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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Lauterbourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=121)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
Conseil municipal du mardi 21 mai 2024 à 18h30
Salle du Conseil – Hôtel de Ville
Liste des délibérations
Sont présents : BOUTAHRI Hassan (entré au point 2), BUHLER Jeannot, FRISON Virginie, GABRIEL Helena, HEMMERLE Marie, HOLDERITH-PALAU Sandrine, HUSSON Christiane, KOENSGEN Pascal, LAGHI Séverine, LATIF Nathalie, LEUDIERE Perrine, MODERY Daniel, NUNES Nathalie, SAUM Joseph, SCHEURER Gilles, STOLZ Jean-Luc.
Sont absents : DUDENHOEFFER Hervé avec procuration à FRISON Virginie, HOFFMANN Fabrice avec procuration à BUHLER Jeannot, FILALI Farida avec procuration à HOLDERITH-PALAU Sandrine.
N° de
délibération Objet Résultat du vote
2024/161 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
2024/162 Approbation du procès-verbal du 12 avril 2024 Approuvée à l’unanimité
2024/163 Commissions communales Approuvée à l’unanimité
2024/164 Commission d’Appel d’Offres Approuvée à l’unanimité
2024/165 Désignation délégué(e) comité consultatif DOW Jeannot BUHLER est désigné avec 15 voix pour
2024/166 Comités consultatifs Approuvée à l’unanimité
2024/167 Fonds de concours poteau incendie allée des Cygnes Approuvée à l’unanimité
2024/168 Subvention voyage scolaire Approuvée avec 18 voix pour et 1 abstention ( Mme Nunes)
2024/169 Création de postes de MNS Approuvée à l’unanimité
2024/170 Convention Croix Blanche Approuvée à l’unanimité
2024/171 Fixation de loyer – Maison des Services Approuvée avec 18 voix pour et 1 abstention (M. Dudenhoeffer)
2024/172 Convention avec Total Jump – Avenant Approuvée à l’unanimité
2024/173
Permis exclusif de recherche de gîtes
géothermiques dit « Permis du Delta de la Sauer »
Approuvé par 10 voix pour (dont 2
procurations) et 9 voix contre : M.
Scheurer, Mme Nunes, Mme Latif, Mme
Lagui, Mme Leudière, Mme Hemmerlé,
Mme Frison (avec 1 procuration), Mme
Gabriel.
Fait à Lauterbourg, le 22 mai 2024
Le Maire,
Joseph SAUM
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Ville de Lauterbourg