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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 23 ccas 1132982)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Industrie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250225-2025023-DE Accusé
certifié
exécutoire
Extrait
du
registre
des
délibératiReéæption par le préfet : 27/02/2023]
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’'EMBRUN
Séance
du
25
Février
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Cinq
Février
à 18h00,
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Légalement
convoqué
le
Quatorze
Février
deux
mille
vingt-cinq
à la Salle
de
la Manutention,
Sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Délibération
n°
2025-23
R
Objet
: Avenant
n°1
à
la
délibération
n° 2020.127R
portant
sur
la convention
Commune
d’Embrun
/ CCAS
Maire,
éranon AA
STAUDEMErt AE
Secrétaire
de
séance:
Madame
Ouria
BLANCHET,
à
commandes.
l'unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
votants
: 28
Présents : Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Wiebke
SILVE,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Monsieur
Patrice
RENOUF,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD,
Madame
Véronique
CONSTANS,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Madame
Barbara
GASQUET
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Monsieur
Alexandre
DIDIER
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Monsieur
Bernard
FANTI
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
COULOUMY
Absent
excusé
:
Monsieur
Vincent
ESMIEU
Madame
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
n°
2020.127
R
du
31
août
2020
et
en
application
des
articles
L.2113-6
et L.2113-7
du
code
de
la
commande
publique,
la
commune
et
le
CCAS
ont
conclu
une
convention
portant
constitution
d’un
groupement
de
commandes.
Cette
convention
prévoit
notamment
les
achats
entrant
dans
le
champ
d’application
du
groupement
de
commandes,
comme
suit :
e
Denrées
alimentaires
;
e
Restauration
collective
; Papiers
et
cartons
;
Produits
textiles,
cuirs,
habillement
;
Produits
chimiques
pour
traitement
et entretien,
Fluides
: fuel,
carburants,
électricité,
eau,
gaz,
téléphone ;
Assurances
;
Services
d’études,
de
conseil
et
d’assistance
(diagnostics
audits,
conseils-assistance)
;
Madame
le
maire
expose
que
la
commune
et
le
CCAS
souhaitent
acquérir
un
logiciel
« portail
familles
»
destiné
à être
utilisé
par
les
services
de
la
commune
et
du
CCAS.
Afin
de
permettre
cette
acquisition
de
façon
mutualisée,
il
convient
donc
de
modifier
la
liste
initiale
en
y
ajoutant
l’achat
de
logiciels
et
produits
informatiques,
par
le
biais
d’un
avenant
à la
convention
de
groupement
de
commandes
initiale.
Vu
le
code
de
la
commande
publique,
et
notamment
ses
articles
L.2113-6
et
L.2113-7,
Vu
la
délibération
n°
2020.127
R
du
31
août
2020
portant
constitution
d’un
groupement
de
commandes
entre
la
Commune
Embrun
et
le
CCAS,
Madame
le
Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
e
Accepte
la
proposition,
e
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
l’avenant
n°1,
joint
à la
présente
délibération
;
Le
26
Février
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD