Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8z606i0d2nxlw8
Compte-Rendu - kkxk6jibtcsf8g9
Procès Verbal - x73gsalpilv4g46
Déliberation - 47qnl6yivtwvd
Procès Verbal - 3vn06zh1h6jwep0
Déliberation - v0pf8y45pivaq
Déliberation - 4yfjf5hv0kg7ebd
Déliberation - tsdpd67zj7car2a
Compte-Rendu - o65pgsd3glpjr1v
Procès Verbal - na6y9gsfsng7hwy
Déliberation - rrpiprwz5zbyd7b
Document publié le Vendredi 18 février 2022 par la commune de Lirey.
Lien du pdf (Déliberation - rrpiprwz5zbyd7b)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Données personnelles,
Commune de LIREY
1
L’an deux mille vingt-deux, le dix-huit février à dix huit heures trente, le conseil municipal convoqué le sept février deux mille vingt-deux s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur David FRAPIN, Maire.
Etaient présents :
David FRAPIN Maire
Flavien BISTORIN Adjoint
Frédéric HARENDARZ, Arnaud PETITEAU, Rémi BISTORIN, Chantal PRALLET Conseillers municipaux
Absents excusés :
Philippe FLINOIS (pouvoir à David FRAPIN), Didier MOUCHOU (pouvoir à Flavien BISTORIN), Benoit DHULST (pouvoir à Rémi BISTORIN)
Absents :
Olivier MARINO, Olivier MENISSIER
Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022
Monsieur David FRAPIN ouvre la séance à 18 h30.
Monsieur Frédéric HARENDARZ est nommé secrétaire de séance et lit le compte rendu de la précédente séance de conseil.
Délibération exécutive choix offre de prêt pour les travaux de voirie 2022
Ce point mis à l’ordre du jour n’est pas abordé, ni voté en raison de l’incertitude budgétaire suite à l’information de TCM de reprendre la compétence Eaux Pluviales, et de réduire l’indemnité de compensation attribuée à la commune.
Proposition de convention d’adhésion à la mission RGPD à compter du 1 er janvier 2022
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition de convention d’adhésion à la mission RGPD à compter du 1er janvier 2022.
Conseillers présents Suffrages exprimés
(plus pouvoirs)
Pour Contre Abstention
6 6+3 9 dont 3 pouvoirs 0 0
Point sur les différents syndicats
Pas d’information
Informations et questions diverses
Une vérification annuelle de la conformité de la tonnelle (coût de 100 €) et du terrain de jeux (coût de 200 €) devra être faite.
L’ordre du jour ayant été épuisé la séance est levée à 20h00
Le Maire
D. FRAPIN