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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL 23 03 06 BP 2023 OM
Document publié le Mercredi 29 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL 23 03 06 BP 2023 OM)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 23-03-06
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 36 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
3 (b)
Nombre de procurations 4 (c)
Soit un total de votants potentiels de 43 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 29 MARS 2023
Objet
BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET OM
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :MULDER D (BASLIEUX)- P MOSCATO (BAZAILLES)-AZZARA JF
(BEUVEILLE)- SAPA D (BOISMONT)– GRETHEN P (CHARENCY)- GEORGES D (DONCOURT) -J WEISS (EPIEZ) – JL THOMAS (FRESNOIS)- G BIANCHI (GRAND FAILLY)- J
THOMAS ( han devt pierrepont)- JP JACQUE (LONGUYON) –C PERCHERON ( LONGUYON) – J SAILLET (LONGUYON)- LAHURE E(LONGUYON)- M POLLRATZKY (
LONGUYON)-FOULON N- HOUSSON L (LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)-L -TROMBINI AM (LONGUYON) – LECOINTRE C (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)-- H
BIZOT (LONGUYON)- G PAQUIN (LONGUYON)- P HIBLOT (LONGUYON)- JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)-- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- M
FAIETA (PIERREPONT)- A SIROT (st JEAN LES LONGUYON) - JENNESSON R ( ST SUPPLET)- JP DEMUTH (VILLE AU MONTOIS)-VERRON L (VILLERS LA CHEVRE)- A DYE
PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)-
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : CLAUDET E (ALLONDRELLE) -ROUYER G (COLMEY)- – HEIL E
(VIVIERS SUR CHIERS)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : P GUILIN (BEUVEILLE) à JF AZZARA
BEUVEILLE – R SAUNIER ST PANCRE à JP JACQUE LONGUYON- JL WOJCIK (LONGUYON) à - B DELATTRE (OTHE) à E CLAUDET (ALLONDRELLE)- JL WOJCIK
(LONGUYON) à C PERCHERON (LONGUYON)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 01/04/2023, que la convocation du Conseil avait été faite le 22 MARS 2023
Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée secrétaire de la séance.
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A l’unanimité,
Approuve le budget OM 2023 qui se décompose ainsi :
Fonctionnement : dépenses et recettes : 2 879 788€
Investissement : dépenses et recettes : 100 503.33€
Fait à LONGUYON le 01/04/2023
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 05/04/2023 à 09h27
Réference de l'AR : 054-200043693-20230329-2023_BP_OM-BF