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Déliberation - DELIB 24 09 2018 37 Actualisation Tableau DES Effectifs
Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 24 09 2018 37 Actualisation Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Jeunesse,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT ---000---
DE LILLE
Extrait du Registre
CANTON Des
TOURCOING-1 Délibérations du Conseil Municipal
---000---
N° d’ordre 24/09/2018/37
L'an deux mille dix-huit, le vingt-quatre septembre à F8 h30, les membres du Conseil
Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en
session ordinaire, sous la présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant
convocation du 18 septembre 2018.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 24 SEPTEMBRE 2018 : 33
PRESENTS : (22)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Patrick BOSSUT - Thérèse-Marie COUVREUR - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Thibault TELLIER - Anne THOREZ - Claudine ZAHM - Réjane CASTEL - Rose-Marie BUCHET - Colette DEBEUF - Claudie RIUS - Thierry MITTENAERE - Xavier DUQUESNE - Mustapha GUIROUS - Franck GILME - Alexandra COUSTY - Fernando ROCHA - Jonathan GLIBERT - Louis COSYN - Patrick VANDAMME
PROCURATION : (9)
Chantal NYS donne procuration à Claudine ZAHM
Peggy ROBERT donne procuration à Annick CASTELEIN
Dany DELBECQUE donne procuration à Anne THOREZ
Laurent WINDELS donne procuration à Michel PETILLON
Jean-Valéry MONVOISIN donne procuration à Patrick BOSSUT
Vincent LEDOUX donne procuration à Rodrigue DESMET
Nathalie CARDON donne procuration à Claudie RIUS
Jaquelina FONSECA donne procuration à Antonio DA SILVA
Eric ZAJDA donne procuration à Patrick VANDAMME
EXCUSE : (1)
Jean-Luc WABANT
ABSENTE : (1)
Jeannique VANDEWIELE
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- PERSONNEL MUNICIPAL —
- TABLEAU DES EFFECTIES —
- ACTUALISATION -
Nod'ordre 24/09/2018/37 - Page 1 sur 5 Le dernier tableau des effectifs du personnel issu de notre délibération du 25 juin 2018 (n° 25/06/201820) nécessite des ajustements suite à des mouvements promotionnels.
Dant
Catégories Effectifs Entectifs Temps Suppression Création CADRES D'EMPLOIS budgétaires | pourvus non
complet
FILIERE ADMINISTRATIVE
Emplois fonctionnels
Directeur Général des Services À 1 l
CATEGORIE À
Cadre d'emplois des Attachés
Attaché hors classe A 0 0 +1 Attaché Principal A l I +1 Attaché A 2 2
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des Rédacteurs
Rédacteur Principal 1° classe B 2 2
Rédacteur Principal 2°" classe B 1 l
Rédacteur B 5 4
CATEGORIE C
Cadres d'emplois des Adjoints Administratifs
Adjoint Administratif Principal 1° classe C 2 2 +7
Adjoint Adminisiratif Principal 2°" classe C 14 14 +4
Adjoint Administratif C 1 10 l
FILIERE TECHNIQUE
Emplois fonctionnels
Directeur des Services Techniques À 1 0
CATEGORIE À
Cadre d'emplois des Ingénieurs
Ingénieur hors classe À 0 0 +]
Ingénieur Principal À 2 2 Ingénieur A 0 0
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des Techniciens
Technicien Principal 1% classe B 3 3
Technicien Principal 2°" classe B 1 1
Technicien B 1 1
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Agents de Mañtrise
Agent de Maîtrise Principal C 6 6 +2
Agent de Maîtrise C 8 8 +4
Cadre d'emplois des Adjoints Techniques
Adjoint Technique Principal 19° classe C I ! +4
Adjoint Technique Principal 2% classe C 21 21 1 +9
Adjoint Technique C 36 36 3
Nd'ordre 24/09/2018/37 - Page 2 sur $ Dont
Catégories | EMectis | Effectifs | Temps | recon | Création CADRES D'EMPLOIS budgétaires | pourvus | non
complet
FILIERE MÉDICO-SOCIALE
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Agents Territoriaux
Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEN)
ATSEM Principal 1°* classe C 0 0 +4 ATSEM Principal 2°" classe € 7 7
FILIÈERE CULTURELLE
Emplois spécifiques
Professeur de Musique B l Ï
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Assistants
d'Enseignement Artistique
Assistant d'Enseignement Artistique B 23 11 7
Principal 1°" classe
Assistant d'Enseignement Artistique B 14 0
Principal 2°" classe
Assistant d'Enseignement Artistique B 13 0
CATEGORIE €
Cadres d'emplois des Adjoints du Patrimoine
Adjoint du Patrimoine Principal 1% classe C 0 0 +1
Adjoint du Patrimoine Principal 2°% classe C l 1
Adjoint du Patrimoine € 9 9
FILICRE SPORTIVE
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des Educateurs des APS
Educateur des APS Principal 1° classe B 3 3
Educateur des APS Principal 2°" classe B 2 2
Educateur des APS B 2 l
FILIERE ANIMATION
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Animateurs
Animateur Principal 1° classe B 0 0
Animateur Principal 2° classe B 0 0
Animateur B 2 2
Cadre d'emplois des Adjoints d'Animation
Adjoint d'Animation Principal 1% classe C 0 0
Adjoint d’Animation Principal 2°" classe C 0 0
Adjoint d’Animation C 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Chefs de service de
Police Municipale
Chef de service de Police Municipale B +1
Principal de 29" classe
Chef de service de Police Municipate B ! 1
Cadre d’emplois des Agents de Police
Municipale
Gardien-Brigadier de Police Municipale C 5 5
Ned'ordre 24/09/2018/37 - Page 3 sur 5 EMPLOIS CONTRACTUELS ET CDI
CONTRATS A DUREE INDETERMINEE
Dont
Effectifs Effectifs | temps | Création ou
budgétaires | pourvus non suppression
complet
CADRES D'EMPLOIS
FILIERE TECHNIQUE
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Adjoints Techniques
Adjoint Technique 1 1 Î
FILIERE ADMINISTRATIVE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Rédacteurs
Rédacteur 1 l
CATEGORIE C
Cadre d'emplois des Adjoints Administratifs
Adjoint Administratif 1 1 Ï
FILIERE CULTURELLE
CATEGORIE B
Cadre d'emplois des Assistants d'Enseignement
Artistique
Assistant d'Enseignement Artistique Principal 2°" classe 1 1 1
CHARGE DE COMMUNICATION l 1
CONTRACTUELS
Cadre d'emplois Catégorie Article/alinéa Echelon Postes Postes Création ou P ares Loi du 26/1/1984 budgétaires pourvus suppression
Adjoint C 3.1 Accroissement [a 2 0
Administratif temporaire d'activité
Adjoints C 3.1 Accroissement [M 33 28
Techniques temporaire d'activité
3-1 Remplacement
agents indisponibles
Educateurs des B 3.4 Accroissement If 1 1 APS temporaire d'activité
32
Vacance temporaire
Educateurs des B dans l'attente du IT Ï 1
APS recrutement d’un
fonctionnaire
Assistants B 3.1 Accroissement I", 6et7 11 il
d'Enseignement temporaire d'activité
Arlistique
COLLABORATEUR DE CABINET
Article/alinéa Posies Postes Création ou
Cadre d'emplois Catégorie Loi du 26/1/1984 | budgétaires pourvus suppression
A Article 110 0 0
Nd'orire 24/09/2018/37 - Page 4 sur $ La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du
ADOPTEE
17 septembre 2018.
POUR : 29
CONTRE 0
ABSTENTION : 2
Certifié exécutoire compte-tenu
de la transmission en Préfecture le : 26 Se okembl
et de la publication le :
Le Maire =
ES D € #$ EP 2e
Rodrigue DESMET
Pour extrait conforme,
Le Maire,
N°d'ordre 24/09/2018/37 - Page 5 sur $