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Procès Verbal - crcm 08 septembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 08 septembre 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Banque,
Page n° 2025/23
Procès-verbal de de la réunion du Conseil Municipal
du 08 septembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, huit septembre à dix-huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Après scrutin, Aurore ROSSI a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, BIHR, CANTE, CANTIN, CURELY, DURAND, DUPONT, FONMARTY, GRANEREAU, GUÉ, LAGUILLON, LERUTH, LOREAU, MICHEL, MOULIERAC, ROSSI, UGOLINI.
Absente excusée : MME. BAILLEUX.
Absente non excusée : MME. PONS-COUEPEL.
Date de convocation : 03 septembre 2025
La séance est ouverte à 18 heures.
ORDRE DU JOUR
1. Délibérations
• 2025.09.01 Forfait pour intervention en urgence en cas de chutes d’arbres
2. Point des élus
3. Divers
Madame la Maire remercie l’association Sainte-Terre Plage pour la magnifique Fête de la Rivière qui a attiré comme chaque année des milliers de personnes et la Confrérie de la Lamproie pour l’organisation de son second vide grenier sur les allées qui a animé le bourg du village comme à l’époque du Festival du Bon goût
1. Délibérations
Forfait pour intervention en urgence en cas de chutes d’arbres
• 2025.09.01
Madame la Maire explique aux membres de l’assemblée que, dernièrement, des arbres privés sont tombés sur la route et les services techniques communaux ont dû intervenir en dehors de leurs horaires de travail pour dégager les accès en urgence et sécuriser les lieux.
Madame la Maire propose qu’un titre de recette, sous la forme d’un forfait, soit demandé aux propriétaires afin de facturer cette intervention de sécurisation en urgence.
Après avoir fait un tour de table, 4 élus proposent 200 €, 9 élus proposent 100 € et 4 s’abstien- nent. Après délibération, le montant forfaitaire fixé est de 100 € par intervention en urgence. II. DIVERS
Signature de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation
de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne.
Certains enfants en situation d’handicap sont accompagnés individuellement sur le temps sco-
laire par une AESH (Accompagnante d’Élève en Situation de Handicap) dont le salaire est pris en
charge par l’Education nationale mais durant la pause méridienne cette aide s’interrompt et les
agents communaux se retrouvent seuls en charge de ces enfants, sans avoir de formation spéci-
fique.
Il existe désormais la possibilité aux communes de conventionner avec l’Education nationale pour
obtenir un financement pour des interventions d’AESH sur ces temps communaux.
Madame la maire en informe les membres du Conseil, et dans le cadre de ses délégations, sou-
haite que cette convention soit signée rapidement.
Subventions Maison de soins
Les subventions de l’Etat concernant les travaux de la Maison de soins sont en cours de verse-
ment, les derniers justificatifs demandés ont été retournés.
La ligne de trésorerie, prêt relais subventions, a été remboursée comme convenu.
Nous sommes toujours en attente de la notification de la subvention FEDER (Fonds Européens).
Remboursements divers :
AXA : suite à une renégociation des contrats communaux effectuée par Véronique GRANEREAU,
la compagnie d’assurance nous a fait parvenir un chèque de remise d’un montant de 2 230 € qui
sera déduit de l’ensemble des cotisations.
EDF : suite à une régularisation, les consommations en baisse ont permis des économies ; EDF a
reversé à la collectivité un montant 3 180,95 €.
Travaux école :
Comme indiqué lors du dernier Conseil municipal, dans l’hypothèse d’implanter des préfabriqués
le temps de la réalisation des travaux, une demande pour déroger à la surélévation de ces pré-
fabriqués à 1,50 m (alors que les classes en place sont à 30 cm) a été sollicitée. Cette demande
a été refusée par les services instructeurs de l’Etat. Cette solution de surélévation étant techni-
quement et financièrement considérable (surcoût trop important), cette solution de location
n’est plus envisageable.
Immédiatement après ce refus (début juillet), un courriel a été envoyé à la directrice de l’école
afin de lui proposer une solution de déménagement (plan B envisagé : mise à disposition de la
salle de psychomotricité et la salle polyvalente). A ce jour, nous n’avons toujours pas eu de
réponse écrite à cette proposition. Page n° 2025/24
Restauration scolaire :
Un petit groupe d’élus travaille sur une nouvelle proposition d’organisation du temps de restau-
ration scolaire qui permettrait de rendre ce temps plus fluide. Cela permettrait d’alléger le
rythme intense des agents communaux en poste sur ce créneau.
La commission travaillera en collaboration avec les agents concernés pour une possible mise en
place au printemps prochain.
Camping municipal :
La très bonne fréquentation du mois d’août a permis de compenser les mauvais chiffres du mois
de juillet. Des réservations pour le mois de septembre sont planifiées.
Elisabeth Gué annonce un total de recettes à ce jour de 20 951 €. L’arrivée de l’équipe de
saisonniers viticoles pour lesquels une convention a été signée avec l’employeur a permis de
maintenir une bonne fréquentation.
Les Sœurs Guinguette :
Celles-ci souhaitent arrêter l’exploitation de la guinguette et ont jusqu’au 31 décembre prochain
pour dénoncer leur bail. Il est prévu qu’elles passent en mairie pour rencontrer Madame la maire.
En parallèle, il va falloir lancer une campagne de recrutement pour la saison prochaine. Des
candidats spontanés ont déjà laissé leurs coordonnées.
FNACA :
Cette association d’anciens combattants (4 106 adhérents en Gironde dont 726 veuves), qui par-
ticipe régulièrement aux commémorations a sollicité la commune pour l’implantation d’une
plaque souvenir en l’honneur « Du cessez le feu de la guerre d’Algérie le 19 mars 1962 ». Elle
pourrait être installée au Square des anciens combattants.
Madame la maire propose aux membres du Conseil que la commune finance et installe cette
plaque souvenir. Aucune objection des membres de l’assemblée.
Arbre commémoratif pour les victimes de racisme et d’antisémitisme
Suite à la destruction de l’arbre souvenir d’Ilan Halimi (victime d’acte antisémite), un appel aux
mairies de France a été lancé en août pour que les communes plantent un arbre de la paix. La
commune a aussi été sollicitée par des administrés sur cette action.
Madame la maire propose donc aux membres de l’assemblée de participer à cet appel national
et leur demande leur accord sur le principe de la plantation d’un arbre commémoratif pour les
victimes de racisme et d’antisémitisme. Après discussion, un olivier sera planté lors d’une cérémonie commémorative exceptionnelle à
la Plaine des sports.
« Villages d’avenir » / DAB
Dans le cadre du plan « Villages d’avenir », la commune a été démarchée par une société de
convoyeurs de fonds pour l’implantation d’un Distributeur Automatique de Billets (DAB).
Cette installation est très onéreuse, le reste à charge de la commune est de 1 500€ par mois de
frais de location. En sus, les travaux d’installation et les charges fixes telles que l’électricité,
internet,… restent à la charge de la commune.
Une autre proposition est avancée, créer un partenariat avec les bureaux de tabac pour installer
Distributeur Interne de Billets (DIB) ; le coût est d’environ 480 €/ mois, il existe des contraintes
d’ouverture de l’établissement.
Rentrée des associations
La nouvelle interlocutrice du club de de football de Sainte-Terre est venue se présenter en mairie
et a retenu des créneaux pour les enfants et les vétérans.
Le club de football du Grand Saint-Emilionnais a aussi sollicité des créneaux pour les entraine-
ments des U17 car leur terrain situé à Puisseguin n’est plus utilisable actuellement. Madame la
Maire demande donc l’avis aux membres du Conseil ; ceux-ci n’y voyant pas d’objection et
comme les deux clubs s’entendent sur la mutualisation des structures, la commune donne un
accord favorable.
USTOM
Rapport annuel 2024
Lecture est faite de la synthèse du rapport annuel 2024. Celui-ci est tenu à disposition de l’en-
semble de la population au secrétariat de la mairie.
Points d’apports volontaires
Un courrier va être envoyé au Président de l’USTOM car le ramassage quotidien par les Services
techniques municipaux des dépôts aux pieds de ces points d’apports volontaires est pris en charge
par la commune (temps de travail plus coût des apports en déchetterie).
L’USTOM va donc être sollicité pour accompagner et aider la commune à lutter contre ces inci-
vilités.
Fabrice MICHEL, Président de l’USTOM, explique que cette installation est expérimentale et que
si cela ne fonctionnait pas, celle-ci sera arrêtée. Page n° 2025/25
Territoires des possibles / CDC du Grand Saint-Emilionnais
L’association Territoires des possibles et la CDC, dans le cadre de sa compétence d’action sociale
vont proposer 4 rencontres à Sainte-Terre. Celles-ci sont à l’attention des seniors du territoire ;
ces ateliers de sensibilisation aborderont « les lieux de vie et l’avancée en âge : Ouvri le champs
des possibles ».
Ces 4 ateliers se dérouleront à partir du jeudi 25 septembre au Jardin de la lamproie sous la
forme de café-ciné.
Une campagne de communication sera faite sur les réseaux sociaux et dans la presse locale.
Entretien des terrains de l’écoquartier
Madame la maire demande à Bernard FONMARTY et Alexandre DUPONT s’ils ont pu avancer sur
l’entretien des terrains communaux, des riverains se plaignant du non entretien de ces parcelles.
Rien n’a été fait.
Zones de débroussaillement :
Comme évoqué lors d’un précédent conseil municipal, un dossier spécial explicatif sera fait dans
le prochain bulletin municipal afin que tous les administrés puissent être informés des obligations
de débroussaillement.
III. Point des élus
Véronique GRANEREAU
- Les petits travaux de remise en état du carrelage mural de la cuisine ont été effectués
cet été.
- La nouvelle classe de grande section et la salle des maitres ont été interverties à la de-
mande des enseignants. Cette nouvelle classe a été repeinte.
- Une partie de la toiture de l’église (côté salle des fleurs) a été remaniée car des gout-
tières avaient été constatées. De plus, un nettoyage, tri et rangement ont été effectués
en collaboration avec l’association Saint-Alexis.
- Des devis pour un remaniage et démoussage de la toiture de la mairie ont été demandés
car lors de gros orages des fuites sont constatées dans la salle polyvalente et la salle du
conseil.
- Les travaux de changements des deux pierres de gonds prévus au local de la couturière
(locataire de la commune) ont été terminés.
- La rentrée des classes s’est bien déroulée, les effectifs pour cette année sont de 155
élèves. Une nouvelle enseignante a été nommée en Ulis
- Un agent en CDD à 20h hebdomadaire a été recruté pour travailler à la cantine, surveil-
lance de la cour et entretien des locaux du 04 août au 31/12/2025. Fabrice MICHEL
Impayés cantine / périscolaire
Un travail de fond va être mené sur les impayés de cantine et de garderie et chaque famille sera
accompagnée pour la mise en place de mesures afin d’apurer leurs dettes (c’est une seconde
édition).
Signalétique
Accompagné d’Antoine CANTE, un tour de la commune pour identifier les panneaux d’information
va être fait afin de faire une mise à jour de ce qui est toujours d’actualité et ce qui ne l’est plus.
Urbanisme
Il est rappelé que toute personne souhaitant faire un dépôt de dossier auprès du service
urbanisme peut être accompagnée dans la préparation de son dossier. Cette aide permet d’éviter
des démarches de régularisation post travaux ou de mise en conformité quand celle-ci est encore
possible.
USTOM
Au vu des très bons résultats financiers pour l’année 2025, la grille tarifaire 2026 ne devrait pas
être augmentée.
Mi-décembre, ouverture prévue de la recyclerie de Pineuilh
Fin 2026, fin des travaux prévus, à la recyclerie de Pessac-sur Dordogne
Une étude pour l’implantation d’une recyclerie à la Réole va être menée, celle-ci se situerait
sur un terrain que le syndicat vient d’acquérir.
Aurore ROSSI
Culture et vie associative :
Le Forum des associations s’est déroulé samedi 6 septembre comme prévu à Brondeau.
Ce même jour, le festival de « Ciné plein air » (3 jours) s’est transformé en Drive in (1 jour) ;
cette première édition a engendré de très bons retours et ce concept de rassemblement de
voitures anciennes a bien plu.
Calendrier des manifestations
Vendredi 12 septembre : Retransmission du concert La Cinquième symphonie de Gustav Malher
proposé par l’ONBA dans la salle du conseil.
Samedi 13 et dimanche 14 septembre : exposition des élèves de l’association de peinture « Les
enfants de Merlin » au Jardin de la Lamproie. Page n° 2025/26
Dimanche 14 septembre : Journée défis sportifs « Roues et baskets » organisée par le CMJ
Samedi 20 septembre : Centenaire de l’inscription de l’église Saint-Alexis à l’inventaire
supplémentaire des monuments historiques (visite commentée, contes et concert).
La troupe théâtrale « A pas de loup » reviendra comme chaque année, en février, présenter sa
nouvelle pièce.
Maison de soins
Une nouvelle professionnelle de santé (psychologue) viendra s’installer prochainement dans les
locaux de la maison de soins.
Antoine CANTE
SIEA (Syndicat de l’Eau et de l’assainissement)
Lors de la dernière Assemblée générale, un nouveau délégataire pour l’eau a été choisi pour la
distribution, c’est l’entreprise AGUR qui a remporté le marché et qui remplacera la Suez à
compter du 01 janvier 2026.
Service technique
Depuis de nombreux mois, les agents des services techniques ont besoin d’un tracteur pour
remplacer le plus ancien qui n’est plus utilisable. Le budget de 12 000 € alloué à cette acquisition
n’a pas permis pour l’instant, et malgré de nombreuses recherches, de trouver un engin
correspondant à nos besoins.
D’autres communes (ex : Mouliets et Villemartin ) se retrouvant dans la même situation ont opté
pour la location longue durée.
Après avoir fait une petite étude de marché, l’entreprise Terravi a été rencontrée, la proposition
a été étudiée par la commission Service Technique (Antoine CANTE, Bernard FONMARTY,
Alexandre DUPONT) et a été retenue.
Après avoir consulté les membres présents de l’assemblée et n’ayant aucune objection, Madame
la Maire, comme stipulé dans le cadre de sa délégation attribuée par son conseil, effectuera les
démarches pour valider cette location.
Voirie
Des travaux en régie vont être menés ce mois-ci ; 4 voies communales (chemin de Berguille, Rue
Clovis, Rue Constantine et Chemin des Fosses) vont être traitées en monocouche.
Carole CANTIN Pour la manifestation sportives « Roues et baskets » de dimanche organisée par le CMJ, des élus
volontaires sont nécessaires pour encadrer le circuit.
Tous les participants se verront remettre un diplôme à la fin de la course
Elisabeth GUE
La saison se déroule bien, les deux gardiennes font un très bon travail et la mise en place du
logiciel de réservations a largement simplifié les démarches administratives.
Il serait opportun de prévoir pour la prochaine saison, le paiement en ligne au moment des
réservations qui permettrait aux campeurs d’arriver et de partir en dehors des heures
d’ouverture de l’accueil et de pouvoir ainsi régler leur facture
Aurore UGOLINI
Travaux école :
Madame UGOLINI explique que, lors d’une réunion de rentrée organisée par les enseignants à
laquelle Patrice LAGUILLON et elle-même ont participé, il a été annoncé aux parents d’élèves
que la mairie n’avait pas effectué de travaux dans l’été dans les préfabriqués sans préciser que
le plan B de déménagement dans des locaux communaux avait été proposé aux enseignants dès
le mois de juillet.
Madame UGOLINI est donc intervenue lors de cette réunion pour rectifier et expliquer le plan
proposé par la collectivité.
Ces travaux doivent être faits rapidement (les enseignants ont alerté les élus au printemps
dernier) les bâtiments mis à disposition pour ce déménagement avaient été proposés par les
enseignants. Les élus s’interrogent sur la non réponse officielle de l’équipe enseignante et du
message « négatif » qui pourrait être transmis aux parents d’élèves.
Bernard FONMARTY
SYER / SIEAL / Chenil : Pas de réunions depuis le dernier Conseil.
Patrice LAGUILLON
AIPS
Madame la maire explique que les dernières informations sur la santé budgétaire de l’association
données par le Président de la CDC aux maires de l’EPCI sont assez alarmantes
Patrice LAGUILLON précise que les deux Communautés de communes qui siègent vont être
sollicitées pour un complément d’aide financière.
Ce déficit s’explique notamment par la baisse des dons et l’augmentation des charges du
personnel.
Le nombre de bénéficiaires est stable. Page n° 2025/27
Selon M. LAGUILLON, cette compétence ne devrait plus être portée par une association comme
actuellement mais relèverait complétement d’un portage intercommunal.
Chantal LERUTH
Programme de la journée du centenaire de l’inscription du patrimoine de l’église Saint-Alexis
Samedi 20 décembre
10h30 : Office religieux
15h00 – 17h00 : Visites commentées
18h00 : Concert suivi d’un pot offert par l’association pour Saint-Alexis
Divers :
Madame la maire rappelle que ce même jour, se déroulera la matinée « Nettoyons nos villages »
à laquelle tous les volontaires sont attendus.
Bernard FONMARTY souhaite savoir où en est le projet de rachat de l’immeuble de l’ancienne
pharmacie ; Madame la Maire explique que pour l’instant le dossier n’a pas évolué car l’EPF ne
valide aucun dossier à l’heure actuelle au vu des prochaines échéances municipales et que nous
sommes toujours en attente de l’estimation des domaines.
Bernard FONMARTY interroge Madame la maire sur la rumeur de l’installation d’un médecin
généraliste au pôle santé de la pharmacie situé à Lavagnac ; à ce jour, aucune information n’est
arrivée en Mairie. Madame la maire va se rapprocher de la pharmacie pour obtenir plus
d’information.
Et si tel est le cas, cela sera très positif pour la population.
La séance est levée à 21h18. LISTE DES DELIBERATIONS
• 2025.09.01 Forfait pour intervention en urgence en cas de chutes d’arbres
Aurore ROSSI
Secrétaire de séance