re

Procès-verbal arrêté en début de séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2023,

Le/la secrétaire de séance, Le Maire,

Allale

Katia LE PALABE 6

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 11 septembre 2023 — Procès-verbal 13/13