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Déliberation - Liste DES Deliberations du 21 JUILLET 2026
Document publié le Mardi 21 juillet 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 21 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
GG Département du Gard
MARIE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2026
SAINT-JEAN DE VALERISCLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
© : 04.66.25.60.41 (Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT)
D : accueil@mairiesiv.fr
“Délibération n° 2026-41 Approbation du procès-verbal n°05/2026 du conseil municipal du 05 juin 2026.
Votée à l'unanimité.
-Délibération n° 2026-42 Groupement de commandes en vue de la passation d'un accord cadre de fourniture et de
livraison de repas pour la restauration scolaire-Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2026-43 Création et composition de la commission de révision des listes électorales.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2026-44 Participation financière à l'opération CEVEnRGIE démarches énergétiques citoyennes des
Hautes Vallées Cévenoles.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2026-45 Demande de subvention auprès d'Alès Agglomération dans le cadre des Fonds de Concours
2026.
Votée à l'unanimité.
Subventions aux associations :
“Délibération n° 2026-46 Subvention 2026 à l'association LesChatsMages :
Votée à 13 voix Pour et 1 Abstention.
Délibération n° 2026-47 Subvention 2026 à l'association Le Sou des Ecoles :
Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2026-48 Subvention 2026 à l'association Familiale :
Votée à 13 voix Pour et 1 Abstention.
Délibération n° 2026-49 Subvention 2026 à l'association Guitare en Cévennes :
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2026-50 Subvention 2026 à l'association Le Maquis Culturel :
Votée à 11 voix Pour et 3 Abstentions.
Délibération n° 2026-51 Subvention 2026 à l'association L'Olivier Cévenol :
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2026-52 Subvention 2026 à l'association Les Mutines Indigènes :
Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2026-53 Subvention 2026 à l'association La Boulange :
Votée à 13 voix Pour et 1 Abstention.