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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 27 03 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
À
HJOjjUOW-sn0os
Bvaus
Conseil municipal le jeudi 27 mars 2025
Liste des délibérations
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort
Conseil Municipal du 27/03/2025
Liste des délibérations
et affiché en mairie le O 7 AVR, 2025
www.brealsousmontfort.fr Date de la convocation : 13/03/2025
Nombre Conseillers en exercice : 29
L'an deux mil vingt-cinq, le 27 mars 2025 à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune
de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Bernard ETHORÉ, Maire
Présents : Bernard ETHORÉ, Audrey GRUEL, Roland HERCOUET, Sylvie LEROY, Gérard BERRÉE,
Stéphanie DUMAND, Dominique BOISSEL, Catherine ROBIN, Bruno BOURGEOIS, Odette GUILLARD,
Daniel GUERARD (arrivée à 19h18), Chantal PERSAIS, Véronique DUTAY, Joël TARDIF, Valérie BERRÉE,
Anne BRIONNE, Pascal MOISAN, Sophie CHAPRON (arrivée à 19h30), Nicolas VERON-GRUAU,
Guewen GET, Thérèse POIRIER
Excusés ayant donné procuration: Sophie RICHARD (pouvoir donné à Anne BRIONNE), Julien
BOIVIN (pouvoir donné à Pascal MOISAN), Thierry BERTRAND (pouvoir donné à Catherine ROBIN),
Anaïs ANGE (pouvoir donné à Bernard ETHORE)
Absents : Vanessa BEAUJOUAN, Julien CHARON, Jean-Yves GOUILLET, Frédéric PAULY
Secrétaire de séance : Roland HERCOUET
Quorum : 15
Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2025 à l'unanimité
des membres présents
Délibération n° 2025-2703-020 - Finances : bilan des acquisitions et cessions foncières 2024
Le Conseil Municipal prend acte
Délibération n° 2025-2703-021 — Finances : budget principal - vote du compte financier unique
2024 (CFU)
Résultat du vote : Pour : 23 - Contre :0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-2703-022 - Finances : budget principal - affectation du résultat 2024
Résultat du vote : Pour : 25 - Contre: 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-2703-023 - Finances: crédits alloués aux écoles maternelles et
élémentaires publiques et privées bréalaises au titre de l'année 2025
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Délibération n° 2025-2703-024 - Finances : fiscalité locale directe -— vote des taux 2025
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Délibération n° 2025-2703-032 — Finances : exercice 2025 - mise en place de la fongibilité des
crédits en sections de fonctionnement et d'investissement
Résultat du vote : Pour : 25 — Contre : 0 -— Abstention : 0
Déiibération n° 2025-2703-033 — Finances : approbation de la révision libre de l'attribution de
compensation à la commune de Bréal sous Montfort
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Délibération n° 2025-2703-034 — Finances : approbation du budget primitif 2025
Résultat du vote : Pour : 25 - Contre :0 -— Abstention : 0
Délibération n° 2025-2703-035 - Aménagement - cadre de vie: extension cimetière —
modification délibération 2025-3001-003 du 31 janvier 2025
Résultat du vote : Pour : 25 - Contre:0 — Abstention : Ü
Délibération n° 2025-2703-036 - Ressources Humaines : protection sociale complémentaire —
adhésion au groupement de commande du CDG 35
Résultat du vote : Pour : 25 - Contre:0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-2703-037 - Ressources Humaines : modification de l'emploi fonctionnel de
directeur général des services à compter du 1°’ avril 2025
Résultat du vote : Pour :25 —- Contre :0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-2703-038 - Ressources Humaines : modification tableau des effectifs —
suppression d'un poste d'attaché et création d'un poste de responsable du pôle ressources
Résultat du vote : Pour : 25 - Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-2703-039 - Ressources Humaines: modification tableau des effectifs —
modification poste budgétaire - poste de responsable du service urbanisme
Résultat du vote : Pour : 25 - Contre :0 — Abstention : O
Conseil Municipal du 27/03/2025
Liste des délibérations Délibération n° 2025-2703-040 - Ressources Humaines: modification tableau des effectifs -
suppression poste chargé d'urbanisme et création d'un poste de technicien voirie, réseaux et
environnement
Résultat du vote : Pour : 25 —- Contre :0 -— Abstention : 0
Fait à Bréal-sous-Montfort, le 31/03/2025 Le Maire
Bernard ET OR
Conseil Municipal du 27/03/2025
Liste des délibérations