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Compte-Rendu - CR 25.09.2020
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Motte-en-Champsaur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25.09.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
1
COMMUNE de LA MOTTE EN CHAMPSAUR
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 25.09.2020
Date de la convocation : 21/09/2020
Date d’affichage : 21/09/2020
Date de la séance : 25/09/2020
Le Vendredi vingt-cinq septembre deux mille vingt à 19h00, les membres du Conseil Municipal de la
Commune de La MOTTE EN CHAMPSAUR se sont réunis en session ordinaire du Conseil Municipal sous la Présidence de Mr Bernard GAUTHIER, Maire.
Présent(s) : Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
BARTHELEMY Lucien, BLANCHARD Isabelle, DUBERNET Anthony, DUPONT Adeline, ESCALLE Jean, NOUGUIER Fabien, REY Antony, VINCENT Gilles.
Absent(s) excusé(s) :. BELLET Sandrine donne procuration à BARTHELEMY Lucien.
Le Conseil Municipal choisit comme Secrétaire de séance : REY Antony.
La séance est ouverte par Monsieur le Maire, Bernard GAUTHIER.
Délibérations prises ce jour :
Place Jean Hyppolyte GONDRE
05500 La Motte en Champsaur
Département
Des
Hautes-Alpes 2
N° 43/2020 : Commissions MAPA (Marché à Procédure Adaptée) / Travaux / Finances
Pour donner suite à un retour de la Préfecture concernant la délibération relative à la composition de la commission « Appels d’offres / finances » :
- La commission « Appels d’offres / finances » est renommée en « MAPA / Travaux/ Finances »
- Sont nommés 3 membres titulaires et 3 membres suppléants :
o Titulaires : BARTHELEMY Lucien, VINCENT Gilles, REY Antony
o Suppléants : CORTEGGIANI Jean Yves, BELLET Sandrine, ESCALLE Jean
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
N° 44/2020 : Proposition de contribuables pour l’élection des commissaires de la CCID
M. le Maire ainsi que les membres du Conseil Municipal proposent les noms des contribuables suivants pour l’élection des commissaires de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs) :
1. NICOLAS Bernard
2. CORTEGGIANI Jean-Yves
3. PREVOT Julien
4. NOUGUIER Jean-Louis
5. BLANCHARD Pascal
6. MAUBERRET Myriam
7. ANEL Thierry
8. ESCALLE Raphaël
9. REYNAUD Jean-Louis
10. JEANSELME Raymond
11. BONNABEL Nicole
12. BELLET Francis
13. BOUCHET Luc
14. BELLINGUIER Geneviève
15. GIUGLARIS Maryse
16. DEROY Jean
17. BLANCHARD Jean-Claude
18. MANTILE Christian
19. DUSSUD Aurélie
20. DUPUY Patrick
21. FREYNET Grégory
22. BUSCAT Evelyne
23. BLANCK Francis
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire. 3
N° 45/2020 : Subvention Association Mott’Us & Coutumes
Suite à la demande de subvention reçue de l’association Mott’Us & Coutumes, formulée par courrier du 22 septembre 2020, et après lecture du bilan financier de l’année 2019, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention d’un montant de 1500€.
Le Président de l’Association Mott’Us & Coutumes sollicite une subvention afin de pouvoir mener à bien les différents projets prévus notamment le marché de Noël.
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
N° 46/2020 : Convention pour étude de microcentrale
Dans l’optique d’installer sur le territoire communal une microcentrale hydroélectrique procurant une autonomie énergétique ainsi que de nouveaux apports financiers à la commune, il est nécessaire de réaliser une étude de faisabilité technico-économique.
Le SYME 05 est compétent en la matière et est prêt à participer à cette étude, la commune n’ayant pas les moyens techniques et financiers pour démarrer.
Une convention sera établie entre les deux parties pour mener une étude technico-économique de création d’une centrale hydroélectrique sur le torrent de Peyron-Roux situé sur la commune avec une prise d’eau au lieudit source de Peyron-roux.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal :
• approuve le projet de convention.
• donne pouvoir au Maire pour signer cette convention.
Divers :
- Accord chasseurs, des badges seront distribués pour l’accès aux pistes forestières à voir avec l’ACCA pour les
différents types de chasse.
- Le passage dans la rivière pour l’accès à la piste forestière de Fouchard a été aménagé
- Début des travaux pour l’installation de la fibre sur la commune, l’entreprise chargée du déploiement a 6 mois pour raccorder le NRA ST-EUSEBE à la commune et câbler l’ensemble du village.
- Des renvois d’eau ont été réalisés sur les divers chemins agricoles des Héritières