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unknown - dossiers accordes au 13.09.2024
Séance - Seance du 13.09.2024
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Muzy.
Lien du pdf (Séance - Seance du 13.09.2024)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
République Française
Département de l'Eure
Commune de Muzy
: 02.37.43.52.15
COMPTE - RENDU
Séance du 13 Septembre 2024
L' an 2024 et le 13 Septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de TREMEL Emmanuelle Maire
Présents : Madame TRÉMEL Emmanuelle, Mmes CHARROING-PATANÉ Héloïse, LEGROS Émilie, MONTALI-El HADJI Béatrice, REDON Christelle, RIGOLET CLaudine. MM : ANDRIEU Bernard, BADOUD Romain, BRIERE Patrick, CASADEI Jean-François, SAUTREUIL Christophe. Mme PROVOST était absente et avait donné pouvoir à M. BADOUD. Mme MILLIEN était absente et avait donné pouvoir à Mme CHARROING-PATANÉ. M. LEGRAND était absent et avait donné pouvoir à M. BRIERE.
M. BATREL était absent et avait donné pouvoir à Mme TRÉMEL.
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11
Date de la convocation : 09/09/2024
Date d'affichage : 09/09/2024
A été nommée secrétaire : Héloïse CHARROING-PATANÉ
Madame le maire informe son conseil, que l'ordre du jour, concerne uniquement l'avenir de la Grangeet les questions diverses.
Après une visite de la grange, madame le maire rappelle les caractéristiques du bien : La grange d'une superficie de 117 m2, se situe sur la parcelle D278, elle est équipée de l'eau et de l'électricité. La parcelle D279 entourant la grange est d'une superficie de 987 m2. Ces deux parcelles se trouvent en zone UAp (urbaine centrale patrimoniale). L'acquisition a été faite en 2017 au prix de 63.292,22 euros, frais de notaire inclus.
Madame le maire informe qu'une estimation du bien va être demandée auprès de professionnels de l'immobilier.
Madame le maire demande à ses conseillers d'entamer une réflexion quant à l'avenir de ce bien qui sera prochainement remis à l'ordre du jour.
Questions diverses :
Monsieur ANDRIEU demande la parole et souhaite aborder deux sujets : 1- connaitre la date de réparation du candélabre, rue de l'Eglise.
Madame la maire répond que le SIEGE est informé de sa déterioration, une convention a été signée. A ce jour la date d'intervention n'est pas connue.
2- Une clôture avec des poteaux bois et fil barbelé, non signalée, a été installée sur la totalité de la parcelle B767.
Madame le maire répond que le propriétaire a été contacté. Ce dernier dans l'ignorance de l'obligation de faire une déclaration préalable va effectuer la démarche administratve, Le propriétaire à aviser le maire, que cette installation n'avait que pour but d'éviter l'intrusion dans son terrain et sa détérioration.
Complément de compte-rendu :
Madame le maire donne la parole à Madame Charroing-Patané, adjointe aux affaires scolaires. Cette dernière rapporte :
- Le déroulement de la rentrée scolaire avec le maintien de 4 classes et la scolaristion de 81 élèves. - L'achat de 4 ordinateurs et d'une tablette.
- La classe de CE1-CE2 se rendant à la piscine de Vernouillet en même temps qu'une classe de l'école de Mesnil-sur-l'Estré, un accord tripartite a été trouvé avec le transporteur afin de réduire de moitié le coût de mobilité.
- L'obligation de recruter une ATSEM en juin 2025 en raison du départ en retraite de Madame Gallois.
Madame le maire reprenant la parole, à son tour, expose :
- l'arrêt maladie de Monsieur Stéphane Aubé, agent technique, depuis le 16 juillet 2024. - La procédure disciplinaire engagée à l'encontre de Monsieur Aubé, pour travail non effectué. Le conseil de discipline se réunira le 7 octobre 2024.
- Le recensement de la population qui se déroulera du 16 janvier au 15 février 2025. Etant de la compétence de la commune d'organiser ce recensement en liaison avec les services de l'INSEE ; il est donc nécessaire de recruter un agent recenseur. Une annonce sera diffusée sur Panneau Pocket. - Le thème Terre & Mer a été retenu pour le repas des ainés qui se tiendra le 28 septembre. - La vacation du logement 5 route de Louye.
- La dénonciation, pour travaux non effectués, des devis signés en novembre 2022, concernant la pose de bouches à incendie par la société STGS.
- la prochaine réunion de la commission départementale pour connaitre le montant de la subvention accordée au projet de la réhabilitation du terrain communal.
En mairie, le 13/09/2024
Le Maire
Emmanuelle TREMEL