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Déliberation - Liste des deliberations 12.03.2024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12.03.2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Économie et finances,
1
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
en séance
L'an deux mille vingt-quatre, le douze mars le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à 19 heures 30 à la salle du conseil, sous la présidence de M. Vincent ROBIN, maire
Date de la convocation du conseil municipal : mardi 5 mars 2024.
Présents : M. Vincent ROBIN, maire et Mme Annie BERTHEAU, Mme Sandrine BEULAY, M. Laurent BOISGARD, Mme Magali BOURRICAND, M. Jean COLY, M. Christophe ELIE, M. Gilbert FLURY, Mme Danielle GUERIN, M. Dominique HUBERT, Mme Solange LADIESSE, Sandra LEMOINE-CABANNES, M. Pascal LEREDE, Mme Céline MILLET, M. Grégory MILLET, M. Pascal MEZILLE, Mme Martine NODOT, Mme Claudine REDON, Mme Chantal ROBERT, M. Renaud SERNA, conseillers municipaux.
Absents excusés ayant donné procuration :
M. Arnaud BOTRAS, procuration donnée à M. Renaud SERNA
M. Boris MARC, procuration donnée à M. Grégory MILLET
Mme Christine HUET, procuration donnée à Mme Sandrine BEULAY Mme Marie DUBREUIL, procuration donnée à Mme Annie BERTHEAU Mme Catherine BARBEAU, procuration donnée à Mme Chantal ROBERT M. Joel MARQUET, procuration donnée à M. Laurent BOISGARD
Mme Aurore CASATI, procuration donnée à M. Christophe ELIE
Absent excusé :
Luc FRIESSE
Olivier BESNARD
Nombre de conseillers en exercice :
29 titulaires
Titulaires présents : 20
Pouvoirs : 7
Total votants : 27
En application de l’article L.2121-15 du CGCT, le Conseil municipal nomme Annie BERTHEAU, secrétaire de séance.
Mardi 12 mars 2024 2
Tableau récapitulatif des délibérations :
Délibération
2024-14 FIN - Budget Général - Approbation du compte de gestion 2023. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-15
FIN - Budget Général - Approbation du compte administratif
2023. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-16 FIN - Budget Général - Affectation des résultats 2023. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-17 FIN - Budget Général - Vote des taux d’imposition 2024. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-18 FIN - Budget Général - Vote du budget primitif 2024. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-19
FIN - Budget Général – Mise en place de la fongibilité des
crédits en section de fonct_et_invest. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-20
FIN - Budget Gendarmerie - Approbation du compte de gestion
2023. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-21
FIN - Budget Gendarmerie - Approbation du compte
administratif 2023. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-22 FIN - Budget Gendarmerie - Affectation des résultats 2023. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-23 FIN - Budget Gendarmerie - Vote du budget primitif 2024. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-24
URB - Dispositif « Petites Villes de demain » - convention
valant « Opération de Revitalisation des Territoires ». Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-25
PAT - Pommegorges – classement dans le domaine public
communal et transfert au Département de Loir-et-Cher de
portions de chemins ruraux.
Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-26
PAT -Convention de mise à disposition d’une salle à la Mission
Locale du Blaisois. Adoptée à l'unanimité 3
Délibération
2024-27 PAT - Servitude ENEDIS– parcelle ZN551 Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-28
CULT - Règlement du concours photos dans le cadre du projet « JO 2024 ». Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-29
SPORT - Convention d’objectifs et de moyens – A.M.O tennis de table. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-30
SPORT - Convention d’objectifs et de moyens – association de
football « US MER ». Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-31 RH – Création de postes permanents. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-32
RH – Création d’un emploi non-permanent pour accroissement saisonnier d’activité. Adoptée à l'unanimité
Délibération
2024-33 VL_Convention avec l’association « 30 millions d’amis ». Adoptée à l'unanimité