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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 janvier 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du Jeudi 25 janvier 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du seize janvier deux mille vingt-quatre, s’est réuni à la salle communale, en séance publique sous la présidence de Monsieur LEROY Vincent, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Dominique TIRON, Alain DOLLET, Pascal PLUTON, Christophe CONVOLTE, Jean-Louis GUETTARD
Mesdames Marie COUCHOURON, Marie PETIT
ETAIENT ABSENTES EXCUSEES :
Madame Marie Paule ERMACORA ayant donnée pouvoir à Monsieur Jean-Louis GUETTARD Madame Sandrine PICARD ayant donnée pouvoir à Monsieur Vincent LEROY
ETAIT ABSENT :
Monsieur Christophe RASSE
Monsieur Pascal PLUTON a été désigné secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire fait l’appel des conseillers municipaux, prend acte des différents pouvoirs.
Monsieur Le Maire demande s’il y a des remarques ou questions concernant le procès-verbal de la précédente réunion de Conseil Municipal du 30 novembre 2023.
Ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance.
* * * * ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
- SIEGE : travaux éclairage Public 2023, rue de la Plaine,
des Métréaux et de Gournay, tarif actualisé
- SIEGE : travaux d’éclairage Public 2024 : chemin des
Allains
- Dérogation au repos dominical des commerces de Douains,
année 2024 – mise à jour
- Délibération instituant une prime de pouvoir d’achat
exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents
publics
- Délibération approuvant l’opération « city stade » et son
plan de financement, et autorisant le Maire à solliciter une
subvention au titre de « Loisirs-sports » et à signer tout
document nécessaire
- Délibération approuvant l’opération « réfection de la
couverture de l’école primaire » et son plan de
financement, et autorisant le Maire à solliciter une
subvention au titre de « réhabilitation, extension » et à
signer tout document nécessaire
- Délibération approuvant l’opération « vestiaires sportifs »
et son plan de financement, et autorisant le Maire à
solliciter une subvention au titre de « réhabilitation,
extension » et à signer tout document nécessaire
URBANISME
- Droit de préemption, propriété 2 route de Gournay
- Droit de préemption, propriété 2 rue de la Plaine
* * * * Délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2024-01 SIEGE : travaux éclairage Public 2023, rue de la Plaine, des Métréaux et de Gournay, tarif actualisé
Adoptée à l’unanimité
2024-02 SIEGE : travaux d’éclairage Public 2024 : chemin des Allains Adoptée à l’unanimité
2024-03 Dérogation au repos dominical des commerces de Douains, année 2024 – mise à jour
Adoptée à l’unanimité
2024-04 Délibération instituant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
Adoptée à l’unanimité
2024-05 Délibération approuvant l’opération « city stade » et son plan de financement, et autorisant le Maire à solliciter une subvention au titre de « Loisirs-sports » et à signer tout document nécessaire
Adoptée à l’unanimité
2024-06 Délibération approuvant l’opération « réfection de la couverture de l’école primaire » et son plan de financement, et autorisant le Maire à solliciter
une subvention au titre de « réhabilitation, extension » et à signer tout
document nécessaire
Adoptée à l’unanimité
2024-07 Délibération approuvant l’opération « vestiaires sportifs » et son plan de financement, et autorisant le Maire à solliciter une subvention au titre de « réhabilitation, extension » et à signer tout document nécessaire
Adoptée à l’unanimité
URBANISME
- Droit de préemption :
Le conseil municipal doit donner son avis pour :
- Propriété 2 route de Gournay : les élus ne souhaitent pas exercer leur droit de préemption.
Propriété 2 rue de la Plaine : les élus ne souhaitent pas exercer leur droit de préemption
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 20h30
Vincent LEROY Pascal PLUTON
Maire Secrétaire de Séance