Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1E
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Procès Verbal - PROCES VERBAL N°05 2025 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL
Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 31 JUILLET 2025
Document publié le Jeudi 31 juillet 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 31 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
GG Département du Gard
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN DE VALERISCLE CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2025
Q : 04.66.25.60.41 nn à
: accueil@mairiesju.fr LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES (Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT)
Délibération n° 2025-31- Approbation du procès-verbal n° 04/2025.
Votée à l’unanimité.
“Délibération n° 2025-32- Convention financière entre la société Legal et la commune de Saint-Jean de Valériscle. Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-33- Décision modificative n° 01/2025 M57.
Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-34- Demande de subvention auprès de l'Etat.
Votée à l'unanimité.
Le 1er août 2025
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL