Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 04 02 2019 01 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUALIS
Déliberation - DELIB 10 12 2018 52 TABLEAU EFFECTIFS ACTUALISATIO
Déliberation - DELIB 24 09 2018 37 ACTUALISATION TABLEAU DES EFFE
Déliberation - DELIB 25 05 2020 15 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUAL
Déliberation - DELIB 01 02 2021 01 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUA
Déliberation - DELIB 18 10 2021 52 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUA
Déliberation - DELIB 06 07 2021 35 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUA
Déliberation - DELIB 30 05 2022 27 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUA
Déliberation - DELIB 28 03 2022 11 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUA
Déliberation - DELIB 16 11 2020 47 TABLEAU DES EFFECTIFS ACTU
Déliberation - DELIB 15 04 2021 13 Tableau DES Effectifs Actualisation
Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 15 04 2021 13 Tableau DES Effectifs Actualisation)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT --000--—
DE LILLE Extrait du Registre
Des
CANTON Délibérations du Conseil Municipal
TOURCOING-1 --000---
N° d’ordre 15/04/2021/13
L'an deux mille vingt et un, le 15 avril à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis exceptionnellement en visioconférence, en cette commune, en session ordinaire,
sous la présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant convocation du 9 avril 2021.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 15 AVRIL 2021 : 33
PRESENTS : (28)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Chantal NYS - Thibault TELLIER - Annick CASTELEIN
- Michel PETILLON - Anne THOREZ - Franck GILME - Claudine ZAHM - Rose-Marie BUCHET -
Dany DELBECQUE - Dominique ACKOU - Claudie RIUS - Thierry MITTENAERE - Olivier
DHONT - Simon BEAUMONT - Edwige CARDENIA - Xavier DUQUESNE - Virginie LAMBLIN -
Mustapha GUIROUS - Fernando ROCHA - Peggy ROBERT - Alexandra COUSTY - Emilie LIVET
- Julien MARIEN - Jean MOTUELLE - Romain WAQUET - Eric ZAJDA
PROCURATIONS : (2)
Thérèse-Marie COUVREUR donne procuration à Dany DELBECQUE
Alice KINNEN donne procuration à Alexandra COUSTY
ABSENTS : (3)
Sylvie BLOTTIAUX
Peggy HAPPE-DUPRET
Mathieu LECLERCQ
SECRETAIRE :
Romain WAQUET
- PERSONNEL MUNICIPAL -
- TABLEAU DES EFFECTIFS -
- ACTUALISATION -
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 1 sur 7 Le dernier tableau des effectifs du personnel issu de notre délibération du 1°’ février 2021
{n° 01/02/2021/01) nécessite des ajustements.
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 2 sur 7 Dont
, Catégories Effectifs Effectifs | Temps | Session | création CADRES D’EMPLOIS budgétaires pourvus non
complet
FILIERE ADMINISTRATIVE
Emplois fonctionnels
Directeur Général des Services A 1 1
CATEGORIE À
Cadre d'emplois des Attachés
Attaché hors classe A L 0
Attaché Principal A 3
Attaché A 1 1
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Rédacteurs
Rédacteur Principal 1è"® classe B s 5
Rédacteur Principal 2ème classe
Rédacteur B
CATEGORIE C
Cadres d'emplois des Adjoints Administratifs
Adjoint Administratif Principal 1è'e classe C 33 10 +1
Adjoint Administratif Principal 2è"e classe C 9 8 +1 (1)
Adjoint Administratif € 9 8 +3
FILIERE TECHNIQUE
CATEGORIE A
Cadre d'emplois des Ingénieurs
Ingénieur hors classe A 1
Ingénieur Principal A 1 1
Ingénieur A 1 1
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Techniciens
Technicien Principal 1è° classe B 4 3
Technicien Principal 2è"e ciasse B 0
Technicien 8 0
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Agents de Maîtrise
Agent de Maîtrise Principal C il 11
Agent de Maîtrise C 17 17
Cadre d'emplois des Adjoints Techniques
Adjoint Technique Principal 1% classe c 5 3 1
Adjoint Technique Principal 2èe classe C 18 16
Adjoint Technique C 21 21 2 +1 (2)
FILIERE MEDICO-SOCIALE
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Agents Territoriaux
Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM)
ATSEM Principal 1e classe C 5 4
ATSEM Principal 2è"e classe c 0 0
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 3 sur 7 Dont
Catégories Effectifs Effectifs Temps Suppression Création CADRES D'EMPLOIS budgétaires | pourvus non
complet
FILIERE CULTURELLE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Assistants INC
d'Enseignement Artistique
Assistant d'Enseignement Artistique B 10 6 4 +2
Principal 18 classe (3)
Assistant d'Enseignement Artistique B 3 1 1 +2
Principal 2ère classe
Assistant d'Enseignement Artistique B 2 0
Cadre d'emplois des Assistants du
Patrimoine et des Bibliothèques
Assistant de Conservation Principal 1e B 0 0 +1
classe
Assistant de Conservation Principal 2ème 8 0 0 +1} (4)
classe
Assistant de Conservation B 0 0 +1
CATEGORIE C
Cadres d'emplois des Adjoints du
Patrimoine et des Bibliothèques
Adjoint du Patrimoine Principal 1ère € 1 1
classe
Adjoint du Patrimoine Principal 2ème C 3 3
classe
Adjoint du Patrimoine C 2 2 1
FILIERE SPORTIVE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Educateurs des APS
Educateur des APS Principal 1" classe B 3 2
Educateur des APS Principal 2ème classe 8 3
Educateur des APS B 3
FILIERE ANIMATION
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Animateurs
Animateur Principal de 18" classe B 0 0
Animateur Principal de 2ème classe B 0 0
Animateur B 0 0
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Adjoints d'Animation
Adjoint d'Animation Principal 1è'e classe C 0 0
Adjoint d'Animation Principal 2ème classe € 1 0 +1(5)
Adjoint d'Animation € 0 0 TNC
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 4 sur 7 Dont
, Catégories Effectifs Effectifs | Temps | ion | Création CADRES D'EMPLOIS budgétaires | pourvus non
complet
FILIERE POLICE MUNICIPALE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Chefs de service de
Police Municipale
Chef de service de Police Municipale B 1 1
Principal de 1$'e classe
Chef de service de Police Municipale B 0 0
Principal de 2ème classe
Chef de service de Police Municipale B 0 0 +1 (6)
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Agents de Police
Municipale
Brigadier-Chef Pal de Police Municipale €
Gardien-Brigadier de Police Municipale C 5 5 +1 (7}
EMPLOIS CONTRACTUELS ET CDI
CONTRATS A DUREE INDETERMINEE
Dont
Effectifs Effectifs temps Création où
CADRES D'EMPLOIS ue , budgétaires | pourvus non suppression
complet
FILIERE TECHNIQUE
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Adjoints Techniques
Adjoint Technique 4 4 1
FILIERE ADMINISTRATIVE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Rédacteurs
Rédacteur 1 4
CHARGE DE COMMUNICATION 1 0
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 5 sur 7 CONTRACTUELS
Article/alinéa Postes Postes Création ou Cadres d'emplois | Catégorie . et : Loi du 26/1/1984 budgétaires pourvus suppression
3-3-2 Besoins des
Attachés A services ou la nature le 2 1
justifient
31-1° Accroissement
ire d'activité 3 0 Adjoints temporaire d'activité
Le . € 3-1 Remplacement Administratifs : temporaire de 1 1 +1 (8)
fonctionnaires
Adjoints é 31-1° Accroissement 37 37 24)
Techniques temporaire d'activité
Adjoints 31-1° Accroissement
d'Animation Ê temporaire d'activité 0 0 +1 TNC (10)
3-2 Vacance temporaire
Agents de dans l'attente du
Maîtrise recrutement d’un
fonctionnaire
31-1° Accroissement
temporaire d'activité 2 1
Educateurs des
B 3-2 Vacance temporaire
APS dans l'attente du 1 0
recrutement d’un
fonctionnaire
Adjoints du 31-1° Accroissement 1TC 1TC
patrimoine C temporaire d'activité 5 TNC 4 TNC
Assistant:
; 55 ans 31-1° Accroissement 1TC 1TC d'Enseignement B x 1e +2TNC(11)
Le temporaire d'activité 12 TNC 12 TNC Artistique
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 6 sur 7 COLLABORATEUR DE CABINET
Article/alinéa , Se à BE E Postes Postes Création ou
Cadre d'emplois Catégorie Loi du 5: y budgétaires pourvus suppression
26/1/1984
A Article 110 L sé
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du
8 avril 2021.
POUR
CONTRE
ABSTENTION
ADOPTEE
©
a
Certifié exécutoire compte-tenu
de la transmission en Préfecture le : € ,
et de la publication le : \ \3 sv cil 808
Le Maire
Rodrigue DESMET
=, Re,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
N° d'ordre 15/04/2021/13 - Page 7 sur 7 ANNEXE
NOTE EXPLICATIVE
PROJET DE DÉLIBÉRATION ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PRÉSENTÉ AU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2021
1) Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1°"° classe, d'Adjoint Administratif Principal de
2ème classe et de trois postes d’Adjoint Administratif
> Recrutement d’un agent à la Direction Education/Jeunesse/Restauration suite à la modification
des fonctions d'un agent de la Direction
> Demande d'intégration directe de deux Adjoints Techniques dans la filière administrative
2) Création d'un poste d'Adjoint Technique
> Stagiairisation d’un agent contractuel dans les écoles
3) Création de deux postes d’Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 1° classe et d’Assistant
d'Enseignement Principal de 2°" classe
> Recrutement d'un Professeur de musique (saxophoniste) à temps non complet suite à un
départ à la retraite au 01/09/2021
> Recrutement d'un Professeur de musique (percussionniste) à temps non complet
4) Création d'un poste d’Assistant de Conservation Principal de 1*® classe et d’Assistant de Conservation
Principal de 2ème classe et d’Assistant de Conservation
> Recrutement d’un{e) Archiviste au 01/09/2021
5) Création d’un poste d’Adjoint d'animation principal de 2°"° classe à temps non complet
> Recrutement d’un(e) assistantfe} sur le temps méridien — Direction
Education/Jeunesse/Restauration
6) Création d'un poste de Chef de service de Police Municipale
> Nomination d’un agent en cas de réussite au concours (résultats en attente)
7) Création d’un poste de Gardien-Brigadier de Police Municipale
> Recrutement d’un agent au 01/09/2021
8} Création d’un poste d’Adjoint Administratif contractuel
> Remplacement d’un congé maternité
>
9) Création de deux postes d’Adjoint Technique contractuel
> Recrutements éventuels dans les écoles
>
10} Création d’un poste d’Adjoint d'animation principal de 2°" classe contractuel à temps non complet
> Recrutement d'une) assistant(e) sur le temps méridien — Direction
Education/Jeunesse/Restauration
N° ordre : 15/04/2021/13- ANNEXE- page 1 sur 2 11) Création de deux postes d'Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 1" classe contractuel et
d’Assistant d'Enseignement Principal de 2°"° classe contractuel à temps non complet
> Recrutement d’un Professeur de musique (saxophoniste) suite à un départ à la retraite au
01/09/2021
> Recrutement d’un Professeur de musique (percussionniste)
N° ordre : 15/04/2021/13- ANNEXE- page 2 sur 2