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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 16 FEVRIER 2026
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 16 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
y Département du Gard
MAIRIE
DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2026 SAINT-JEAN DE VALERISCLE
D 0466256041 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES taie iriesiv.f {Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT) : accueil@mairiesiv.fr
- Délibération n° 2026-01-Approbation du procès-verbal n° 08/2025.
Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2026-02- Adoption du Compte Financier Unique 2025 -M57
Votée à 9 voix pour et 2 abstentions.
Délibération n° 2026-03-Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 -M57 Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2026-04-Aide financière au voyage scolaire du collège A. Deparcieux à Le Martinet Votée à l'unanimité.
Le 17 février 2026
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle