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Procès Verbal - 22 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22 fevrier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du Jeudi 22 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux février à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du quinze février deux mille vingt-quatre, s’est réuni à la salle communale, en séance publique sous la présidence de Monsieur LEROY Vincent, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Dominique TIRON, Alain DOLLET, Pascal PLUTON, Jean-Louis GUETTARD
Mesdames Marie Paule ERMACORA Marie COUCHOURON, Sandrine PICARD
ETAIT ABSENT EXCUSE :
Monsieur Christophe CONVOLTE ayant donné pouvoir à Monsieur Vincent LEROY
ETAIT ABSENT :
Monsieur Christophe RASSE et madame Marie PETIT
Madame Marie COUCHOURON a été désignée secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire fait l’appel des conseillers municipaux, prend acte des différents pouvoirs.
Monsieur Le Maire demande s’il y a des remarques ou questions concernant le procès-verbal de la précédente réunion de Conseil Municipal du 25 janvier 2024.
Ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Madame Marie Paule Ermacora demande une précision sur les futures dépenses 2024 dont elle trouve le coût élevé. Monsieur le Maire explique donc que les projets 2024 ont dans un premier temps fait une demande de subvention DETR et que d’autres demandes de subventions vont être faites.
Madame Marie Couchouron demande si les vestiaires seront ouverts uniquement pour le foot. Monsieur le Maire répond que non, ils seront à disposition des employés des entreprises de Douains, des habitants également, mais aussi pour les associations et l’école.
Monsieur le Maire demande aux élus l’ajout de deux délibérations à l’ordre du jour : - Avis dérogation préfectoral au repos dominical McArthur Glen
- Délibération sur les modalités de la concertation sur les Zones d’Accélération de la production d’ENergies Renouvelables
Les élus valident ces ajouts.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance.
. * * * *
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
- Avis de dérogation préfectoral au repos dominical
McArthur Glen - 2024
- Délibération sur les modalités de la concertation sur les
Zones d’Accélération de la production d’ENergie
Renouvelable
- Approbation du rapport de la CLECT de SNA
- Lancement de la procédure de cession du chemin rural n°1
Présentation et vote du :
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Affectation de résultat de fonctionnement – exercice
2023
SNA
- Mise à jour des commissions
- Transport à la demande
Questions diverses
* * * * Délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2024-08 Avis de dérogation préfectoral au repos dominical McArthur Glen - 2024 Adoptée à l’unanimité
2024-09 Délibération sur les modalités de la concertation sur les Zones
d’Accélération de la production d’ENergie Renouvelable
Adoptée à l’unanimité
2024-10 Approbation du rapport de la CLECT de SNA 2 voix POUR 7 ABSTENTIONS
2024-11 Lancement de la procédure de cession du chemin rural n°1 Adoptée à l’unanimité
2024-12 Présentation et vote du Compte de gestion 2023 Adoptée à l’unanimité
2024-13 Présentation et vote Compte administratif 2023 Adoptée à l’unanimité
2024-14 Affectation de résultat de fonctionnement – exercice 2023 Adoptée à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 21h00
Vincent LEROY Marie COUCHOURON
Maire Secrétaire de Séance